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Conseil Municipal - cm 17 09 154153
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trescléoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 17 09 154153)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
17
septembre
2015
29
h
30
- Ouverture
de
la
séance
du
C.M.
SONT
PRESENTS
:
Mesdames
Muriel
MULLER,
Dominique
LAURE-BALDASSARI,
Sophie
BOGDANOVIC,
Sybille
HERICOTTE,
Carole
SHELLSHEAR
Messieurs
Pierre
REYNAUD,
Jean
SCHÜLER,
Jérôme
SAMUEL,
Pierre-Yves
REYNAUD.
Sont
absents
et
excusés
: Françoise
SAMUEL
a
donné
pouvoir
à
Dominique
LAURE-BALDASSARI,
et
Serge
SAMUEL
Sophie
BOGDANOVIC
est
élue
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
approuve
le
compte
rendu
du
dernier
conseil.
-
APPROBATION
DU
PLU
Karine
CAZETTES
du
Cabinet
EURECAT
a
présenté
les
différentes
étapes
du
PLU
et
a
présenté
les
annotations
des
administrés
lors
de
l’enquête
publique.
Fort
de
tous
ces
renseignements,
le
Conseil
Municipal
a adopté
à l'unanimité
le
PLU.
-_
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
(DPU)
Lors
d’une
transaction
dans
les
zones
U
et
UA
(constructibles)
la
commune
peut
préempter
pour
ces
terrains
ou
habitations
; à
cela
ont
été
ajoutées
les
zones
de
protection
rapprochées
des
périmètres
de
prélèvement
d’eau
potable.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité
ce
DPU.
-__
DELEGUES
DU
PARC
NATUREL
REGIONAL
DES
BARONNIES
2
conseillers
municipaux,
élus
à
l’unanimité,
représenteront
la
commune
au
PNR:
Jean
SCHULER,
délégué
titulaire
et Pierre
REYNAUD),
délégué
suppléant.
-_
CONVENTION
ASSISTANT
DE
PREVENTION
Renouvellement
de
la
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
pour
3
ans.
Accepté
à l’unanimité.
-_
SUBVENTIONS
COMPLEMENTAIRES
Après
la
fête
des
Associations
de
cet
été,
il
a
été
décidé
d’allouer
à
2
associations
une
somme
complémentaire
pour
leurs
activités:
100€
pour
le
Comité
des
Fêtes
et
100€
pour
les
Amis
de
Trescleoux. QUESTIONS
DIVERSES
:
-
700%
anniversaire
de
la
Charte
du
1%
octobre
1316,
animations
toute
l’année
sur
ce
thème,
projet
porté
par
les
Amis
de
Tresciéoux.
La
séance
est
levée
à
22h00.