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Ordre du Jour - 2ky5a53qbv1019
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2ky5a53qbv1019)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
Présents : Mr Berthier Yvon – Mme Delbos Fanny (représentée) – Mme Chaube Séverine
(représentée) – Mme Lemaresquier Valérie (représentée) – Mr Vigne Thibault – Mme Domingues
Marie-Laure – Mr Magnin Bernard – Mme Velat Jocelyne – Mr Bosson Daniel – Mr Bondaz Yannick –
Mme Stolar - Gilberte – Mme Marin Catherine - Mr Chavanne Yannick
Absents : Mr Bosson Fernand – Mme Mollin Brigitte.
Secrétaire de séance : Yannick Chavanne
Lecture de l’ordre du jour par Mr Vigne.
Mr le maire demande à l’assemblée de rajouter à l’ordre du jour les points suivants dans la catégorie
des divers : Dossier sur la mise aux normes d’accessibilité de la mairie – Fermeture de la piscine au
profit de l’école – Préparation de la visite du sous-préfet du jeudi 3 juillet –nomination des délégués
au SCOT –nomination des référents communaux pour les ordures ménagères.
Acceptation par le conseil du rajout des divers points à l’ordre du jour.
Elections sénatoriales
Election des grands électeurs : Mr le maire propose une liste dénommée « Onnion, le bon sens »
Election du bureau de vote : président Mr Yvon Berthier
Secrétaire : Mme Marie-Laure Domingues
Les conseillers les plus jeunes : Thibault Vigne / Yannick Chavanne
Les conseillers les plus anciens : Gilberte Stolar / Catherine Marin
Ouverture du scrutin à 20h05
Dépouillement 10 voix (unanimité des présents)
Liste élue « Onnion, Le bon sens ».
Commission des impôts
Mr le maire propose une liste de 24 personnes.
Le conseil se prononce favorablement à l’unanimité pour cette liste.
Rythmes scolaires :
Après discussion, la municipalité, réitère sa position, celle-ci ne prendra pas en charge la gestion du
temps des mercredis après-midi à l’issue de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires en
septembre prochain.
12 voix contre la prise en charge du mercredi après-midi.
1 abstention Accessibilité : Yannick Chavanne explique qu’une rencontre a eu lieu avec l’entreprise LIPPERT
Gérard, afin d’établir les besoins pour la mise aux normes de la mairie en tant que ERP mais
également dans le cadre de l’aménagement du poste de Mme JEANTET. A l’issue de la rencontre
entre madame Jeantet et Mr Morlet ergothérapeute de la structure ANCOE, Mr Morlet a établi un
rapport d’intervention préconisant des interventions nécessaires aux aménagements.
Dans un premier temps, il est important de réaliser une étude de faisabilité chiffrée, Celle-ci sera
suivie par l’entreprise LIPPERT pour un coût de 650€. Cette somme pourra être financée par la suite
par les organismes financeurs.
Pour le lancement de l’étude : Unanimité .
Fermeture de la piscine :
Marie-Laure Domingues propose au conseil de fermer la piscine, semaine 27 (du 30 juin au 4 juillet)
en remplacement de la semaine 25 (16 au 21 juin), pour que les enfants de l’école puissent en
bénéficier.
Unanimité
Visite de Mr le sous-préfet :
Yvon Berthier informe le conseil que Mr le sous-préfet nous rendra visite le jeudi 3 juillet et que tous
les membres du conseil sont les bienvenus pour cette rencontre.
Désignation des délégués SCOT :
Pour l’évolution du SCOT il est nécessaire de nommer des délégués qui participeront aux groupes de
travail.
- Développement durable/environnement/agriculture/forêt : Yvon Berthier
Yannick Bondaz
- Habitat/mobilité/transport/réseaux/voirie : Thibault Vigne
Yannick Chavanne
- Economie/commerce/artisanat/tourisme/industrie : Marie-Laure Domingues
Gilberte Stolar
Unanimité
Désignation des délégués OM de la CC4R :
Suite au transfert de compétence et dans le cadre d’une optimisation de la collecte des déchets, il
faut 2 personnes.
Marie- Laure Domingues et Yannick Chavanne se proposent.
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h35.