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Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC 0504
Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC
Ordre du Jour - ODJ et Convoc
Document publié le Jeudi 22 décembre 2016 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ et Convoc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION CONVOCATIONCONVOCATION CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de COURÇON le :
Jeudi 22 décembre 2 Jeudi 22 décembre 2Jeudi 22 décembre 2 Jeudi 22 décembre 2016 016016 016 à 20 heures 30 à 20 heures 30à 20 heures 30 à 20 heures 30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le 14 décembre 2016
Demande d’approbation du procès-verbal du conseil municipal
Du 29 novembre 2016
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR : :: :
- FINANCES FINANCESFINANCES FINANCES : :: :
- Décision modificative
- PERSONNEL PERSONNELPERSONNEL PERSONNEL :
-création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal 2 ème classe
- modificatif du tableau des effectifs
- -- - PATRIM PATRIMPATRIM PATRIMOINE COMMUNAL OINE COMMUNALOINE COMMUNAL OINE COMMUNAL : Délimitation des limites d’agglomération
- -- - TARIFS DES SERVICES PUBLICS TARIFS DES SERVICES PUBLICSTARIFS DES SERVICES PUBLICS TARIFS DES SERVICES PUBLICS
- -- - QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES