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Compte-Rendu - 2024 03 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 MARS 2024
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 03 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 MARS 2024)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Justice et droit,
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
du Mardi 12 Mars 2024 à 20h00
Le mardi 12 mars 2024 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.
Présents : Blandine DUPERRAY, Robert PERRIN, Philippe PEYROT, Cindy PERREAL, Mylène DUCHARNE, Olivier TILLET, Pierre MONNERY, Florent COQUARD, Michel LAHAIRE.
Excusés sans pouvoir : M Guillaume DANGUIN et Mme Marie-Claude PEIGNEAUX. Excusé avec pouvoir : M Loïc MARIETTON.
Désignation du secrétaire de séance : M Florent COQUARD.
Approbation du compte-rendu du 13 février 2024.
URBANISME
- Permis de construire déposé par Monsieur Yoann DELAGE au 55 impasse d’Epieux pour extensions d’une maison individuelle. Dossier transmis à CCBPD et demande de pièces manquantes.
- Permis de construire déposé par REHAFONCIERE rue du Vieux bourg pour construction d’une maison individuelle et abri de voitures. Dossier transmis à l’ABF.
- Déclaration préalable déposée par Monsieur Bernard DUMAS au 1600 route de Sainte Paule pour installation d’une pergola sur terrasse existante. Dossier accepté.
- Déclaration préalable déposée par Monsieur Benoit FANTIN au 238 impasse des 3 Ruisseaux pour modifications diverses. Dossier transmis à CCBPD et demande de pièces manquantes. - Déclaration préalable déposée par OTD Patrimoine au 114 ruelle de l’église pour réfection des enduits de façades et menuiseries. Dossier transmis à l’ABF, accepté avec prescriptions. - Déclaration préalable déposée par Monsieur Denis SADOT au 2491 route du Berthier pour création de 2 lots à bâtir. Dossier transmis à CCBPD et demande de pièces manquantes. - Déclaration préalable déposée par Monsieur Alain SALAS au 36 impasse de la Promenade pour installation de panneaux photovoltaïques. Dossier accepté.
VOIRIE
- Passage de l’entreprise DUMONTET pour le curage des fossés.
- Les travaux du parking du cimetière débuteront fin mars.
- 10 pièges à frelons ont été installés sur la commune.
BÂTIMENTS
- Terrain de football : les travaux de sablage et décompactage ont été réalisés courant février. - Salle d’animation : suite aux divers problèmes liés à la rénovation, une déclaration dommages ouvrages va être lancée.
- Maison médicale : Intervention d’un dépanneur pour l’ascenseur pour un montant de 893 € HT.
COMMUNICATION
- Compte rendu réunion commission communication du 27/02 :
o Date de distribution des bulletins : week-end du 12-13/4, 14-15/9, 14-15/12 et 25-26/1 o Invitation pour l’inauguration de l’église le 15/6
o Proposition d’une plaque sur les découvertes architecturales
o Visite du conseil à prévoir et de l’école à proposer.
o Dossier de préparation du renouvellement de la marque « Petite Cité de Caractère »
SCOLAIRE
- Courrier reçu de l’inspecteur académique précisant que l’école de Ternand n’est pas concernée par la carte scolaire : 4ème classe maintenue pour l’instant. Précision importante : cette situation peut très bien évoluer d’ici la rentrée prochaine. - Journée Porte ouverte le 15/3.
- Rappel sur le prochain conseil d’école : le 26/3 à 18.30.
FLEURISSEMENT
- Rue des Grandes Planches : des jardinières seront installées à divers emplacements sur les trottoirs et d’autres déplacées.
- La Potte : une haie va être plantée autour de l’emplacement des bacs collectifs par l’entreprise Paysages de la Vallée pour un montant de 465€ HT, approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
TOURISME ET PATRIMOINE
- Les travaux de l’église se poursuivent en respectant le planning.
ÉLECTRICITÉ
- Présentation du projet de mise en valeur de la cité médiévale (Donjon, Château, Eglise). - Explications du processus de validation des charges annuelles du Syder avec présentation des devis relatifs aux futurs investissements 2024 (Démarche
performancielle, mise en valeur de la cité, changement des lampadaires du lotissement La Promenade et mise en place d’un éclairage pour l’accès au futur lotissement Aux Plats)
o Le montant global s’élève à 166 310.00 € fiscalisé sur 15 ans.
o Vote pour la réalisation de la totalité des travaux sur 2024 : 5 pour / 4 contres et 2 abstentions.
o Les économies réalisées en consommation électrique devraient compenser cet important investissement.
- Stade de foot : pas de nouvelle date proposée pour le passage des projecteurs en LED - Proposition de visite du showroom de la société WE-EF à Satolas (fournisseur des projecteurs pour la mise en valeur de la cité)
DÉLIBÉRATIONS
- Revalorisation des loyers Mesdames Belmont, Chardon, cabinet infirmiers et Monsieur Henriot.
- Vote des taux de fiscalité directe locale inchangés pour 2024( la base de calcul augmente de 3.8%).
- Régularisation cadastrale de la parcelle B508.
DIVERS
- Compte-rendu réunion du 5/03 des Zones d’accélération de la Production d’Energies Renouvelables ZAenR. - Demande de subvention MFR de Saint Laurent de Chamousset, refusée par le Conseil Municipal.
- Demande de subvention des Restaurants du Cœur, refusée par le Conseil Municipal. - Demande de subvention de l’ADMR. Demande acceptée pour 1 875€ soit 2.5€/habitant. - Deux stérilisations de chats errants ont été réalisées.
- Faire-part de naissance de Léna COQUARD.
- Remerciements famille PETAGNA.
- Demande du centre aéré « l’Il’o Marmots » du Val d’Oingt d’installer quelques tentes du 29/07 au 2/08 pour une vingtaine d’enfants de 7à 10ans. Le Conseil Municipal autorise ce camp de vacances sur le terrain à côté du tennis ainsi que l’accès aux commodités.
- Prochain Conseil Municipal le mardi 9 avril.
Fin de la séance : 23h40