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Procès Verbal - PV CM du 15 Mai 2023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Trézelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 15 Mai 2023)
Thèmes du document : Santé, Industrie, Handicap et inclusivité,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2023
PRESENTS : Messieurs A. VERNISSE – D. QUEZET – P.WUILLEMIN – J.J. COMBARET – S. GUYOT.
Mesdames : O. TIERSONNIER - D. DEVAUX - L. BISCHOFF – R. POUPELIN.
Absentes : Mme N. CLERCLE – Mme V. BONNEMOY.
Procuration : Mme V. BONNEMOY à M Patrick WUILLEMIN.
Secrétaire de séance : Mme Roselyne POUPELIN
Le compte rendu de la séance du 7 Avril 2023 est approuvé à l’unanimité.
Informations données par Mr Le Maire :
- Inauguration du local du CPI.
- Commune de Bert : décision actée pour intégration dans notre RPI Trézelles – Varennnes sur Têche, reste à mettre en place le transport.
- Fermeture du Carluc : les repas de la cantine son préparés par la cantine de Varennes / Têche. - Journée citoyenne : tout s’est bien passée.
- Adressage : la commission s’est réunie avec la Ste Adage, il convient de choisir la numérotation métrique ou suivie.
- Finances : pas d’observations particulières.
Travaux voirie communale 2023.
Lors d’une précédente réunion, il avait été décidé de faire réaliser des travaux de voirie (Chemins La Croix des Ormes, La Grange, Les Devaux, Les Tocants, Les Véveaux, Les Roulands, Renière, Cadelière et Rue Dure) soit une longueur de 2 120 ml.
Après examens de plusieurs devis, les membres à l’unanimité décident de retenir la proposition faite par l’Ets G. Bouhet de Digoin pour un montant de travaux qui s’élève à 48 474,50 € HT soit 58 169,40 € TTC.
Location gérance du Bar Restaurant.
Mr Le Maire rappelle aux membres que suite au décès de Mr Ulpat et à la cessation d’activité du fonds de commerce Carluc, une annonce a été diffusée pour une réouverture du commerce rapidement.
- 4 candidatures ont été reçues, après discussion et examen des demandes, le conseil municipal, à l’unanimité décide de retenir la candidature de Mr Thierry HAMDALLOU.
Un bail commercial sera établi pour une location gérance consentie et acceptée moyennant une redevance annuelle de mille huit cents euros, hors taxe, payable de la manière suivante mensuellement et d’avance.
Les membres autorisent le Maire ou en cas d’absence de celui-ci Mr Daniel Quézet, 2ème adjoint, à signer le bail par un acte authentique, chez Maître Marie-France Pautet, notaire à Jaligny sur Besbre.
Location logement du Bar Restaurant
Mr Le Maire informe le conseil que le logement situé au-dessus du Bar Restaurant va être loué à Mr Thierry HAMDALLOU, nouveau gérant du Bar Restaurant, à compter du 1er août 2023.
La présente location est consentie et acceptée moyennant un loyer annuel de six mille six cents euros, payable mensuellement et d’avance.
Les membres autorisent le Maire ou en cas d’absence de celui-ci Mr Daniel Quézet, 2ème adjoint, à signer le bail par un acte authentique, chez Maître Marie-France Pautet, notaire à Jaligny sur Besbre. 2
Groupement de comandes.
Lors d’une précédente réunion, le Maire indiqué que la Communauté de Communes Enr’Allier Besbre et Loire souhaitait mettre en place une mutualisation des achats dans le cadre d’un groupement de commandes. Les membres à l’unanimité, souhaitent adhérer à ce groupement de commande.
Convention au service de médecine préventive.
Mr Le Maire informe les membres qu’il a reçu du Centre de Gestion une nouvelle convention d’adhésion au service médecine préventive, suite à la réorganisation de leur service de médecine et conformément à la nouvelle réforme.
Cette convention est conclue pour une période d’un an, soit du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, elle se renouvellera annuellement de façon tacite. Les membres à l’unanimité, autorisent le Maire à la signer.
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget annexe assainissement.
Mr Le Maire fait part à l’assemblée d’une liste de créances irrécouvrables qu’il serait nécessaire d’admettre en non-valeur car tous les recours possibles ont été épuisés.
Le montant des créances s’élève à 512,90 € et concerne le budget annexe de l’assainissement. Les membres à l’unanimité, autorisent l’admission en non-valeur de la somme de 512,90 €.
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget de la commune.
Mr Le Maire fait part à l’assemblée d’une liste de créances irrécouvrables qu’il serait nécessaire d’admettre en non-valeur car tous les recours possibles ont été épuisés.
Le montant des créances s’élève à 333,54 € et concerne le budget principal de la commune. Les membres à l’unanimité, autorisent l’admission en non-valeur de la somme de 333,54 €.
DISPOSITIF DE SOLIDARITE DEPARTEMENTALE 2023.
Le Maire rappelle aux membres du conseil municipal, que dans le cadre du Dispositif de Solidarité Départementale, une demande de subvention à hauteur de 50 % pour un montant subventionnable de 10 000,00 € peut être déposée auprès du Conseil Départemental pour les travaux suivants :
- Pierre scalpage et sable ------------------------- 2 362,20 €
- Travaux vestiaires stade ------------------------- 502,00 €
- Fourniture et pose fenêtre log. communal ---- 1 056,97 €
- Matériel : compresseur, perceuse visseuse et
tronçonneuse élagueuse ------------------------- 1 155,83 €
- Bâche PVC pour chapiteau --------------------- 649,92 €
- Portes camping et divers fournitures journée
Citoyenne ----------------------------------------- 658,14 €
- Travaux voirie (inéligibles dispositif voirie) 4 215,00 €
Total ------------------------------------------------ 10 600,06 €
Le conseil à l’unanimité, donne son accord pour déposer la demande de subvention entrant dans le cadre du Dispositif de Solidarité Départementale 2023.
Fin de la séance à 22 heures. 3