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Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 03 conseil municipal du 11 juin 2020 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Saint-Marcellin, le 05 juin 2020.
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL MUNICIPAL, dont vous faites partie, se réunira à huis clos, en l’Hôtel de Ville le :
JEUDI 11 JUIN 2020 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
01) Tenue de la séance à huis clos (article L2121-18 du CGCT)
02) Approbation du procès-verbal de la séance du 18 février 2020
Finances et Intercommunalité
03) Mesures de soutien aux acteurs économiques locaux
Ressources humaines
04) Fixation des conditions de versement d’une prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19.
05) Suspension de la retenue pour absentéisme durant la crise sanitaire du covid-19
Jeunesse et Education
06) Tarification périscolaire et extrascolaire du 16 mars 2020 au 04 juillet 2020
Autres Affaires
07) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
08) Questions diverses
…/… Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19, pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire, et selon l’Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020, le quorum s'apprécie en fonction des membres présents, mais aussi représentés, à savoir en intégrant les procurations. Il prévoit par ailleurs que les membres du conseil municipal peuvent être porteurs de deux pouvoirs, contre un seul aujourd'hui.
Le respect des gestes barrières devra être appliqué durant cette séance avec une distanciation physique entre élus ainsi que le port du masque obligatoire.
Pour les conseillers municipaux qui ont opté pour un envoi des convocations du conseil municipal par voie dématérialisée, le dossier en version papier est consultable en mairie aux heures d’ouvertures habituelles.
Agréez, Mesdames, Messieurs, Chers Collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Jean-Michel REVOL.