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Convocation - convocation 9
Convocation - convocation 6
Convocation - convocation 8
Convocation - convocation 13
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Convocation - convocation 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DÉLIBÉRATIONS
Bénodet, le 29 novembre 2024
Le Maire de Bénodet A Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
Réf : CP/CELC/527/2024 Mesdames, Messieurs, J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra, en mairie de Bénodet, le
Vendredi 6 décembre 2024 à 18
H
30
ORDRE DU JOUR
FINANCES Commune : 1.
Salle de sport Polyvalente — demande de subvention
2.
Budget de la commune - décision modificative n° 2
3.
Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
4.
Tarifs communaux 2025
5.
Bibliothèque - demande de subvention
6.
Association extérieure — demande de subvention
Port : 7.
Réintégration provision
8.
Décision modificative n° 1
9,
Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
10.
Tarifs
2025
11. Tarifs bornes électriques — tarifs 2025 12. Remboursement sinistre Office de Tourisme 13. Versement d’acomptes — année 2025 LE POINT SUR LES TRAVAUX
de
sont produit part
Dbrdabe
de iracter
sathérent
IMPR
TERE
RS DÉLIBÉRATIONS
PERSONNEL 14.
Mise en place protocole R.T.T.
15.
RIFSEEP — Part IFSE régie
16.
Délibération ISFE
ADMINISTRATION GENERALE 17. Modification des statuts Communauté de Communes du Pays Fouesnantais 18. Communauté de Communes du Pays Fouesnantais - Convention de délégation de
maîtrise d’ouvrage — cartographie des zones d’exposition au recul du trait de côte
19. Communauté de Communes du Pays Fouesnantais. - Convention CITEO -— lutte
contre les déchets abandonnés
20. Convention de servitudes - ENEDIS 21. Examen rapport délégataire — Délégation de Service Public — Cinémarine 22. Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais 23. Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions 24. Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine
immatériel de l'humanité - UNESCO
DIVERS 25. Dénomination de voie lotissement « le hameau de Poulpry Coz » Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués.
Christian PENNANECH Maire,
Pièces jointes : Note de synthèse Procuration Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2024
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