Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 08.04.21
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 08.04.21)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Bois et produits du bois,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
08 AVRIL 2021 à 20h à MURAT
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 18 février 2021
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
3. Désignation des représentants de Hautes Terres Communauté au sein des Conseils d’administration des collèges du territoire
PÔLE SERVICES TECHNIQUES
4. Lancement d’un marché public pour l’acquisition d’un porteur poids-lourd équipé d’une benne à ordures ménagères et reprise de l’ancien
5. Collecte des déchets de bois traités de type créosote à la déchetterie de Neussargues-en-Pinatelle
PÔLE DÉVELOPPEMENT, AMÉNAGEMENT ET ENVIRONNEMENT
6. Cession d’une parcelle sur la zone d’activités économiques de Neussargues-en-Pinatelle à la SAS CHARRADE
7. Cession d’un ensemble immobilier (ancienne scierie) situé à Neussargues-en-Pinatelle à la SAS CHARRADE
PÔLE SERVICES À LA POPULATION
8. Marché de maîtrise d’œuvre pour la création de la Maison des services et du tourisme à Allanche – Avenant n°4
9. Création de la Maison de services de Massiac – Réhabilitation d’un bâtiment existant : actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions
RESSOURCES HUMAINES
10. Création de poste dans le cadre du dispositif service civique
FINANCES
11. Vote du budget primitif principal pour l’année 2021
12. Vote du budget primitif déchets ménagers pour l’année 2021
13. Vote du budget primitif réseau de chaleur bois de Murat pour l’année 2021
14. Vote du budget primitif mobilité pour l’année 2021
15. Vote du budget primitif chantier d’insertion pour l’année 2021
16. Vote du budget primitif prestations de services aux communes pour l’année 2021
17. Vote du budget primitif pôle viande de Neussargues pour l’année 2021 18. Vote du budget primitif traitement des boues des stations d’épuration pour l’année 2021
19. Vote du budget primitif zone artisanale du Colombier pour l’année 2021
20. Vote du budget primitif zone d’activités de Saint-Mary-le-Plain pour l’année 2021
21. Création d’un budget annexe pour la commercialisation de deux terrains à bâtir sur la commune de Massiac
22. Vote du budget primitif commercialisation de deux terrains à bâtir sur la commune de Massiac
23. Dotation de fonctionnement à l’office de tourisme intercommunal – année 2021
24. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2021
25. Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2021