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Procès Verbal - ?jet download= Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Prayssac. Lien du pdf (Procès Verbal - ?jet download=)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Culture et patrimoine, Te PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL À re AAC SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2023

Présidée par Fabienne SIGAUD, Maire

Présents: Christophe ROGER, Marie-Claude MILLET, Dominique THELINGE, Josy LAUR, Christophe SOUDE, Marjorie

AUSSENAC, Annie BENECH, Bruno DAVID, Lionel NICAUD, Jean-François PRUNET, Frédéric SOUSA.

Absents avec procuration : Jacques FROMENT (procuration à Dominique THELINGE), Michel LACOMBE (procuration

à Jean-François PRUNET), Elisabeth LOBO (procuration à Christophe SOUDÉ), Nathalie WOMACK (procuration à Josy

LAUR), Julien ZANY (procuration à Christophe ROGER).

Absents : Nadine BOFFETTI (excusée), Elsa SOARES (excusée).

Quorum : 10 Membres présents : 12 Voix exprimées : 17

Secrétaires de séance : Lionel NICAUD et Bénédicte LÉVIGNAT BALLASSI

ORDRE DU JOUR

1 Mission maîtrise d'œuvre concernant la réhabilitation et la rénovation énergétique de l'Espace

Santamaria

Attribution des lots en négociation concernant les travaux du cinéma « Louis Malle »

Attribution des lots concernant la souscription des contrats d'assurances

Création d’un poste d’Attaché Territorial

Création d’un poste de Rédacteur Territorial

Décisions Modificatives budgétaires :

- Neutralisation d'Amortissements

- Logements Sociaux

7 Demandes de subventions exceptionnelles :

- Tennis

- Prayssac Jumelage

- Association des commerçants « Tous pour Prayssac »

8 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2024

9 Rectificatif Vente terrain famille BLANCHER

10 Décisions du Maire

11 Questions diverses

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Madame le Maire ouvre la séance à 20H30

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 juin 2023

Les membres du Conseil Municipal doivent se prononcer sur le procès-verbal de là séance du 22 juin 2023. S'il y a

des observations ou des remarques, elles doivent être annotées. Aucune observation ni remarque n'étant

formulée, le PV est approuvé.

1. Mission maîtrise d'œuvre concernant la réhabilitation et la rénovation énergétique de l'Espace Santamaria

Mme le Maire fait part à l’assemblée des principales étapes de la consultation du marché de maîtrise d'œuvre

concernant les travaux de réhabilitation et de rénovation énergétique de l’espace SANTAMARIA.

Un avis public à la concurrence a été publié en date du 25 mai 2023 aux journaux officiels d'annonces légales avec

remise des plis le29 juin2023 à 12 heures.

Il a été procédé à l’ouverture des plis par la commission d'appel d'offres en date du 10 juillet 2023; Elle

comptabilisait 4 offres, toutes admissibles.

Suite à l’analyse de ces offres en collaboration avec l'Atelier Conseil Territoire et Energie, la commission d’appel

d'offres en date du 27 juillet 2023 a procédé à la notation globale des offres et s’est prononcée à l'unanimité pour l'attribution de la mission de maîtrise d'œuvre à l’équipe d’architecte et bureau d’études VERGELY sis à Caussade,ayant obtenu la meilleure note, pour un montant de 53 110 € HT soit 63 732 € TTC.

Madame le Maire demande au Conseil d'approuver la décision de la CAO.

Vote : Pour à l’unanimité

2. Attribution des lots en négociation concernant les travaux du cinéma « Louis Malle »

Madame le Maire informe les membres du conseil municipal de la procédure d’appel d'offre lancée pour les travaux

d'aménagement et rénovation extension du cinéma Louis Malle » à PRAYSSAC avec remise des plis le 7 juillet 2023.

Il a été procédé à l’ouverture des plis par la commission d’appel d'offres en date du 10 juillet 2023. Elle

comptabilisait 22 offres admissibles. Suite à leurs analyses, effectuées en collaboration avec le maître d'œuvre, la

commission d'appel d'offres s’est réunie en date du 27 juillet 2023 et a demandé une négociation pour les lots. 01-

02A-03-04-05-07-08-09-12-14-15.

La même commission d'appel d'offres a déclaré les lots 02B-06-10-11-13 infructueux, pour absence d’offre, ainsi

que le lot 16 dont les offres présentées sont supérieures à l’estimation. Une nouvelle procédure de consultation a

été engagée avec remise des offres le 11 septembre 2023.

La commission d’appel d'offres en date du 13 septembre 2023 a validé les notes globales des candidats et s'est

prononcée pour retenir l'offre des entreprises suivantes :

- — — —.

DENIS TENSSSEMEN RD MARCOULY 185 691.90 Offre retenue

Lot2Ampondetiens Spéciales DE NARDI 99 995.00 Offre retenue

OP AS CTES EUTrE infructueux- AO à relancer

DORE EAU DE NARDI 33 497.83 Offre retenue

Lot 4 — Parement Pierres OCCITANIE PIERRE 99 988.87 Offre retenue

Lot 5 - Etanchéité PROCIBA 60 072.30 Offre retenue

Lot 6- Charpente Bois-couverture

tuiles Infructueux- AO à relancer

Lot 7- Charpente métallique- Offre retenue

serrurerie C2M 62 431.24

Lot 8 — Menuiseries extérieures MOTA 82 358.00 Offre retenue

Lot 9 — Plêtrerie -faux plafonds VALERY PLATRERIE 103 174.00 Offre retenue

Lot 10 A- Menuiseries intérieures-

Lot 10 B-mobilier fixe infructueux- AO à relancer

Lot 11—Sol souple Infructueux- AO à relancer

Lot 12- Carrelage- faïence DA SILVA 14 475.00 Offre retenue

Lot 13 A- Peinture-

Lot 13 B-revêtement muraux Infructueux- AO à relancer

Lot 14- Electricité ALLEZ CIE 229 989.43 Offre retenue

Lot 15- CVC--Plomberie ATSE BORDES 245 383.03 Offre retenue

PObPEESpaes=NeIE Infructueux- AO à relancer

Jean-François PRUNET demande s’il peut avoir accès au dossier de ce marché ? Madame le Maire lui répond par l’affirmative en lui précisant de prendre rendez-vous avec Christophe ROGER.

Lionel NICAUD demande si l’appel d’offres sera relancé dans les mêmes conditions ? Fabienne SIGAUD lui répond

que les conditions seront les mêmes, sauf que les délais seront plus importants et que l'architecte devra se

rapprocher des entreprises qui retireront les dossiers, notamment les petites entreprises locales, afin de les

accompagner, si nécessaire, dans l’élaboration de leurs offres. Cela repousse au 28 septembre mais ne retarde en rien le début des travaux puisque le Lot Terrassement a été attribué.Madame le Maire explique qu’en raison des études supplémentaires liées aux micropieux et à la décision d’installer

des panneaux photovoltaïques, l’appel d'offres prévu initialement au printemps n’a pu être lancé qu’en plein mois

d'août alors que beaucoup d'entreprises sont fermées pour leurs congés annuels d'été. Ce qui explique le manque ou l’absence d'offres.

Jean-François PRUNET demande pour quelle raison l'offre de l’entreprise ayant répondu au Lot-2B Gros œuvre n’a

pas été retenue ? Fabienne SIGAUD lui répond qu’il y avait plusieurs incohérences dans la réponse qui laissait

supposer qu'elle avait été rédigée à la « va-vite » sans une grande connaissance du dossier. De ce fait, la CAO a

préféré relancer la consultation en espérant que les entreprises aient plus de temps à accorder à la rédaction de leurs offres.

Il demande également si le chantier sera réalisé en 2024 et sur combien de temps ? Madame le Maire lui répond

que la durée des travaux sera d'environ un an, avec une fermeture inévitable du cinéma estimée à trois mois.

Période durant laquelle les deux salles seront reliées par la galerie, et ne pourront donc pas être exploitées. Le

temps de cette fermeture, une entente a été passée avec la Communauté de Communes pour que des projections soient programmées à la Scène d’Anglars-Juillac.

Ceci étant dit, elle propose de passer au vote.

Vote : 15 Pour et 2 abstentions

3. Attribution des lots concernant la souscription des contrats d'assurances

Madame le Maire fait part à l’Assemblée qu’il convient d'attribuer le nouveau marché d'assurance de la Commune

de Prayssac. Suite à la Commission d'Appel d'Offres du 27 juillet 2023, elle propose de retenir les sociétés suivantes :

Assurance des dommages aux biens : GROUPAMA pour un montant annuel de 12 747.00 € TTC

Assurance de la protection juridique de la collectivité : PILLIOT/MALI pour un montant annuel de 600.00 € TTC

Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus : PILLIOT/MALI pour un montant annuel de

885.00 € TTC

Elle informe le Conseil qu’en l’absence d'offre concernant les assurances responsabilités/risques annexes et

véhicules de la ville, une nouvelle consultation a été lancée avec remise des plis le 8 septembre. A la suite de quoi,

la Commission d'Appel d'Offres réunie le 13 septembre a déclaré :

D'une part, retenir pour l'assurance responsabilités et risques annexes, la société AREAS DOMMAGES pour un

montant annuel de 9 202.86 € TTC.

D'autre part, faute de réponse, le lot N°3 « Assurance Véhicules de la ville » est classé sans suite.

Cependant, les véhicules de la commune devant être assurés, Madame le Maire demande aux membres du Conseil,

de l’autoriser à procéder à une consultation sur la base d’un marché de gré à gré. Puis, elle demande d'approuver

le choix des sociétés retenues par les Commissions d’Appel d'Offres successives.

Vote : Pour à l’unanimité

4. Création d’un poste d’Attaché Territorial

Fabienne SIGAUD rappelle le départ à la retraite imminent de la Directrice Générale des Services de la Mairie. li

convient donc, afin de pourvoir à son remplacement et de procéder au recrutement, de créer un poste d’attaché territorial à temps complet.

Vote : Pour à l’unanimité

5. Création d’un poste de Rédacteur Territorial

Madame le Maire informe l’Assemblée, que ce point de l’ordre du jour est reporté à un prochain Conseil.

6. Décisions Modificatives budgétaires :

a) Neutralisation des Amortissements

Martine LIARSOU, DGS, explique à l’Assemblée que dans le cadre de l’exécution budgétaire de l'exercice en cours,

il est apparu nécessaire de procéder à des ajustements de crédits entre les différents chapitres des sections

d'investissement et de fonctionnement du budget principal afin de pouvoir passer intégralement les écritures d'amortissement liées à l’éclairage public.Section de Fonctionnement

CHAPITRES ARTICLES MONTANT EN €

042 Dépense 6811 36 966.57 €

042 Recette 7768 36 966.57€

Section d'investissement

CHAPITRES ARTICLES MONTANT EN €

040 Dépense 198 36 966.57 €

040 Recette 28041582 32 587,23€

Recette 28041182 4 379.34 €

Vote : Pour à l’unanimité

b} Logements Sociaux

Elle explique également que pour les mêmes raisons, il est apparu nécessaire de procéder à des ajustements de crédits entre

les différents chapitres des sections d'investissement et de fonctionnement du budget logements sociaux concernant des

travaux (remplacement porte et fenêtres logement T2 au 41 Bd de la Paix) n’ayant pas été prévus au budget initialement.

Section d'investissement

CHAPITRES ARTICLES MONTANT EN €

040 Recette 1068 - 8528.00 €

10 Recette 1068 +8 528.00 €

OP 11001- Ch. 23 -art 2315 | Dépenses - 5425€

OP 11001- Ch 21-art-2132 Dépenses +5425€

Vote : Pour à l’unanimité

7. Demandes de subventions exceptionnelles :

Christophe ROGER, adjoint au Maire, présente à l’Assemblée, les demandes de subvention exceptionnelle des

associations suivantes (les membres du conseil municipal ayant des responsabilités au sein des bureaux des

associations ne prennent pas part aux votes) :

a) Tennis

Il explique que dans un premier temps, le président du club de Tennis a sollicité la Mairie pour qu’elle participe

financièrement à hauteur de 50% à l'achat d’un lanceur de balles d’un montant de 3 500 €, comme cela s'était déjà

produit à plusieurs reprises et notamment pour l'éclairage des cours. Mais dans ce cas précis, ce n’est pas réalisable

car cela concerne un investissement sur du matériel appartenant au club et pas sur un bien appartenant à la

Commune. Dans un 2°" temps, le responsable du tennis a demandé que la mairie prenne en charge un montant

équivalent à la tva.

Christophe SOUDÉ, adjoint sports et jeunesse, souligne que cela pourrait entrainer un précédent et ouvrir la porte

à d’autres demandes du même ordre, auxquelles la Commune ne pourrait pas répondre.

Au regard de cet investissement spécifique, Christophe ROGER propose que la commune fasse un geste et réponde

favorablement à cette demande par le biais d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 300 euros.

Marjorie AUSSENAC et Frédéric SOUSA posent la question de savoir pour quelle raison la demande de subvention

a été faite après l’achat du lanceur de balles ? Ce qui reviendrait à dire que l'association avait la possibilité

d’autofinancer cet investissement et donc que la demande de subvention n’est pas fondée. Ils demandent

également si le club a sollicité d’autres communes.

Une discussion est engagée autour de l’utilisation de ce lanceur de balles : sera-t-il utilisé pour l'apprentissage des

enfants ? Jean-François PRUNET répond par l’affirmative. Josy LAUR, quant à elle, s'interroge sur cette utilisation

pour les cours des enfants. La discussion se prolonge sur l'éventualité d’un rapprochement avec Puy L'Evêque entre

Christophe SOUDE et Jean-François PRUNET.

Au terme de ces échanges, Madame le Maire propose de passer au vote

Vote : 14 voix Pour, 02 voix Contre et 1 Abstentionb} Prayssac Jumelage

Le premier adjoint Christophe ROGER explique à l’Assemblée qu'après plusieurs échanges avec le musée Pablo

SERANO de Saragosse et la direction de la culture de la Mairie de Saragosse, l'association Prayssac Jumelage, la

commune de Prayssac et le collège d'Istrie portent un projet de partenariat culturel avec cette région d'Espagne.

Dans ce cadre et pour faire suite aux travaux engagés par l'équipe pédagogique du collège et notamment la

réalisation d’un livre dédié à l'artiste et à son œuvre, une exposition "Hommage à Ricardo SANTAMARIA" se

déroulera du 27 septembre au 5 octobre 2023. Une soixantaine d'œuvres, prêtées par des collectionneurs privés,

seront exposées. Des ateliers, des visites commentées, en présence d’un conférencier spécialisé dans l’œuvre de

l’artiste, seront organisés avec les élèves des écoles et des collèges du territoire pendant cette période hommage.

Ces conférences et visites commentées seront également ouvertes au public. Cet évènement représente un coût

important (communication, catalogue exposition, logistique, frais de réception, d'hébergement ..). Il est également

précisé que le Directeur du Musée et un critique d’art espagnol seront présents. Malgré l'aide significative de

plusieurs commerces et entreprises, L'association Prayssac jumelage sollicite une aide exceptionnelle pour financer

ce projet.

Madame le Maire souligne que c’est une belle opération pour Prayssac et que l'objectif est de pérenniser le

partenariat avec la ville de Saragosse. Elle propose donc d’allouer à Prayssac Jumelage une subvention

exceptionnelle de 1 500 €.

Vote : Pour à l'unanimité

c) Association des commerçants « Tous pour Prayssac »

Dans le cadre de la journée nationale du commerce de proximité et de l'artisanat qui aura lieu le 14 octobre, la

commune de PRAYSSAC a été choisie par la Fédération Départementale des Commerçants du Lot pour accueillir le

lancement médiatique de cet évènement (conférence de presse qui se déroulera à l'Espace Culturel SANTAMARIA

le 9 octobre).

Pour animer cette journée dédiée aux commerces de proximité, l'association des commerçants propose un

programme de jeux, d'ateliers et d'offres exceptionnelles en magasin ainsi que de nombreuses animations dans la

ville. Pour ce faire, elle sollicite une subvention exceptionnelle auprès de la Commune. Christophe ROGER propose de lui allouer 300 €.

Vote : Pour à l'unanimité

8. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2024

Martine LIARSOU explique à l’Assemblée que l'adoption de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable

M57 est obligatoire pour toutes les collectivités à compter du 1° janvier 2024. Ce référentiel M57 étend à toutes

les collectivités les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà les Régions, offrant ainsi une plus grande

marge de manœuvre aux gestionnaires. C’est pourquoi, Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien

vouloir approuver ce passage à la M57 à compter du budget primitif 2024.

Vote : Pour à l’unanimité

9. Rectificatif Vente Famille BLANCHER

Suite à une erreur sur le document du géomètre, la délibération N°20230622-046 du 22 juin 2023 comporte une

erreur sur le nom d’un des acquéreurs. Madame le Maire informe l’Assemblée de la nécessité de l’annuler et de la

remplacer par la proposition de délibération suivante :

- M. Michel BLANCHER représentant l’indivision BLANCHER souhaite se porter acquéreur de la parcelle

cadastrée section AC — La Plaine Sud parcelle n° 377 d’une superficie de 13 m2.

- M. Michel BLANCHER représentant l’indivision BLANCHER souhaite se porter acquéreur de la parcelle

cadastrée section AC- La plaine Sud n° 378 d’une superficie de 6 m2.

Ils proposent de céder à la commune par un abandon perpétuel la parcelle n° 381 d’une superficie de 6Ca

et la parcelle n° 382 d’une superficie de 3ca.

Vote : Pour à l’unanimité10. Décision du Maire

Madame le Maire fait part aux membres de l’Assemblée de la décision suivante :

Dans le cadre du marché « Requalification et aménagement de la RD 811 », et suite à une consultation lancée pour

la réalisation d’une mission de relevé topographique, il s'avère nécessaire de compléter ce plan topographique. En

conséquence de quoi, Madame le Maire a donné son accord à la signature de la proposition de prix complémentaire

de la société PANGEO sis à Fumel et représentée par Monsieur Mathieu BRIGNOL, pour un montant de 800.00 € HT

11. Questions diverses

Madame le Maire revient sur l'énorme succès du Forum des associations et Christophe SOUDÉ remercie

tous les acteurs (Centre aéré — PEPA — Associations — Pompiers...) ayant participés et permis cette belle

édition 2023 avec plus de 80 associations présentes sur le site et le public nombreux. Il salue également

l’organisation de la soirée avec repas partagé et la prestation de « Un P'tit gars du coin » qui a permis de

passer un moment agréable et convivial.

La fête de Prayssac a également été une grande réussite, tant côté festival, repas du dimanche soir que

côté fête foraine et ce malgré la pluie du samedi soir. Aucun incident notable malgré le public très

nombreux du vendredi soir qui fut un grand succès. Madame le Maire remercie tous les membres du comité

des fêtes, les bénévoles, le service de sécurité et salue le gros travail de préparation réalisé par les agents

de la Commune et les élus. Christophe SOUDÉ souligne l’arrivée de nombreux jeunes prayssacois impliqués

au sein du comité des fêtes.

Le Marché de Noël aura lieu Place Dutours du 8 au 10 décembre, organisé par les associations « Prayssac

Anim » et « Ensemble pour Prayssac » sur le même principe que l’année dernière. Plus de détails à venir.

Un autre évènement à ne pas manquer : Octobre Rose, en faveur de la lutte contre le cancer, organisé par

l'association « Prayssac Santé Prévention », le 1% octobre à 09h30 au gymnase avec la possibilité de choisir

entre une marche ou une course de 6 km avec une participation de 6 € ou 10 €. Madame le Maire remercie

tous ceux qui ont apporté leur aide pour permettre à cet évènement d’avoir lieu et notamment les

entreprises prayssacoises qui sont très sollicités mais répondent toujours à l'appel.

Ciné Délices arrive à Prayssac : en effet cette année ce mini festival du cinéma qui dure trois jours, se

déroulera au cinéma Louis Malle les 3, 4 et 5 novembre.

Christophe ROGER informe le Conseil que l'enquête Publique concernant le PLUi (Plan Local d'Urbanisme

Intercommunal) démarrera le 9 octobre pour une durée d’un mois. Deux permanences auront lieu à

Prayssac les vendredis matins 13 octobre et 3 novembre.

Sans autres questions,

La séance est levée à 21H50.

Approbation du compte-rendu en séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2023

SIGNATURES

Madame le Maire Secrétaire de séance

Fabienne S D Lionel NICAUD