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Déliberation - del 2025 003
Déliberation - del 2025 009
Déliberation - del 2025 002
Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Labastide-de-Lévis.
Lien du pdf (Déliberation - del 2025 002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République français Date de transmission de l'acte: 17/01/2025
TARN Date de reception de l'AR: 17/01/2025
LABASTIDE DE LEVIS 081-218101129-DEL_2025 002-DE
AGEDI
Conseil Municipal du mercredi emvrerzozs
Le mercredi 15 janvier 2025, à 18 heures 45, l'assemblée régulièrement convoquée s'est réunie sous la présidence de VERGNES François.
Le quorum est atteint.
Présents : VERGNES François, CHAMAYOU Ingrid, VIEU Max, BERTRAND Sabine, VIGUIER Frédéric, MENARD Marjorie, PUJOL Benjamin, SIE Eric
Représentés : BASSAT Michel représenté par VERGNES François, PAGES Francis représenté par VIGUIER Frédéric, PONS Annie représentée par CHAMAYOU Ingrid
Excusés : MURIENTE Jean Paul, RIGAL Ludivine
Absents : LEBERT Joffrey, LEHUGEUR Virginie
Secrétaire de séance : CHAMAYOU Ingrid Date de la convocation: 10/01/2025
Délibération n°DEL_2025_002
Objet : Désignation des délégués du futur Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
(SIVU) de rénovation et de gestion de la piscine d'Aiguelèze
Monsieur Le Maire explique la nécessité pour chaque commune adhérente de désigner des délégués
pour siéger au bureau du SIVU.
Vu la délibération n°001/2025 du 15 janvier 2025, délimitant Le périmètre du SIVU de rénovation et
de gestion de la piscine d'Aiguelèze;
Considérant que les statuts relatent dans son 5° article que chaque commune est représentée par 2
délégués titulaires et un délégué suppléant, élus par les organes délibérants des collectivités
territoriales membres, quelle que soit la taille démographique de la commune;
Considérant que les statuts relatent dans son 6° article que le Comité Syndical élit parmi ses
membres, les membres du bureau, composé de 6 membres, soit 1 par commune adhérente;
Il est proposé à l’Assemblée de nommer les élus suivants :
Délégué titulaire 1 : Ingrid CHAMAYOU
Délégué titulaire 2 : Frédéric VIGUIER
Délégué suppléant : Eric SIE
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal valide ces 3 désignations et donne
l'accord de signature de tout document relatif au SIVU de rénovation et de gestion de la piscine
d'Aiguelèze aux délégués titulaires et en cas d'absence au délégué suppléant.
Adopté à l’Unanimité.
& 05.63.53.72.60 - Courriel : labastide-de-levis @wanadoo.fr - site : www.labastide-de-levis.fr a —— Date de transmission de l'acte: 17/01/2025
Délibération DEL_2025_002 Date de reception de l'AR: 17/01/2025 :
Élus présents 8 Élus rep
081-218101129-DEL_ 2025 002-DE
Pour 11 Abstention ( AGEDI
Ont signé le maire et Le secrétaire de séance.
Délibération rendue exécutoire après transmission en Préfecture,
Et publication sur le site internet de la commune.
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance, CHAMAYOU Ingrid Le Maire, François VERGNES
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& 05.63.53.72.60 - Courriel : labastide-de-levis @wanadoo.fr - site : www.labastide-de-levis.fr