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Convocation - convocation 10
Convocation - convocation 13
Convocation - convocation 22
Convocation - convocation 9
Convocation - convocation 14
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Convocation - convocation 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
DÉLIBÉRATIONS
Bénodet,
le
20
septembre
2024
Le
Maire
de
Bénodet
A Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
Réf
: CP/CLC/455
/2024
Mesdames, Messieurs, J'ai
le
plaisir
de
vous
inviter
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra,
en mairie de Bénodet, le
Vendredi
27
septembre
2024
à
18
H
30
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1
- Budget
général
—
décision modificative
n°1
2 - Occupation temporaire - terrasse — demande de dégrèvement 3 - Port de Bénodet — remboursement suite sinistre
URBANISME
4 - Acquisition à titre gratuit d’une partie des parcelles cadastrées section AI n° 223 et AI n°151
5 - Acquisition à titre gratuit d’une partie des parcelles cadastrées section AM n° 67 et
AM
n°
68
6
- Acquisition
à
titre
onéreux
parcelle
AH
n°
221
LE POINT SUR LES TRAVAUX
Moct. 540331 -08/22
Fabrèque
Entrepielobelée
Rimoxmurre .
DÉLIBÉRATIONS
un
PERSONNEL
Lu
:
.
7 -
Actualisation
Régime
Indemnitaire
(R.IL.F.S.E.E.P.)
o
8
- Modification
tableau
des
emplois
*
“ADMINISTRATION
GENERALE
Eu ne
(n
9 -
Communauté
de
Communes
du
Pays
Fouesnantais
—
convention
de
délégation
de
ü
à
maîtrise
d’ouvrage
—
rue
du
Canvez
—
chemin
de
Kerhos
ji
=
10
- Initiation
à la
langue
bretonne
dans
les
écoles
primaires
publiques
pour
la
période
de
ü
septembre
2024
à juin
2025
=
=
11
- Rapport
d’activité
du
SDEF
(Syndicat
Départemental
d’Energie
et
d’Equipement
du
=
=
Finistère)
—
exercice
2023
m
m
12
- Rapport
d’activité
GRDF
—
exercice
2023
m
m
13
- Convention
cadre
d’assistance
juridique
m
14
- Football
Club
de
l’Odet
- convention
d’occupation
du
Vestiaires
du
Stade
de Poulpry
u
m
15
- Football
Club
de
l’Odet
—
convention
occupation
—
stade
de
Kéranguyon
u
«
16
- Bibliothèque
municipale
—
autorisation
de
supprimer
des
documents
du
fond
CR
17
- Conseil
Portuaire
: désignation
du
représentant
(article
R
5314-17
du
Code
des
CR
Transports)
Em
#
BR mm
DIVERS
HE ss.
18
- dénomination
voie
—
lotissement
«
le
domaine
de
Carn
Palud
»
5 H
ou
{
:
"nu
Je
vous
prie d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
mn Hu CR nn
Christian
PENNANECH
um 5 5 L
LI
® H 5 CR =
=
Pièces jointes :
"
"
-
Note
de synthèse
""
-
Procuration
®
*
-
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
juin
2024
;
um
et
RÉ
T
CR
Lu
u
-s
Mod. 540331 -08/22
Fabrèque
Entreprise labelisée
Wiueruver: