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unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Ordre du jour 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 2 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Pays de Saint-Eloy : Rue du Puits Saint-Joseph – 63700 Saint-Eloy-les-Mines - 04 73 52 72 72 – accueil@paysdesainteloy.fr
A Saint-Eloy-les-Mines, le 15 juillet 2024
Administration générale :
- Application de l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Décisions du Président
- Décision modificative
- Modification du protocole d’organisation du temps de travail – Mise en place et conditions d’exercice du travail à temps partiel
- Modification des emplois permanents et non permanents
- Modification des délégués au SICTOM des Combrailles
- Projet Contrat Territorial de Développement Durable 2023-2026
- Transfert de la compétence Eau et Assainissement – Choix du scénario Eau potable
Habitat :
- Mise en œuvre d’une Opération de Restauration Immobilière (ORI) en centre-bourg de Saint- Gervais-d’Auvergne dans le cadre de l’OPAH-RU
- Rattachement du projet de revitalisation de centre-bourg de Montaigut en Combraille à l’opération de revitalisation de territoire de la Communauté de Communes du Pays de Saint Eloy
Enfance/Jeunesse :
- Modification du Règlement Intérieur de l’ALSH de Pionsat
Développement Économique :
- Accord transactionnel entre la Communauté de Communes et Mme Garguilo
- Mise en place de l’opération « Chèque Local » pour la 4ème édition et présentation des
statistiques de la 3ème
Tourisme :
- Approbation des circuits de randonnées d’intérêt Combrailles
GEMAPI :
- Travaux dans le cadre du Contrat Territorial Bouble et Chalamont
- Travaux dans le cadre du Contrat Territorial des Hautes Vallées du Cher
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 JUILLET 2024