Ordre du Jour - ODJ et Convoc 0504

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Ordre du Jour - ODJ et Convoc 0504 Document publié le Jeudi 29 mars 2018 par la commune de Courçon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ et Convoc 0504)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques, 17170 COURÇON D’AUNIS -  05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 -  contact@courcon.fr - www.courcon.fr

CONVOCATION CONVOCATIONCONVOCATION CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de COURÇON le :

Jeudi Jeudi Jeudi Jeudi 5 55 5 Avril 201 Avril 201Avril 201 Avril 2018 88 8 à 20h30 à 20h30à 20h30 à 20h30

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.

A COURÇON D’AUNIS, le .29 Mars 2018

Demande d’approbation des procès-verbaux du conseil municipal

Du 8 février 2018

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR : :: :

1 11 1 – –– – COMPTE ADMINI COMPTE ADMINICOMPTE ADMINI COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL ET STRATIF PRINCIPAL ETSTRATIF PRINCIPAL ET STRATIF PRINCIPAL ET ANNEXE 2017 ANNEXE 2017ANNEXE 2017 ANNEXE 2017

2 22 2 – –– – COMPTE DE COMPTE DE COMPTE DE COMPTE DE GESTION PRINCIPAL ET GESTION PRINCIPAL ETGESTION PRINCIPAL ET GESTION PRINCIPAL ET ANNEXE 2017 ANNEXE 2017ANNEXE 2017 ANNEXE 2017

3 33 3 – –– – AFFECTATION DU RESUL AFFECTATION DU RESULAFFECTATION DU RESUL AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION D TAT D’EXPLOITATION DTAT D’EXPLOITATION D TAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 201 E L’EXERCICE 201E L’EXERCICE 201 E L’EXERCICE 2017 77 7 POUR LE BUDGET POUR LE BUDGET POUR LE BUDGET POUR LE BUDGET PRINICPAL PRINICPALPRINICPAL PRINICPAL ET LE BUDGET ANNEXE ET LE BUDGET ANNEXEET LE BUDGET ANNEXE ET LE BUDGET ANNEXE

4 4 4 4 – –– – TAUX D’IMPOSITION 20 TAUX D’IMPOSITION 20TAUX D’IMPOSITION 20 TAUX D’IMPOSITION 2018 1818 18 – –– – VOTE DES TAUX VOTE DES TAUX VOTE DES TAUX VOTE DES TAUX

5 55 5 – –– – BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRINCIPALBUDGET PRINCIPAL BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXE POUR L’EXE ET ANNEXE POUR L’EXEET ANNEXE POUR L’EXE ET ANNEXE POUR L’EXERCICE 2018 RCICE 2018RCICE 2018 RCICE 2018

6 6 6 6 – –– – AUTORISATION AUTORISATION AUTORISATION AUTORISATION DONNEE A MME LE MAIR DONNEE A MME LE MAIRDONNEE A MME LE MAIR DONNEE A MME LE MAIRE DE SIGNER L E DE SIGNER LE DE SIGNER L E DE SIGNER L’ ’’ ’ACTE DE VENTE ACTE DE VENTE ACTE DE VENTE ACTE DE VENTE – –– – PARCELLE PARCELLE PARCELLE PARCELLE ZN349 ZN349 ZN349 ZN349 FIEF BREUILLET FIEF BREUILLETFIEF BREUILLET FIEF BREUILLET

- -- - QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES