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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - B2020
Document publié le Lundi 13 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - B2020)
Thèmes du document : Logement, Banque, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 13 JANVIER 2020
24 MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
14 Présents toute La séance / 4 Représentés / 6 Excusés
N° THEME OBJET VOTE
Demandes de subventions à l'Etat, à la Région 18 votants Le Bureau
B2020_ 01 FINANCES et au Département pour le remplacement des ._, [approuve à _ s . 18 exprimés |, SE gradateurs au Théâtre-Scène Nationale l'unanimité
Demandes de subventions à l'Etat, à la Région 18 votants Le Bureau
B2020_ 02 FINANCES et au Département pour la rénovation 18 exprimés approuve à
thermique de l'Hôtel d'Agglomération P l'unanimité
Convention de partenariat avec l'Open Tourisme AGRICULTURE, , sq . Le Bureau
t B2020_ 03 VITICULTURE, Lab en vue de la 3ème ÉREN de LOPEN EVENT 18 vo ane spnrauve à
« Œnotourisme, Innovation & Business » - 4 mai|18 exprimés |, SE OENOTOURISME à . . . . l'unanimité
2020 au Château l'Hospitalet (+2 pièces jointes)
FONDS EUROPEENS - Validation du plan de
financement du dossier de demande de Le Bureau
B2020 04 FONDS subvention FEDER pour la phase 2 des 18 votants sthpatel
— EUROPEENS aménagements de liaisons et voies de 18 exprimés PP .- . . . l'unanimité
circulation douce entre les quartiers
prioritaires et la gare, ATI urbaine
Demande de subvention auprès de La Région
Occitanie et de l'Union Européenne pour Le Bureau FI 18 votant à
B2020_ 05 EUROPÉENS L'animation 2020 du programme « DLAL FEAMP|, Qt te. [approuve à 2014-2020 » du Groupe d'Action Local Pêche F l'unanimité
Aquaculture« Etang Mer Aude »
Demande de subvention auprès de La Région
san. 6 | PONS | moisoton ce lactoneQuotes opportunités "08 Lpprouvea <« = EUROPEENS sation de L'action « uerles opportunités Le rimés JPPrOUNEE d'emploi dans les métiers des filières l'unanimité Halieutiques du territoire du GALPA EMA 7? »
Demande de co-financement Européen pour la
pépinière INNOVEUM au titre de l'opération Le Bureau DEVELOPPE tant u
B2020_ 07 CONOMIQUE intitulée « PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT mn ee [approuve à DES PROJETS ET DE SUIVI DES ENTREPRISES l l'unanimité
{INNOVEUM] » pour la période 2019/2021.
CR DELIBERATIONS BC 13 JANVIER 2019
Page 1/2 ion lt - Livre - rea
on | eme | ne nan ins Mrs — CULTURELLE . 18 exprimés |, cr Narbonne (+convention] l'unanimité Actions Culturelles - Salon du Livre - Renouvellement de la convention de partenariat Le Bureau
B2020_ 09 POLITIQUE entre Le Grand Narbonne et La Ville du Nature 18 votants nm à — CULTURELLE âme . 18 exprimés |, di pour la 7°" édition du Salon du Livre l'unanimité
{+convention]
CONSERVATOIRE et
B2020 10 DE MUSIQUE ET Demande de renouvellement de subvention [18 votants aporouus
— D'ART auprès du Conseil Départemental de l'Aude |18 exprimés lunantaité
DRAMATIQUE
POLITIQUE Attribution d'une subventian à 5 SA Patrimoine LEGER
B2020_ 11 SOCIALE DE pour la FÉSIESNEN d une spération de 26 18 VOËanEs Have
; logements locatifs sociaux individuels sur la |18 exprimés |, À ne L'HABITAT (PSH) l'unanimité
commune de SIGEAN
Garantie d'emprunts contractés par Marcou
POLITIQUE Habitat auprès du Crédit Coopératif pour la 18votants Le Bureau
B2020_ 12 SOCIALE DE réalisation de 4 logements en location - Ifesprimés approuve à
L'HABITAT (PSH) |accession - Opération « La Clape » à COURSAN l'unanimité
{(+contrat)
Garantie d'emprunts contractés par ALOGEA
POLITIQUE auprès de la Caisse des Dépôts et RENTE Le Bureau
B2020_ 13 SOCIALE DE Consignations pour la réalisation d'une 18 exprimés approuve à
L'HABITAT (PSH) | opération de 35 logements locatifs sociaux - l'unanimité
chemin de la Nadière à LEUCATE (+contrat]
ECONOMIE Retrait de La délibération N°B2018_98 relative à 18 votants Le Bureau
B2020_ 14 SOCIALE ET la garantie d'emprunt en faveur de BGE 1Benamés approuve à
SOLIDAIRE Languedoc catalogne l'unanimité
Le public est informé que Les délibérations adoptées par Le Bureau Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération,
sont à disposition et librement accessibles à toute personne désirant Les consulter à l'accueil de l'Hôtel d'Agglomération, 12 Bd Frédéric
Mistral à Narbonne, pendant une durée de deux mois, et ce à compter de leur publication au Recueil des Actes Administratifs
Affiché Le : 44 JAN. 2020 Jacques BASCOU nne, Président du Grand Nar
Communauté d'Agglomération
CR DELIBERATIONS BC 13 JANVIER 2019
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