Compte-Rendu - 2025 03 Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 MARS 2025

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Compte-Rendu - 2025 03 Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 MARS 2025 Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 03 Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 MARS 2025)Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Aménagement du territoire, Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

du mardi 11 mars 2025 à 20h00

Le mardi 11 mars 2025 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Présents : Robert PERRIN, Michel LAHAIRE, Loïc MARIETTON, Philippe PEYROT, Florent COQUARD, Blandine DUPERRAY, Marie-Claude PEIGNEAUX, Cindy PERREAL, Mylène DUCHARNE.

Excusés : M Pierre MONNERY, Olivier TILLET et Guillaume DANGUIN

Désignation du secrétaire de séance : Mme Mylène DUCHARNE

URBANISME

- Déclaration préalable déposée par Monsieur SEPAJ et Madame CANDEREAU LONDON au 171 rue des Grandes Planches pour installation de deux unités de pompe à chaleur sur la façade Ouest. Demande de pièces complémentaires.

- Réunion PLU du 7/03 avec ABF (non présent) et CAUE pour présentation de l’état des lieux chromatique.

- Demande d’étude au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) pour l’aménagement du secteur du délaissé de la Potte.

VOIRIE

- Convention pour la construction d’un bassin de rétention : une convention a été signée avec les propriétaires pour la construction d’un bassin de rétention sur la route des Paletières. Cette décision a été prise pour améliorer la gestion des eaux pluviales.

- Rétrocession d’un chemin rural : Il a été décidé de procéder à la rétrocession d’un chemin rural à M Alain GIRERD conformément à sa demande. Ce chemin d’une longueur de 60 m environ au milieu de ses parcelles, ne présente pas d’intérêt public. Les frais de notaire et de géomètre seront à la charge de M GIRERD. Cette décision a été approuvée à l’unanimité par le Conseil Municipal.

- La réunion des référents randonnée du 18 février 2025 à Anse a permis de faire le point sur les différents aspects de l’offre de randonnée pédestre en Beaujolais. Les discussions ont mis en lumière les profils des randonneurs, l’offre de randonnée, l’organisation collaborative entre l’Office du Tourisme et les communes, ainsi que les actions de communication et promotion. Les bonnes pratiques pour le balisage des circuits ont également été abordées, soulignant l’importance de la qualité et de la sécurité des sentiers pour attirer et satisfaire les randonneurs. Un cartoguide répertoriant les randonnées de notre territoire sera bientôt disponible.

- Notre agent communal va suivre les formations certibiocide et certiguep-frelon afin d’acquérir les compétences requises pour la destruction des nids de frelons. Un partenariat sera établi avec les communes de Létra et Chamelet pour l’acquisition des équipements et le matériel nécessaires.

BÂTIMENTS

- Optimisation énergétique des bâtiments communaux : Dans le cadre de la convention signée avec la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées, un économe de flux a réalisé un état des lieux énergétique des bâtiments communaux, incluant la cantine, l’école, la mairieet la poste. Cet audit a porté sur plusieurs aspects cruciaux, tels que l’isolation, le chauffage et l’état général des infrastructures. Le rapport détaillé de cette intervention sera présenté à la prochaine réunion du Conseil Municipal.

En complément la société BDIBAT a réalisé une étude pour la rénovation thermique de l’école et de la cantine. Elle propose trois scénarios visant à améliorer l’efficacité énergétique des bâtiments. Les principaux objectifs sont la réduction des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre, ainsi que l’amélioration du confort thermique et la qualité de l’air intérieur. La société présentera en détail le rapport au Conseil Municipal. - Maison médicale : le Conseil Municipal accepte à l’unanimité, le devis de l’entreprise MARDUEL pour le changement du contacteur du chauffe-eau et de deux radiateurs défaillants (pour un total de 785€ HT) du cabinet de Madame CHARDON.

Cabinet infirmiers : dans l’attente de devis complémentaires pour l’isolation du local.

COMMUNICATION

- Compte rendu réunion commission communication du 3 mars :

• Présentation du projet de film touristique sur Ternand

• Dates de sortie des prochains bulletins : 18/4 – 12/9 – 12/12 – 23/1/26

• Anniversaire des 50 ans des Petites Cités de Caractère : inscription à valider avant le 21 avril o Rencontres nationales du 6 au 8/7 : Pays de Loire et Maine et Loire

o Une rose a été créée spécifiquement pour l’événement + 1 film et un logo - Couverture mobile : enquête de la Communauté de Communes demandant l’identification des zones restant à couvrir par opérateurs. Information remontée pour SFR et BOUYGUES, opérateurs absents sur la commune.

- Label Ville et Villages Fleuris : une visite de contrôle est prévue cette année. Un dossier administratif est à compléter. Webinaire prévu le 17/3 et suivi par Olivier Tillet.

ÉLECTRICITÉ

- Affectation des charges du SYDER : les charges communales de 2025 sont en nette baisse par rapport à 2024 principalement lié au nombre moins important de travaux réalisés mais aussi à la baisse de consommation engendrée par la coupure nocturne et au passage en LED. Décision à l’unanimité de fiscaliser l’ensemble des charges.

- Présentation du visuel du Donjon modifié : décision à l’unanimité de valider le projet. - Webinaire sur la mobilité électrique.

FLEURISSEMENT

- Suite aux dernières propositions de la commission, le Conseil Municipal a validé à l’unanimité les devis suivants :

o Plantation de trois arbres (dans nouveau cimetière) et d’une haie sur le parking du cimetière par l’entreprise PAYSAGES DE LA VALLÉE pour un montant de 987.50€ HT. o Aménagement paysagé de l’espace en herbe situé le long de RD385 entre le garage le Petit Paris et le restaurant le Domaine des Pierres Dorées par M Arnaud BROUTÉ pour un montant de 1272€ HT

o Installation de deux bancs dans le nouveau cimetière pour un montant de 633€HT. - Le prochain KIFEKOI aura lieu le 22/03. Rendez-vous au vieux bourg dans la cour de la cantine à 8h00.

- Un rendez-vous a été programmé avec le paysagiste pour évaluer et remplacer les arbres morts situés sur le parking de la salle d’animation.

COMMUNAUTE DE COMMUNES- Compte-rendu du conseil communautaire.

SCOLAIRE

- Le prochain conseil d’école aura lieu le 1er avril : les effectifs pour l’année prochaine sont actuellement limites pour conserver la 4ème classe avec 77 élèves recensés mais sans compter d’éventuels départs. Un premier avis favorable de l’inspecteur académique a été reçu en mairie précisant le maintien de la 4ème classe.

- Classe découverte du 24 au 28 mars à Palavas les Flots pour une cinquantaine d’élèves : o Projet pédagogique « vivre et réaliser des projets ensemble, faire vivre la citoyenneté au sein de l’école, faire découvrir le milieu marin (année de l’océan) »

o Programme : découverte du port, du marché aux poissons, le phare de la Méditerranée, la faune et la flore de la lagune, les salins d’Aigues Mortes, séance de Land Art sur la plage, rencontre avec un manadier

o Financement du budget de 23 000€ : les Amis de l’Ecole, participation des parents, un appel de fonds et la mairie à hauteur de 1 500 €.

DÉLIBÉRATIONS

- Revalorisation des loyers de : Mesdames Belmont, Chardon, cabinet infirmiers et Monsieur Henriot.

- Vote des taux de fiscalité directe local inchangés pour 2025.

DIVERS

- Demande de subvention par l’association Prévention Routière, refusée par le Conseil Municipal.

- Demande de subvention de l’ADMR des Coteaux d’Azergues. Demande acceptée pour 1 975€ soit 2.5€/habitant.

- Vignes à l’abandon : Il a été décidé d’informer les propriétaires des vignes en état d’abandon de l’obligation légale de les arracher. Un courrier sera envoyé à ceux qui ne respectent pas cette obligation.

- Prochain Conseil Municipal le 8 avril.

Fin de la séance 22h00