Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1754400990 2025.36 revision prix repas cantine et
Déliberation - 2023 24 REVISION DES TARIFS PERISCOLAIRE ET CANTIN
Convocation - 2022 058 REVISION TARIFS CANTINE SCOLAIRE
Déliberation - 13 TARIFS REPAS CANTINE SCOLAIRE GARDERIE PERISCOL
Déliberation - 1668675087 2022.62 Fixation des tarifs theatre
Déliberation - 1681414743 2023.07 Tarifs locations de salles 1
Déliberation - 1688657083 2023.28 compte administratif periscolai
Conseil Municipal - 63 Revision des tarifs de repas et d'activites per
Déliberation - 1688657055 2023.27 compte de gestion periscolaire
Déliberation - 1754400940 2025.35 modification de la convention p
Déliberation - 1688657422 2023.36 revision des tarifs de la cantine et du periscolaire
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Bussy-en-Othe.
Lien du pdf (Déliberation - 1688657422 2023.36 revision des tarifs de la cantine et du periscolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023
Publié le S L G
ID : 089-218900595-20230629-2023 36-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL MUNICIPAL
2023/36
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents En Qui ont | Qui ont
au conseil |exercice| pris pris
municipal partà | partau
la vote
Délibé-
ration
13 13 8 8
Convocation
22/06/2023
Date d’affichage
22/06/2023
DE LA COMMUNE DE BUSSY en OTHE
Séance du 29 juin
L’an deux mil vingt-trois, le 29 juin
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Catherine DECUYPER, Maire.
Les membres du Conseil Municipal présents : E. TRESCARTES - S. CIOLEK — W. COLAS - C.
GUILLAUME -— F. EUSTACHE (arrivé à 19h08) — H. CAPPELLAZZI — B. DOMINIQUE WEBER
DA CONCEAO - C. GREGOIRE
Absent excusé : P. BARDEL
Absents : C. BLARDAT-KATOUI — A. DEGUY -— P. LAMY-BOYET
Secrétaire : S. GREMY
REVISION DES TARIFS DE LA CANTINE ET DU PERISCOLAIRE
Après examen en commission, Mme le Maire propose de réviser les tarifs de la cantine et de la garderie à compter du 1 septembre 2023 comme indiqué dans le tableau joint à la présente.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 7 POUR et 1 ABSTENTION,
DECIDE d’augmenter les tarifs comme indiqué dans le tableau ci-joint,
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et ans ci-dessus et ont signé au registre tous les membres présents.
La Secrétaire
Æ'ÉUSSY REMY
Le Maire Cantine
Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023
Publié le S LG
ID : 089-218900595-20230629-2023 36-DE
1 ou 2 enfants 3 enfants et +
Maternelle |Primaire Maternelle | Primaire
Tranche : 0€-650€ 15,30€ 5.45€ 5,20 € 5.35€
Tranche : 651€-900€ 15,30€ 5.45€ 5,20 € 5.35€
Tranche : 901€-1200€ ]|5,30€ 5.45€ 5,20 € 5.35€
Tranche : 1201€-1500€ 15,30€ 5.45€ 5.20 € 5.35€
Tranche : 1501€ - ++4€ 15,30€ 5.45€ 5,20 € 5.35€ Périscolaire - soir
Envoyé en préfecture le 06/07/2023
Reçu en préfecture le 06/07/2023 CS L 9
Publié le
ID : 089-218900595-20230629-2023 36-DE
1 ou 2 enfants 3 enfants et +
Tranche : 0€-650€ demi-heure 0.65€ demi-heure 0.60€
Tranche : 651€ - 900 € demi-heure 0.80€ demi-heure 0.70€
Tranche : 901€ - 1200 € demi-heure 0.90€ demi-heure 0.80€
Tranche : 1201€ -1500 € demi-heure 1.00€ demi-heure 0.90€
Tranche : 1501€ - ++4€ demi-heure 1.10€ demi-heure !.00€
Périscolaire - matin
1 ou 2 enfants 3 enfants et +
Tranche: 0€- 650€ | forfait journée forfait journée
1,30 € 1,20 €
Tranche: 651€- 900€ forfait journée
1,50 €
forfait journée
1,35 €
Tranche: 901 € - 1200 € forfait journée
1,60 €
forfait journée
1,45 €
Tranche: 1201 € - 1500 € forfait journée
1,70 €
forfait journée
1,55 €
Tranche: 1501 €- +++ € forfait journée
FL80€ [165€
forfait journée