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Convocation - convocation 6
Convocation - convocation 8
Convocation - convocation 10
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Convocation - convocation 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
E L. # É] F4 #3 ë
#3 LL F4 F3 # Li F4 D H
&
DÉLIBÉRATIONS
Bénodet, le 13 juin 2025 Réf : CP/CLC/172/2025 Mesdames, Messieurs,
Le Maire de Bénodet À Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
J'ai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra, en mairie de Bénodet, le
Vendredi 20 juin 2025 à 18 H 30
ORDRE DU JOUR
FINANCES
. Taxe de séjour — tarifs 2026 . Dégrèvement — locations cabines de bain . Marché hebdomadaire — dégrèvement JS LB Oo D cimetière. Ecole de Kernevez — attribution subvention — voyage scolaire . Remboursement panneau de signalisation — place du Meneyer . Autorisation de levée de la prescription quadriennale - remboursement concession . Reversement du solde de la taxe de séjour 2024 à l'Office Municipal de Tourisme 8. Autorisation de levée de la prescription quadriennale - remboursement concession Cimetière 9. Port — décision modificative n° 1 — Budget Primitif 2025 10. Port — remboursement sinistre
VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE
11. Association Bénodétoise — attribution subvention exceptionnelle LE POINT SUR LES TRAVAUX URBANISME 12
. Taxe d'aménagement 2026
Nos
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sont produirs par
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cdhirent
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VERT
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10
ess DÉLIBÉRATIONS
PERSONNEL
13. Actualisation Régime Indemnitaire (R.L.F.S.E.E.P.) 14. Actualisation Régime Indemnitaire (I.S.F.E.) 15. Convention mise à disposition personnel fonctionnaire — Office Municipal de
Tourisme
ADMINISTRATION GENERALE
16. Commissions municipales 17. Ministère de l’Intérieur (Direction zonale des CRS Ouest) - convention de mise à
disposition d’un zodiac avec Moteur
18. Gendarmerie saisonnière — convention d’hébergement 19. Convention occupation maison du Nautisme — Fish and Gliss 20. Délégation de Service Public — Casino - examen rapport du Délégataire — année
2023/2024
21. Office Municipal de Tourisme — convention pluriannuelle d’objectif 22. Office Municipal de tourisme - Convention occupation des Locaux 23. Communauté de Communes du Pays Fouesnantais — fixation du nombre et de la
répartition du Conseil Communautaire
24. Convention — implantation bornes électriques 25. Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense DIVERS Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.
Christian PEMNANECH
Pièces jointes :
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Note de synthèse
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Procuration
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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2025
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