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Procès Verbal - 2025 021 Approbation pv cm 02 04 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 021 Approbation pv cm 02 04 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2025
Publié
le
ET
ci
.
ID
: 031-213102973-20250514-2025
021-DE
GR
SU SAVE
DELIBERATION
: N°
2025/021
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
2
avril
2025
Convocation
du
: 9 mai
2025
Rapporteur
: M.
Stéphane
CHARPENTIER.
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
14 mai
2025
à 20h00,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est réuni
au nombre
prescrit
par
la loi
à la salle
du
Conseil
Municipal
sous
la Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire. Membres
présents
(15)
: CHARPENTIER
Stéphane,
DE
MACEDO
Karine,
SFORZT
Olivier,
HAAS
Nicole,
GENSSLER
Bernard,
BILBAUT
Mathilde,
COTTIN
Antoine,
SCHULTZ
Isabelle,
SENNEGON
Stéphane,
LECLERC
Hervé,
DUMAS
Mélissa,
FLAIG
Béatrice,
ZOLLTI
Daniel,
CLUZEL
Pascal,
MARTIN
Déborah.
Etaient
absents
excusés
représentés
(03)
: GAILLARD
David
a
donné
pouvoir
à
DE
MACEDO
Karine,
GUERIN
Sébastien
a donné
pouvoir
à LECLERC
Hervé,
MENQUET
Céline
a donné
pouvoir
à HAAS
Nicole.
Membres
absents
excusés
non
représentés
(01)
: GERVOT
Christian.
Ne
prennent
pas
part
au
vote
(02)
: FLAIG
Béatrice,
GUERIN
Sébastien.
Nombre
de
votants
: (16)
Secrétaire
de
séance
: SENNEGON
Stéphane. Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2025
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20250514-2025_021-DE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
a été
transmis
avec
la convocation
adressée
aux
conseillers.
I1 demande
à l’assemblée
de
se prononcer
sur
ce
document.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
2 avril
2025.
Pour
:
16
Contre :
00
Abstention
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote:
02
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Aünsi
fait
et délibéré
le
14
mai
2025
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
Maire
Stéphane
CHARPENTIER
Le
secrétaire
Stéphane
SENNEGON
Le
Maire
informe
que
la présente
décision peut
faire l’objet
d’un
recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois,
à compter
de
la présente
publication
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7
; Téléphone
: 05
62
73
57
57
; Fax
: 05
62 73
57 40)
ou par le biais
de l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant
: http://www.telerecours.fr