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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 10 12 3 commissions communales maj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
Ver:
OBJET
: CONSTITUTION
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
-
MISE
siétacrireté {802022
Rec
en grétecture
le 19/10/
ME
HU,
ee
Ne
AT
7
Publié
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
mJAR ETAT)
RAI
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
VENDEGIES-SUR-ECAILLON
Séance
du
12/10/2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
douze
octobre,
l'Assemblée
Délibérante,
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Jean
FAURE.
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 15
Présents
: 12
Étaient
présents
(12)
: M.
Daniel
BOUTELIER,
M.
Benoit
CARION,
M.
Cédric
DERET,
M.
Jacques
DOMAS,
M.
Jean
FAURE,
MME
Joselyne
GILLERON,
Nombre
de
suffrages
: 13
MME
Marie
GUILLAUMON,
M.
Hubert
CARPENTIER,
M.
Louis
LEBRIEZ,
MME
Nathalie
LODATO,
M.
Philippe
PIERART
(présent
à
20h36),
MME
Catherine
Date
de
convocation
WITASSE.
05/10/2022
Avait
donné
pouvoir
(1):
Mme
Mélanie
BACQ
donne
pouvoir
à
M.
Daniel
BOUTELIER
z Etait
excusée
(1):
Mme
Mélanie
BACQ
Absents
(2):
Mme
GALET
Amélie
Mme
Brigitte
DECAUX
Désignation
du
secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal
M.
LEBRIEZ
Louis
est
nommé
Secrétaire
de
Séance
Numéro
interne
de
l’acte
: DCM
2022/7/3
Thème
: institutions_et_vie_politique
/ Fonctionnement
des
assemblées
OBJET
: CONSTITUTION
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
-— MISE
A
JOUR
Compte
tenu
de
la démission
d'un
conseiller
et de
l'installation
de
son
successeur,
il y a
lieu
de
mettre
à jour
les
différentes
commissions
instituées
le
17/06/2021.
Les
membres
sont
désignés
par
vote
à
bulletin
secret
conformément
à
l'article
L 2121-21
du
CGCT.
Toutefois,
le conseil
municipal
peut
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations
et
de
procéder
à
leur
désignation
par
vote
ordinaire.
Il
est
proposé
au
conseil
de
se
prononcer
sur
la
désignation
d'un
membre
remplaçant
des
commissions
par
vote
ordinaire.
Vote
- Pour
à l'unanimité
le
conseil
accepte
le
vote
ordinaire.
ll est
précisé
que
le
Maire
est
le président
de
droit
des
commissions
municipales.
Commission
travaux
- Environnement
- Sécurité
:
ll est
demandé
aux
conseillers
qui
souhaitent
candidater
de
se
faire
entendre.
Candidat(s)
: Mme
Nathalie
LODATO
candidate
au
poste.
M.
Hubert
CARPENTIER
demande
s’il
est
possible
que
des
personnes
extérieures
expertes
dans
le
domaine
intègrent
ces
commissions.
M.
le
Maire
lui
précise
que
les
commissions
municipales
sont
composées
exclusivement
de
membres
du
Conseil
Municipal
mais
que
rien
n'empêche,
au
moment
du
déroulement
d'une
de
ces
commissions,
qu'une
Vendegies
sur
Ecaillon
Page
1
sur
2 Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
V4
Fnyoyé en préieciure le 19/10/2022
OBJET
: CONSTITUTION
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
—
MISE
Recuen
préfecture
le 19/10/2022
Publié
le
ee
ID
: 059-215906082-20221012-DCM 2022
7 3-DE
ou
plusieurs
personne(s)
extérieure(s)
apporte(nt)
son
expertise
professionnelle
dans
les
domaines
dont
font
l'objet
les
sujets
des
commissions.
Le
conseil
est
invité
à se
prononcer.
Vote
- obtention
du
poste
à
MME
Nathalie
LODATO
: Pour
à l'unanimité
M.
Benoit
CARION
demande
s’il
est
possible
qu'un
élu
de
l'opposition
candidate
à
ces
commissions.
M.
le
Maire
lui
répond
que
le
nombre
d'élus
de
l'opposition
dans
chaque
commission
est
atteint
et
que
seuls
les
élus
de
la
majorité
sont
admis
à
reprendre
cette
place.
Nouvelle
composition
de
la
commission
travaux,
environnement
et
sécurité
: M.
Daniel
BOUTELIER,
MME
Joselyne
GILLERON,
M.
Louis
LEBRIEZ,
MME
Amélie
GALET,
MME
Nathalie
LODATO,
M.
Benoit
CARION
Commission
culture
et
communication
:
Il est
demandé
aux
conseillers
qui
souhaitent
candidater
de
se
faire
entendre.
Candidat(s)
: M.
Philippe
PIERART
Le
conseil
est
invité
à se
prononcer.
Vote
- obtention
du
poste
à
M.
Philippe
PIERART
: Pour
à l'unanimité
Nouvelle
composition
de
la
commission
culture
et
communication
: M.
Jacques
DOMAS
Jacques,
M.
Philippe
PIERART,
MME
Brigitte
DECAUX,
MME
Mélanie
BACQ,
MME
Catherine
WITASSE,
MME
Marie
GUILLAUMON.
Commission
communale
des
impôts
indirects
:
Il est
demandé
aux
conseillers
qui
souhaitent
candidater
de
se
faire
entendre.
Candidat(s)
: MME
Catherine
WITASSE
Le
conseil
est
invité
à
se
prononcer.
Vote
- obtention
du
poste
à
MME
Catherine
WITASSE
: Pour
à l'unanimité
Nouvelle
composition
de
la commission
:
6
titulaires
: MME
Joselyne
GILLERON,
MME
Brigitte
DECAUX,
M.
Cédric
DERET,
M.
Daniel
BOUTELIER,
MME
Catherine
WITASSE,
M.
Jacques
DOMAS.
6
suppléants
: M.
Benoit
CARION,
MME
Amélie
GALET,
M.
Philipe
PIERART,
M.
Louis
LEBRIEZ,
MME
Mélanie
BACQ,
MME
Nathalie
LODATO.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à
Vendegies
sur
Ecaillon,
Le
Maire,
Jean
FAURE
Vendegies
sur
Ecaillon
Page
2
sur
2