Compte-Rendu - 2023 03 Compte Rendu Conseil Municipal du Mardi 14 MARS 2023

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Compte-Rendu - 2023 03 Compte Rendu Conseil Municipal du Mardi 14 MARS 2023 Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 03 Compte Rendu Conseil Municipal du Mardi 14 MARS 2023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement, COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 MARS 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le 14 mars 2023 sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Secrétaire de séance : Madame Cindy PERREAL

Excusés : Mme Audrey PEYRASSE, M Guillaume DANGUIN, M Florent COQUARD, M Loïc MARIETTON.

Début de la séance : 20h00

Approbation du compte-rendu du 14 février 2023

URBANISME

- Permis de construire déposé par Monsieur Nicolas VEYRAT au 62 impasse des Mésanges pour rénovation de grange et garage. Dossier transmis à la CCBPD et demande de pièces complémentaires.

- Permis de construire déposé par Monsieur Quentin BLANC au 206 impasse des 3 Ruisseaux pour construction d’une maison individuelle. Dossier transmis à la CCBPD.

- Demande préalable déposée par Madame Christelle SIVELLE au 3249 route de Brou pour installation de volets roulants solaires. Dossier accepté.

- Demande préalable déposée par Monsieur Jérémy DUPERRAY au 462 route des Grandes Planches pour rénovation et extension de l’habitation. Dossier accepté. - Demande préalable déposée par Monsieur Stéphane VERICEL au 72 route des Plats pour installation d’une clôture et portail. Demande de pièces

complémentaires.

- Demande préalable déposée par Monsieur Cédric PROST au 2945 route de Brou pour ravalement de façade du bâtiment annexe. Dossier accepté.

- Demande préalable déposée par Monsieur Nicolas VEYRAT au 62 impasse des Mésanges pour modification de façade et création de 2 places de stationnement. Dossier accepté.

- Certificat d’urbanisme pour la vente ELOY/MOYNE-GILLE au 250 rue du Val d’Azergues.

- Certificat d’urbanisme et renseignements d’urbanisme pour la succession ZAKRZECZKOWSKI au 55 rue du Vieux Bourg.

VOIRIE

- Voirie à la Fabrique : Après les travaux d’assainissement, l’enrobé de l’impasse de la Fabrique a été réalisé.

- Rue du Stade : Les grilles et canalisations du réseau d’eau pluviale seront nettoyées.

- La Potte : La validation de la nouvelle collecte des ordures ménagères sur le secteur de la Potte est en cours de validation.

- Demande d’une étude paysagère pour l’aménagement et sécurisation de la RD385.

- Demande de devis pour la création d’un parking à côté du cimetière.

BÂTIMENTS- Etat d’avancement de la rénovation du studio au 322 rue des grandes planches : Les cloisons sont posées, nous attendons le passage de l’électricien avant de poursuivre les travaux.

- Madame Muriel BERTRAND, psychologue, s’est installée depuis le 1er mars dans son nouveau local au 322 rue des Grandes Planches et remercie le Conseil

Municipal pour la confiance qu’il lui a témoignée.

- Bâtiment école maternelle : le crépi extérieur se décolle au-dessus de la salle d’évolution.

- Salle d’animation : consécutivement à plusieurs pannes des stores, un diagnostic a été réalisé et a montré un problème d’installation. Nous faisons intervenir le maître d’œuvre.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

- Compte-rendu de la commission Mobilité du 07/03 :

o Point d’avancement du diagnostic mobilité : désignation du candidat

retenu le 29/3 pour la grande enquête prévue d’ici mai-juin.

o Rencontre avec 16 entreprises de la ZA Civrieux-Lozanne :

▪ Proposition d’une voie verte de 3 kms entre la gare de Lozanne et

la ZA de Civrieux

o Ligne TER Lyon-Paray le Monial : enquête publique prévue entre le 26/3 et le 9/4 en gares et sur internet : IMPORTANT que toute la population

exprime son avis sur l’intérêt et les besoins de chacun

o SYTRAL : ligne 219 (Villefranche – Val d’Oingt) : des évolutions à venir avec l’allongement de la desserte jusqu’à Chamelet et un arrêt demandé à

Ternand

COMMUNICATION

- Compte-rendu de la commission du 06/03 :

o Sortie des prochains bulletins quadrimestriels : 28/4 et 8/9

SCOLAIRE

- Compte-rendu du Conseil d’école du 28/02 :

o Rentrée 2023-2024 : inquiétude des enseignantes sur la conservation de la 4ème classe en raison des effectifs recensés à ce jour (73 élèves). Il faut

78 élèves : portes ouvertes prévues le 24/3 à 17h30.

o Travaux réalisés : remerciements à la mairie et à son agent technique

(Alain) pour la réactivité des interventions.

o Principaux projets de fin d’année : grande lessive le 23/3, fête du

printemps le 31/3 (défilé déguisé), fête des 100 jours le 7/4, fête de

l’école le 24/6

ÉLECTRICITÉ

- Point sur les dossiers en cours : stade de football.

o Etude réalisée jeudi 9/3 par le SYDER en vue du passage des projecteurs en LED. 2 opérations sont nécessaires (1. Test mécanique des Mâts – 2.

Etude de charge avec les futurs projecteurs). En attente de devis pour une

demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football.

EAU ET ASSAINISSEMENT- Les branchements d’eau potable et des eaux usées se terminent sur la route du Berthier et la réfection de la chaussée va suivre. La pose de la canalisation d’eaux usées va commencer route des Plats pour raccorder le hameau des « Combes ». Le débit des bornes incendies au Berthier et route des Plats sera conforme.

FLEURISSEMENT

- Compte-rendu de la commission du 18/02 :

Confirmation de participation au « Concours du Fleurissement et du Cadre

paysager Beaujolais Pierres Dorées 2023 » organisé par la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées. La thématique choisie par la commission sera « le développement durable » (choix de végétaux (vivaces, résistance…), matériaux et techniques d’entretien, mise en valeur arbres remarquables,

intégration d’accessoires pour insectes et oiseaux.

- Projet de planter 2 muriers platane à côté des tables de pique-nique « parc Saint Victor ». Devis 868 €HT, validé par la Conseil.

- Devis d’engrais organique pour un montant de 688€HT et terreau 509€HT. Devis acceptés par le Conseil.

- Demande de planter des vivaces au Monument aux Morts à la place des graviers. Projet à l’étude.

- Le prochain KIFEKOI aura lieu le samedi 15 avril. Rendez-vous au Vieux Bourg dans la cour de la cantine à 8h00.

DÉLIBÉRATIONS

- Revalorisation des loyers de Mesdames Belmont et Chardon, de Monsieur Henriot et cabinet infirmiers.

- Création d’un poste pour l’agence postale.

DIVERS

- Demande de subvention de l’ADMR des Coteaux d’Azergues. Accordé 1 800€ soit 2.50€/habitant.

- Demande de subvention du CFA du Roannais. Demande refusée.

- Demande de subvention de l’association des Conjoints Survivants. Demande refusée. - Demande d’autorisation de passage pour la 14ème Randonnée VTT « entre Vignes et Pierres Dorées » le 2 avril 2023 de 7h30 à 16h. Accord du Conseil.

- Fédération Départementale des Chasseurs du Rhône et de la Métropole de Lyon : Compte-rendu de l’opération des suivis quantitatifs de la faune sauvage pratiqués par les chasseurs (disponible à la mairie).

- Prochain Conseil le mardi 11 avril.

Fin de la séance 22h35