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Déliberation - LISTE DELIB 27 MARS 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 27 MARS 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
4% d P é Conseil Municipal du 27 mars 2024 à 18h00 y Espace Culturel Jean Gabin M al ri e Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
PSS, Délibérations soumises Version 01
de Montgenèvre à l’approbation des Nombre de membres en exercice : 10 Conseillers Municipaux
Nombre de membres en exercice : 10
Présents (9) : Guy HERMITTE - Alexandra JANION - Michèle GLAIVE MOREAU - Roger ROUAUD - Françoise MILLE SCHAACK - Annie SCHWEY — Christian MALBERTI- Vincent VOIRON - Ludovic TRIPONEL —
Absent excusé (1) : Steven HEUZE -
Pouvoir (1) : Steven HEUZE à Vincent VOIRON
Le Maire, Guy HERMITTE, procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil Municipal peut ainsi valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme Françoise MILLE SCHAACK est élue, à l'unanimité des membres présents et représentés, en qualité de secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
1- Del_ 19. 2024.03.25 Présentation des indemnités des élus au titre de l’année 2023 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
2- Del_ 20. 2024.03.25 Budget Commune : Compte de Gestion 2023 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
3- DEL 21.2024.03.25 Budget Commune : Compte Administratif 2023 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
4- DEL 22.2024.03.25 Budget Commune : Résultat 2023
Approuvée à lPunanimité des membres présents et représentés
5- DEL 23.2024.03.25 Budget primitif Commune 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
6- DEL 24.2024.03.25 Budget Eau : Compte de Gestion 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
7- DEL 25.2024.03.25 Budget Eau : Compte Administratif 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
8- DEL 26.2024.03.25 Budget Eau : Résultat 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
9- DEL 27.2024.03.25 Budget primitif Eau 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
10- DEL 28.2024.03.25 Budget Camping : Compte de Gestion 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés 11- DEL 29.2024.03.25 Budget Camping : Compte Administratif 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
12- DEL _30.2024.03.25 Budget Camping : Résultat 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
13- DEL 31.2024.03.25 Budget primitif Camping 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
14- DEL 32.2024.03.25 Budget Durancia : Compte de Gestion 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
15- DEL 33.2024.03.25 Budget Durancia : Compte Administratif 2023 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
16- DEL _34.2024.03.25 Budget Durancia : Résultat 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
17- DEL 35.2024.03.25 Budget primitif Durancia 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
18- DEL _36.2024.03.25 Budget Clot Enjaime : Compte de Gestion 2023 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
19- DEL 37.2024.03.25 Budget Clot Enjaime : Compte Administratif 2023 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
20- DEL 38.2024.03.25 Budget Clot Enjaime : Résultat 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
21- DEL 39.2024.03.25 Budget primitif Clot Enjaime 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
22- DEL 40.2024.03.25 Budget Cros Lateron : Compte de Gestion 2023 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
23- DEL 41.2024.03.25 Budget Cros Lateron : Compte Administratif 2023 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
24- DEL 42.2024.03.25 Budget Cros Lateron : Résultat 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
25- DEL 43.2024.03.25 Budget primitif Cros Lateron 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
26- DEL 44.2024.03.25 Fiscalité- Vote des taux 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
27-DEL 45.2024.03.25 Vote des subventions 2024 aux associations
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
28-DEL 46.2024.03.25 Forfaits de ski des enfants résidant sur la Commune de Montgenèvre Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
29- DEL 47.2024.03.25 Vote des tarifs du camping été-intersaisons 2024 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
30- DEL 48.2024.03.25 Vote de la subvention 2024 au CCAS
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
31-DEL 49.2024.03.25 Cotisation au fond de solidarité logement
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
32- DEL 50.2024.03.25 Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour des travaux de renouvellement du mélézin dans le Bois de Sestrières (ONF)
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
33- DEL 51.2024.03.25 Demande de subvention auprès du Conseil départemental et de la CCB relative au goudronnage de la Route d’Italie (Tour de France 2024)
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
34- DEL _52.2024.03.25 Lancement du marché de nettoyage pour la période 2024-2028 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
35- DEL 53.2024.03.25 Demande de réduction relative à la convention jeux gonflables de Mme Laetitia GIORDANO
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
36- DEL 54.2024.03.25 Remboursement de frais administratifs et mission DGS Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
37- DEL _55.2024.03.25 Signature d’une convention de servitude de passage avec ETEC Territoire d’énergie
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
38- DEL 56.2024.03.25 Evocation-Accueil lors du Mondial de l’escalade Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
39- DEL 57.2024.03.25 Ajoutée : demande de subvention auprès du département de la CCB pour
le goudronnage de la rue des Courts aux Alberts.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
: 22 \ v La séance est levée à 20h25 Q \Uù F2 LD JA
Montgenèvre le 02/04/2024
Le Maire
Guy HERMITTE