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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Dinard Conseil municipal 5 juillet Ordre du jour
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Dinard Conseil municipal 5 juillet Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Eau et assainissement,
1
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 5 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR
1 - Compte-rendu des décisions du Maire
2 - Délégations du Conseil municipal au Maire en application de l’article L.2122- 22 du C.G.C.T. – Modification et complément
3 - Camping du Port-Blanc – Tarifs saisonniers – Année 2021
4 - Budget principal de la Commune – Exercice 2021 – Décision modificative N°1
5 - Budget annexe du service des eaux – Exercice 2021 – Décision modificative N°1
6 - Budget annexe de l’assainissement – Exercice 2021 – Décision modificative N°1
7 - Budget annexe du port public – Exercice 2021 – Décision modificative N°1
8 - Budget annexe du « Dinard Festival du Film Britannique » – Exercice 2021 – Décision modificative N°1
9 - Demande de subvention pour l’exercice 2021 auprès de CEREMA France vue sur mer sentier du littoral
10 - Remboursement des chèques Pass aux associations
11 - Tarifs, redevances et taxes – Exercice 2021 – Actualisation N°3
12 - Création d’un tarif part délégant dans le cadre du contrat de délégation de service public pour la concession de l’assainissement collectif – Budget annexe de l’assainissement
13 - Vote d’une subvention à une association – Budget Commune – Exercice 2021 – N°3
14 - Budget Commune fonctionnement – Conception, projection et sonorisation d’un mapping vidéo sur façades (Marché 2021-29) – Avenant au marché
15 - Attribution d’un marché relatif à la fourniture et la livraison de végétaux et plantes pour le fleurissement
16 - Vente des documents retirés des collections
17 - « Dinard Opening » - Mécénat FNAC et Véolia
18 - Autorisation de signer et déposer les autorisations d’urbanisme nécessaires à la réfection du boulevard Féart
19 - Autorisation de signer et déposer les autorisations d’urbanisme nécessaires à l’édification d’un escalier de secours à l’école Jules Verne 2
20 - Autorisation de signer et déposer les autorisations d’urbanisme nécessaires à la modification du permis de construire pour le réaménagement de l’entrée de la digue de l’écluse
21 - Autorisation de signer et déposer les autorisations d’urbanisme nécessaires à la construction d’un parking public souterrain place Newquay
22 - Fonction publique territoriale – « DINARD FESTIVAL DU FILM BRITANNIQUE » - Exercice budgétaire 2021
23 - Fonction publique territoriale – Commune – Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement d’activité – Exercice budgétaire 2021
24 - Fonction publique territoriale – Commune – Recrutement de deux agents contractuels pour accroissement d’activité – Exercice budgétaire 2021
25 - Fonction publique territoriale – Commune – Contrat d’apprentissage
26 - Fonction publique territoriale – Modifications des missions de volontariat en service civique
27 - Fonction publique territoriale – Commune – Evolution du temps de travail
28 - Modification partielle du tableau des effectifs 2021