Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 11.04.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 11.04.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Fiscalité,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
11 AVRIL À 20h À MURAT
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 1er février 2024
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
3. Désignation des représentants de Hautes Terres Communauté au sein des Conseils d’administration des collèges du territoire
4. Désignation des membres élus communautaires au sein du Comité de direction de Hautes Terres Tourisme
POLE RESSOURCES INTERNES
5. Fixation du montant de participation de la collectivité au contrat assurance prévoyance des agents
6. Approbation du règlement intérieur de fonctionnement modifié de Hautes Terres Communauté
7. Création d’un emploi permanent de responsable des marchés publics en CDI
8. Création d’un emploi permanent de conseiller en insertion et emploi en CDI
9. Création d’un emploi permanent d’encadrant technique du chantier d’insertion
10. Création d’un emploi permanent de chargé de mission planification
11. Création d’un emploi dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences pour un appui à l’accueil en déchetterie
12. Adhésion de Hautes Terres Communauté à la centrale d'achat du RESAH
13. →
23.
Approbation des comptes financiers uniques 2023 des différents budgets de Hautes Terres Communauté
24. →
30. Affectation du résultat de fonctionnement 2023 des différents budgets de Hautes Terres Communauté
31. →
39. Vote des budgets primitifs 2024
40. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2024
41. Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2024
POLE TOURISME
42. Tarification de la taxe de séjour à compter de 2025
43. Validation de l’annexe opérationnelle et financière à la convention d'objectifs et de moyens entre Hautes Terres Communauté et Hautes Terres Tourisme pour l’exercice 2024
44. Mise en place d’une signalétique pastorale sur les sentiers du territoire – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions
45. Avenant à la convention de transfert de gestion pour l’exploitation du vélorail du Cézallier avec SNCF RESEAU
46.
Concession de service public relative à l’exploitation touristique du tronçon de voie ferrée entre Lugarde et Allanche avec des vélorails – Avenant 1 : Extension du périmètre d’exploitation jusqu’à Neussargues en Pinatelle pour l’année 2024
POLE SERVICES A LA POPULATION
47. Service de location longue durée de vélos tout chemins à assistance électrique – Mise en place d’un règlement de service
48. Service de location longue durée de vélos tout chemins à assistance électrique – Approbation des tarifs applicables aux usagers 49.
Service de location longue durée de vélos tout chemins à assistance électrique – Régie de recette : convention avec Hautes Terres Tourisme relative à l’encaissement et au reversement des recettes de la programmation de Hautes Terres Communauté
50. Service de transport à la demande – Mise en place d’un règlement de service
51. Service de transport à la demande – Approbation des tarifs applicables aux usagers
52. Service de transport à la demande – Délégation au Président pour l’attribution du marché public
53. Fonctionnement de la Maison France Services de Murat – Sollicitation des financements
54. Fonctionnement de la Maison France Services de Neussargues en Pinatelle – Sollicitation des financements
55. Fonctionnement de la Maison France Services d’Allanche– Sollicitation des financements
56. Fonctionnement de la Maison France Services de Massiac – Sollicitation des financements
POLE ENFANCE JEUNESSE CULTURE
57. Mise en place d’une aide incitative au Brevet d’aptitude à la fonction d’animateur
POLE TECHNIQUE
58. Enlèvement et traitement de déchets collectés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Avenant aux lots n°1, 2, 3, 4 et 5
59. Marché public de travaux pour le réaménagement de la déchetterie de Neussargues en Pinatelle – Avenant au lot n°1
60. Marché d’exploitation du réseau de chaleur de Murat avec ENGIE – Avenant 1
POLE DEVELOPPEMENT
61. Demande de prorogation de la déclaration d’utilité publique : Tranche 1 du parc d’activités « les Canals » portant sur la commune de Neussargues en Pinatelle
62. Soutien à l’investissement des opérateurs économiques en cofinancement du dispositif LEADER
63. Délégation d’attributions du Conseil communautaire au Président – Modification de la délibération n°2023-CC-081 du 13 avril 2023
POLE PLANIFICATION ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE
64. Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Murat
65. Prescription de la modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme d’Albepierre-Bredons et modalités de mise à disposition du public
66. Modification n°1 du règlement d’attribution des aides « OPAH RR Hautes Terres Communauté »
67. Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la mise en œuvre et le financement d’un service public de performance énergétique de l’habitat dans le Cantal
POLE INGÉNIERIE
68. Attribution du marché public de travaux (Lot n°2 – « Couverture ») pour la rénovation de burons sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de Peyre Arse à Lavigerie
69. Marché public de travaux pour la restauration de petit patrimoine – Avenants aux lots n°4 « Maçonnerie » et n°6 « Charpente-Couverture »
70. Adoption de l’annexe opérationnelle et financière annuelle 2024 entre le SMDTEC et les EPCI
71. Adoption du rapport d’orientations budgétaires 2024 du SMDTEC
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES