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Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 11 fevrier 2026 ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 11 fevrier 2026 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Consommateurs,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le jeudi
5
février
2026
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le :
Mercredi
11
février
2026
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR
:
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
16
décembre
2025
02) 03) 04) 05) 06) 07) 08) 09) 10)
Ressources
-
Intercommunalité
-
Mutualisation
-
Démocratie
Participative
Modification
du
tableau
des
effectifs
à
compter
du
1°
février
2026
Cession
des
parcelles
AM
52
et
AM
633
Lancement
d’une
consultation
pour
les
marchés
d'assurances
Administration
générale
Délégation
de
signature
à
un
membre
du
conseil
municipal
pour
prendre
une
décision
sur
une
demande
d'autorisation
d'urbanisme
-—
PC
n°038.416.25.10023
Aménagement
durable
- Mobilités
- Développement
économique
Dénomination
du
parc
animalier
Dénomination
de
voie
- Prolongement
de
la
dénomination
de
la
D518
en
«
avenue
du
Vercors
»
Vie
associative
Vote
d’une
subvention
de
fonctionnement
2026
en
faveur
de
l'association
Amicale
du
personnel
de
la
ville
de
Saint-Marcellin
Vote
des
subventions
de
fonctionnement
et
d'action
en
faveur
des
associations
sportives
et
non
sportives
pour
l'année
2026
Education et
jeunesse
Vote
des
subventions
2026
en
faveur
de
l'école
privée
maternelle
et
élémentaire
Le
Dauphin
l
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
-
Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
6462
1
COMMUNE
DE
SAINT-MARRBEIWITeSsaint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr
Page
1 saintmarcellin
e
Autres
affaires
11)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
12)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
.
.
LE
L
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
-
Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64
62
1
COMMUNE
DE
SAINT-MARGÉECINITLeSSaint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr
Page
2