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Déliberation - 4vrnsbdrevj4mwa
Document publié le Mardi 15 juillet 2014 par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Déliberation - 4vrnsbdrevj4mwa)
Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2014
Présents : Mr BOSSON Fernand – Mr BERTHIER Yvon (maire) – Mme MOLLIN Brigitte – Mr BONDAZ Yannick – Mr BOSSON Daniel – Mr MAGNIN Bernard – Mme STOLAR Gilberte – Mme MARIN Catherine – Mme LEMARESQUIER Valérie – Mme DOMINGUES Marie-Laure – Mr CHAVANNE Yannick – Mr VIGNE Thibault – Mme VELAT Jocelyne.
Absents : Mme CHAUBE Séverine – Mme DELBOS Fanny.
Secrétaire de séance : Mr VIGNE Thibault.
Remarque sur le C.R du 11.06.2014 : aucune. Approuvé à l’unanimité.
Remarque sur le C.R du 20.06.2014 : il faut rajouter les noms des élus pour les élections sénatoriales.
Lecture de l’ordre du jour par Thibault
Mr le Maire demande à l’assemblée de rajouter à l’ordre du jour le point suivant : - raccordement éclairage publics au lieu-dit « Les Perriers ».
1. PASSAGE SOUTERRAIN : décompte définitif.
Pour finaliser le décompte il faut une délibération.
Qui es pour ?
Unanimité
2. REGIE PHOTOCOPIES : annulation de la régie.
Mr le Maire explique que la régie ne fonctionne pas.
Qui es pour l’annulation de la régie ?
Pour : 12 Contre : 1
3. CONTRAT ECOLE / RESTAURATION SCOLAIRE :
Catherine explique les nouveaux horaires du personnel concernant l’école.
4. VVF LES CHAVANNES : avenant 1-lot 3 Ets VITOR.
Qui es pour ?
Unanimité
5. RETROCESSION CHEMINS RURAUX : délibération sur « les Perriers » et sur « Tardevez ». Qui es pour faire une délibération avec 2 actes pour « les Perriers » ?
Unanimité
Qui es pour faire une délibération avec 2 actes pour « Tardevez » ?
Unanimité
6. PE4R : avenant au contrat Enfance Jeunesse.
Qui es pour ?
Pour : 11 Contre :0 Abstention : 2
7. CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL : attribution indemnité.
Cela fait 450 euros pour l’année.
Qui es pour ?
Unanimité
8. CAUE : ferme Baud-Grasset.
Yannick explique que le CAUE aide à mettre en place un cahier des charges sur des projets culturels concernant le patrimoine. Il faut signer une convention qui comporte 15 vacations d’un architecte et 6 vacations d’un économiste. En tout cela fait un montant de 8194 euros. Qui es pour ?
Pour : 12 Contre : 1
9. URBANISME : dossiers de DPU à traiter.
Qui es d’accord de ne pas préempter ?
Pour : 12 Abstention : 1
Qui es d’accord de ne pas préempter ?
Pour : 12 Abstention : 1
10. VOIRIE : changement de l’emplacement réservé à « la Villaz ».
Il est demandé de faire une étude avant la validation du changement de la réserve à « la Villaz ».
Qui es pour ?
Unanimité
11. SOUTIEN AU MAINTIEN DES CONSEILS GENERAUX :
Qui es pour le soutien ?
Unanimité
Qui es pour l’envoi dans les boites aux lettres ?
Unanimité
12. INSTALATION PANNEAU « STOP » ROUTE DES PRAZ-DERRY : Pas assez d’informations. Ce point est reporté au prochain conseil.
13. RACCORDEMENT ECLAIRAGE PUBLIC AU LIEU-DIT « LES PERRIERS » :
Cela coûte 474 euros pour mettre l’éclairage.
Qui es pour ?
Unanimité
14. DIVERS :
a. Marie-Laure explique que le samedi soir 30 août, il y a un concert pour la fermeture de la piscine. Elle demande si le conseil veut participer en payant le groupe à hauteur de 300 euros.
Qui es d’accord ?
Unanimité
b. Mr le Maire demande si le conseil serait d’accord de faire un pot lors du vide grenier le 31 août.
Qui es d’accord ?
Unanimité
c. Catherine explique que pour le 11 novembre il est demandé d’avoir un homme et une femme, par commune, pour lire des lettres des poilus. Il y aura des séances de diction les samedis en septembre et en octobre.
d. Mr le Maire fait part de l’invitation au vernissage de l’exposition des artisans d’Onnion, le vendredi 25 juillet à 18 heures 30.
Séance levée à 21 heures 45