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Procès Verbal - 2025 04 02 007 APPROBATION PV CM 12 02 25
Procès Verbal - 2025 12 10 056 APPROBATION PV CM 15 10 25
Procès Verbal - 2024 05 22 040 APPROBATION PV CM 03 04 24
Procès Verbal - 2024 01 24 01 APPROBATION PV CM DU 06 12 23
Procès Verbal - 2024 07 03 045 APPROBATION PV CM DU 22 05 24
Procès Verbal - 2023 12 06 100 APPROBATION DU PV DU CM DU 08 11 23
Procès Verbal - 2024 01 24 01 APPROBATION PV CM DU 06 12 23
Procès Verbal - 2025 06 25 030 Approbation pv cm 14 05 25
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 06 25 030 Approbation pv cm 14 05 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
ER
Publié le
€
{
)
ID
: 031-213102973-20250625-2025_06_25_030-DE
EVIGNAC
GR
SU
SAVE
DELIBERATION
: N°
2025/030
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14
mai
2025
Convocation
du
: 20 juin
2025
Rapporteur
: M.
Stéphane
CHARPENTIER.
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
25 juin
2025
à 20h00,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est réuni
au nombre
prescrit
par
la loi à la salle
du
Conseil
Municipal
sous
la Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire. Membres
présents
(16)
: CHARPENTIER
Stéphane,
DE
MACEDO
Karine,
MENQUET
Céline,
SFORZI
Olivier,
HAAS
Nicole,
GENSSLER
Bernard,
BILBAUT
Mathilde,
COTTIN
Antoine,
SCHULTZ
Isabelle,
SENNEGON
Stéphane,
LECLERC
Hervé,
DUMAS
Mélissa,
GUERIN
Sébastien,
GERVOT
Christian,
ZOLLI
Daniel,
CLUZEL
Pascal.
Etaient
absents
excusés
représentés
(02)
: GAILLARD
David
a
donné
pouvoir
à
CHARPENTIER
Stéphane,
FLAIG
Béatrice
a donné
pouvoir
à BILBAUT
Mathilde.
Membres
absents
excusés
non
représentés
(01)
: MARTIN
Déborah.
Ne
prennent
pas
part
au
vote
(04)
: GAILLARD
David,
MENQUET
Céline,
GUERIN
Sébastien
et
GERVOT
Christian.
Nombre
de
votants
: (14)
Secrétaire
de
séance
: SFORZI
Olivier Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20250625-2025_06_25_030-DE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
a été
transmis
avec
la convocation
adressée
aux
conseillers.
Il demande
à l’assemblée
de
se prononcer
sur
ce
document.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
14
mai
2025.
Pour
:
14
Contre
:
00
Abstention
:
00
Ne
prennent
pas
part
au
vote
(04)
: GAILLARD
David,
GUERIN
Sébastien,
MENQUET
Céline,
GERVOT
Christian.
Le
Maire
est chargé
de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait et délibéré
le 25 juin 2025
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
Le
Maire
Olivier
SFORZI
Stéphane
CHARPENTIER
.
Po
Kk REMcals
Le Maire
informe
que
la présente
décision peut
faire
l’objet d’un recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2 mois,
à compter
de
la présente
publication
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7
; Téléphone
: 05
62
73
57
57
; Fax
: 05
62
73
57
40)
ou par
le biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant
: http://www.telerecours.fr