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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invitation mail cc)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement,
1/ 3
Montmorillon, le 8 décembre 2023
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : MJ/OC/CF/FM/R.2023.1459
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 14 décembre 2023 à 17h30
Salle Vienne – Maison des services
6 rue Daniel Cormier - MONTMORILLON
A l’ordre du jour :
▪ Délibérations :
1. Evolution des critères d'attribution des subventions aux associations sportives 2. Lancement du trophée des ponts en Vienne et Gartempe - 4 courses à pied 3. Fiche projet : réhabilitation centre aquatique l’Allochon à Montmorillon 4. Prescription de l’abrogation des cartes communales des communes de Bouresse, Fleix, Gouëx, Lathus Saint Rémy, Lauthiers, Persac, Plaisance, Saint Laurent de Jourdes, Saint Pierre de Maillé et Valdivienne
5. Périmètre délimité des abords sur des communes du territoire
6. EPTB convention public / public
7. Conventions d’OPAH-RU 2023-2028 n° 086PRO021 et d’OPAH 2023-2026 n° 086PRO022 : Bilan de la mise à disposition du public
8. Fonds station-service Coulonges les Hérolles
9. Régies des aires d’accueil des Gens du Voyage : prise en charge de déficit
10. Budget 2023 : décision modificative n°4
11. Suppression de grades au tableau des effectifs et modification d’horaires pour les Opérateurs des APS qualifiés
12. Tableau des effectifs au 01/01/2024
13. Remboursement des frais de repas et d’hébergement
14. Nouvel horaire pour les agents administratifs 2/ 3
15. Convention Unique d’adhésion pour les missions complémentaires facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne
16. Soutien à la commune d’Availles Limouzine dans sa démarche d’appui au recours contre le projet éolien porté par société JPEE au lieu-dit : La croix de Pauvet
▪ Questions diverses
- Décentralisation des pouvoirs de police de la publicité
- Présentation des Lignes Directrices de Gestion
- Sécurité routière document général d’orientation
- Zones d’accélération des énergies renouvelables : bilan des réunions de travail
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures. 3/ 3
POUVOIR
Je soussigné …………………………………………………………...………………………………………………………..
Délégué de la Commune de
……………………………………………………………………………………...……………..
donne pouvoir à M. ………………………………………………………………………………………………………………....
Pour me représenter et voter en mes lieu et place, lors de la réunion de Conseil
Communautaire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe, qui se tiendra le
……………………………….……………………………
A ……………………………..…….., le ……………………………………..
(signature précédée de « BON POUR
POUVOIR »)
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
VIENNE ET GARTEMPE