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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 20250213 convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 13 février 2025 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2025
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
2. Décisions du Maire (8)
3. FINANCES : Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B) pour l’exercice 2025 Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. GRENOBLE ALPES METROPOLE - FINANCEMENT : Attribution d’un fonds de concours d'aide à l'investissement des communes dédiés aux transitions
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
5. RESSOURCES HUMAINES : délibération rectificative de la délibération n°2020/065/17-12 portant création d’un emploi permanent de Technicien territorial principal de 1ère classe
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
6. RESSOURCES HUMAINES : Régime indemnitaire de la filière police - Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (I.S.F.E)
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
7. COMMUNICATION : Règlement d’utilisation des supports de communication de la commune Rapporteur : Lorine BAUDOIN
8. INDUSTRIE : Vœu de soutien aux plateformes chimiques de Jarrie et Pont de Claix Rapporteur : Jean-Yves PORTA
8. Informations
9. Questions Diverses
CONVOCATION