Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 03 10 4 constitution commissions municipales
Déliberation - 2022 10 12 3 commissions communales maj
Déliberation - 2026 04 03 03 COMMISSION CONTROLE LISTES ELECTORAL
Procès Verbal - 2024 12 11 PV
Déliberation - 2022 10 12 4 delegue sidec maj
Déliberation - 2024 12 11 08 TARIFS PRESBYTERE
Déliberation - 2024 12 11 13 TARIFS OCCUP. DP
Acte Administratif - 01 Constitution des commissions municipales tampon
Déliberation - 2022 10 12 5 delegue sivu murs mitoyens maj
Déliberation - 2024 12 11 04 AUTORISATION DEPENSES BP 2025
Déliberation - 2024 12 11 03 Constitution DES Commissions MAJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 11 03 Constitution DES Commissions MAJ)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne,
________________________________________________________________________ __________________
Vendegies sur Ecaillon
Page 1 sur 2
L'an deux mille vingt-quatre, le onze décembre, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie à vingt heures, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean FAURE. Étaient présents (12) : MME Mélanie BACQ, M. Daniel BOUTELIER, M. Benoit CARION, M. Hubert CARPENTIER, M. Cédric DERET, M. Jacques DOMAS, M. Jean FAURE, MME Marie GUILLAUMON, MME Nathalie LODATO, M. Philippe PIERART, M. Aurélien WAUTIER, MME Catherine WITASSE
Absents excusés (3) : MME Joselyne GILLERON, Mme Christel GRATTEPANCHE, M. Louis LEBRIEZ
Avaient donné pouvoir (1) :
MME Mélanie BACQ donne pouvoir à M. Jacques DOMAS (jusqu’au point n°3)
Désignation du secrétaire de séance par le Conseil Municipal
M. Jacques DOMAS est nommé Secrétaire de Séance
Président de séance : M. Jean FAURE
Numéro interne de l’acte : DCM 2024/8/3
Thème : institutions_et_vie_politique / Fonctionnement des assemblées
OBJET : CONSTITUTION DES DIFFERENTES COMMISSIONS – MISE A JOUR
Compte tenu de la démission d’un conseiller et de l’installation de son successeur, il y a lieu de mettre à jour les différentes commissions instituées le 17/06/2021, modifiées le 12/10/2022 et le 10/03/2023.
Les membres sont désignés par vote à bulletin secret conformément à l’article L 2121-21 du CGCT. Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations et de procéder à leur désignation par vote ordinaire.
Il est proposé au conseil de se prononcer sur la désignation des membres remplaçants des commissions par vote ordinaire.
À l’unanimité le conseil accepte le vote ordinaire
Il est précisé que le Maire est le président de droit des commissions municipales.
Commission culture et communication :
Il est demandé aux conseillers qui souhaitent candidater de se faire entendre.
Candidat(s) : M. Aurélien WAUTIER
Vote :
M. Aurélien WAUTIER à l’unanimité
Nouvelle composition de la commission culture et communication : Jacques DOMAS, Philippe PIERART, Aurélien WAUTIER, Mélanie BACQ, Catherine WITASSE, Marie GUILLAUMON
➢ 20h11 : Arrivée de Mme Mélanie BACQ
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 12
Nombre de suffrages : 12
Date de convocation
04/12/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE VENDEGIES-SUR-ECAILLON
Séance du 11/12/2024 – 20h00
Date d’affichage en ligne
16/12/2024 Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Vendegies-sur-Ecaillon OBJET : CONSTITUTION DES DIFFERENTES COMMISSIONS – MISE A JOUR
________________________________________________________________________ __________________
Vendegies sur Ecaillon
Page 2 sur 2
Commission affaires sociales :
Il est demandé aux conseillers qui souhaitent candidater de se faire entendre.
Candidat(s) : M. Aurélien WAUTIER
Vote :
M. Aurélien WAUTIER à l’unanimité
Nouvelle composition de la commission affaires sociales : Joselyne GILLERON, Aurélien WAUTIER, Mélanie BACQ, Nathalie LODATO, Catherine WITASSE, Cédric DERET
Commission de contrôle des listes électorales :
La présence de suppléant n’est pas obligatoire mais recommandée en cas d’impossibilité pour les titulaires d’être disponibles. Les adjoints ne peuvent candidater.
Il est demandé aux conseillers qui souhaitent candidater de se faire entendre.
Candidat(s) : M. Aurélien WAUTIER
Vote :
M. Aurélien WAUTIER à l’unanimité
Nouvelle composition de la commission de contrôle des listes électorales : 5 Titulaires : Catherine WITASSE, Mélanie BACQ, Philippe PIERART, Benoit CARION, Marie GUILLAUMON, 3 Suppléants : Aurélien WAUTIER, Christel GRATTEPANCHE, Cédric DERET
Référent emploi :
Candidat(s) : M. Aurélien WAUTIER
Vote :
M. Aurélien WAUTIER à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance
M. Jacques DOMAS
Ainsi délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Vendegies-sur-Ecaillon,
Le Président de séance,
Jean FAURE