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Ordre du Jour - Conseil Municipal 2 mars 2020 Ordre du jour
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil Municipal 2 mars 2020 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
D :
EDR
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
naar
Service
juridique
/ Environnement
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
2 MARS
2020
ORDRE
DU
JOUR
- Adoption
du
procès-verbal
du
10
février
2020
- Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
- Convention
service
instructeur
droits
des
sols
(ADS-CCCE/Commune
de
DINARD)
- Convention
relative
à la
prestation
de
curage
du
dispositif
de
l'aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
- Modification
simplifiée
du
PLU
: modalités
de
mise
à disposition
- Bilan
des
acquisitions
et
cessions
opérées
— Exercice
2019
- Cession
d'un
terrain
cadastré
H104
appartenant
à la
Commune
de
DINARD
au
profit
de
la SCI
TUBA
— Avenue
George
V
- Acquisition
par
La
Commune
du
terrain
cadastré
E 1126
situé
au
20
bd
de
la Mer
- Réutilisation
des
eaux
usées
traitées
pour
l’arrosage
des
espaces
verts
et
récupération
de
l'énergie
fatale
des
eaux
usées
10
- Budget
primitif
2020
— Exercice
2020
— Budget
principal
et
budgets
annexes
de
la
Commune
de
DINARD
11
- Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
— Exercice
2020
12
- Tarifs,
redevances
et
taxes
— Exercice
2020
13
Demande
de
subvention
pour
restauration
et
numérisation
d'archives
14
- Festival
de
musique
2020
— Mécénat
Caisse
d'Epargne
Bretagne
Pays
de
Loire
et
BPCE
15
- Fonction
publique
territoriale
- Recrutement
d'une
animatrice
sportive
vacataire
—
Budget
de
la Commune
-— Exercice
budgétaire
2020
16
Fonction
publique
territoriale
— Commune
— Port
— Recrutement
d'agents
contractuels
pour
accroissement
d'activités
saisonnières
et
temporaires
— Exercice
budgétaire
2020
17
Modification
partielle
du
tableau
des
effectifs
2020
— Commune
18
Dénomination de voie — Esplanade
Jacques
CHIRAC
VILLE DE DINARD 47, boulevard
Féart
BP
90136
- 35801
Dinard
cedex
Ville
Fleurie
Tél.
02
99
16
00
00
+ Fax.
02
99
46
80
09
www.ville-dinard.fr
CENTRE
EE]