Procès Verbal - odj 19 10 12

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Procès Verbal - odj 19 10 12 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom. Lien du pdf (Procès Verbal - odj 19 10 12)Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Aménagement du territoire, S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 1 19 9 O OC CT TO OB BR RE E 2 20 01 12 2 à à 1 18 8 H H 0 00 0

LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL

ORDRE DU JOUR

EXPOSE DU MAIRE

FINANCES – MARCHES

1 – Compte à terme : ouverture et délégation au Maire pour clôture anticipée 2 – Faubourg Layat : avenant au marché de travaux - création de prix nouveaux 3 – Entretien des bacs à graisse, des réseaux d’eaux usées et pluviales : groupement de commandes avec Riom Communauté

RESSOURCES HUMAINES

4 – Tableau des effectifs 2012 : créations et suppressions de postes 5 – Emploi d’assistant socio-éducatif non titulaire : renouvellement de contrat

AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE

6 – Projet arrêté de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Ménétrol : avis de la commune de Riom 7 – Rue du Docteur Ducher : cession par le CCAS

8 – Rue des Martres de Madargue : acquisitions foncières

9 – Boulevard Chancelier de l’Hospital : acquisition foncière

10 – Sous Layat : vente d’un terrain agricole

11 – Déchets ménagers : demande d’autorisation d’urbanisme pour l’installation d’abri-containers

ENVIRONNEMENT

12 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2011

13 – Assainissement : étude diagnostique du fonctionnement du système d’assainissement, schéma directeur et étude de zonage des eaux pluviales

SOCIAL

14 – Quotient Familial : modifications du règlement

SPORTS

15 – Règlement des installations sportives et des espaces publics comportant des équipements sportifs 16 – Manager sportif de l’équipe de France Rugby Féminin : avenant n° 2 à la convention de mise à disposition 17 – Fonds d’Initiatives Sportives

ENFANCE – JEUNESSE

18 – Convention Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales : avenant

ADMINISTRATION GENERALE

19 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

QUESTIONS DIVERSES

L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.

Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.

IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL