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Déliberation - Delib 2021 30D Tableau des effectifs
Document publié le Mardi 12 janvier 2021 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2021 30D Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt
et un
et le vingt-quatre
septembre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le
lieu
Habituel
de ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
BOUZIDI
Yasmine,
CATAVITELLO
Thierry,
JACOB
Patrick,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
SAMPEDRO
Nathalie
Absents
excusés
: Mme
LAURENT
Marianne
représentée
par
Mme
CAILLAUD
Madeleine,
M.
RALLON
Daniel
représentée
par
M.
MARIA
Roger
Absents
non
excusés
: FAVARO
Marion
Nb
de
membres
:
15
Présents
: 14
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2021_30D
: Tableau
des
effectifs
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
Vu
la loi
n°83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
Conformément
à
l’article
34
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Le
Maire
rappelle
à l’assemblée
qu’il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et à temps
non
complet
nécessaire
au
bon
fonctionnement
des
services. Le
Maire
propose
à l’assemblée,
D’adopter
le tableau
des
emplois
suivant
à
compter
du
1°’ octobre
2021 :
AR
Prefecture
006-210600425-20210924-2021D30-DE Reçu le 28/09/2021 Publié
le 28/09/2021 Filière
Nombe
de
Nombre
:
Administrative
Beat
poste
d'heures
PhenVason
Ban
Catégorie
B
Rédacteur
principal
2ème
classe
1
35h
Emploi
permanent
Catégorie
C
Adjoint
Administratif
1
15h
Emploi
permanent
CDI
Adjoint
Administratif
1
35h
Emploi
permanent
Agent
d'accueil
1
35h
Besoin
saisonnier
354/330
Em
ploi
non
permanent
pour
Agent
d'accueil
1
17h50
CDD
accroissement
temporaire
457/400
d'activité
Filière
Technique Catégorie
C
Adjoint
technique
1
35h
Emploi
permanent
354/332
Adjoint
technique
1
35h
Emploi
permanent
Filière
sportive
Educateur
des activités
physiques
2
28h
CDD
Besoin saisonnier
4781415
Catégorie
C
et
sportives
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
| l’exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
le tableau
des
emplois
ainsi
proposé,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
recourir
en
cas
de
congés
(annuels
ou
de
maladie),
de
cessation
de
fonctions,
ou
autres
empêchements
des
agents
en
poste
à
recourir
à
des
agents
contractuels
pour
assurer
un
service
minimum,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
en
fonction
de
l'ancienneté,
de
la
valeur
professionnelle
de
l’agent
et
des
résultats
des
entretiens
professionnels
à
revaloriser
la
rémunération
des
agents
en
CDI,
DÉCIDE
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
ces
emplois
au
budget
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
L8/c0/24
Et publication
ou
notification
du
Q8B/@| 2004
Roger
MARi/
AR
Prefecture
006-210600425-20210924-2021D30-DE Reçu le 28/09/2021 Publié
le 28/09/2021