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Ordre du Jour - ordre du jour 23
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 11 2023
Ordre du Jour - ordre du jour 28 11 2023
Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 28 11 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN Page 193
Saint-Marcellin, le 22 novembre 2023
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL D’ADMINISTRATION du centre communal d’action sociale de Saint- Marcellin, dont vous faites partie, se réunira, en l’Hôtel de Ville en salle du conseil le :
MARDI 28 NOVEMBRE à 19h00
ORDRE DU JOUR :
01) Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2023
• Ressources humaines
02) Modification du tableau des effectifs
• Finances
03) Autorisation des dépenses d’investissement 2024 – Budget principal CCAS
04) Autorisation des dépenses d’investissement 2024 – Budget Annexe Tiers Lieu Numérique
05) Marché pour la fourniture de repas pour le foyer restaurant et le portage de repas – autorisation de lancement, signature et notification
06) Tarification du foyer-restaurant et du portage de repas
07) Adhésion de la FABRIK à la Ressourcerie Verte de Romans-sur- Isère
08) Modification du règlement intérieur et de la tarification du transport à la demande (TAD) COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN Page 194
• Administration générale
09) Modification du règlement intérieur des jardins communaux
10) Modification du règlement intérieur de la domiciliation
11) Transmission électronique des actes au représentant de l’État.
• Autres affaires
12) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président sur délégation du Conseil d’Administration en application de l’article R123-21 du code de l’action sociale et des familles
Pour les administrateurs qui ont opté pour un envoi des convocations du conseil d’administration par voie dématérialisée, le dossier en version papier est consultable au CCAS aux heures d’ouvertures habituelles.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Président,
Raphaël MOCELLIN