Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 21 06 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 21 03 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 21 FEVRIER 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal 21 fevrier 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations séance du conseil munici
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNI
Conseil Municipal - Procès verbal Conseil municipal du 13 février 2024
Déliberation - CM 18 07 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 21
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DU
GARD
Maire
CONSEIL
MUNICIPAL
du
21/02/2023,
à 18h00
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
:
N° des
Libellés
des
délibérations
Décision
du
Délibérations
Conseil
2023-01-01
Débat
d’Orientations
Budgétaires
2023
ADOPTÉE
Attribution
de
marché
et
convention
de
concession
de
services
relative
à la
2023-01-02
fourniture,
l rsalation
le
maintenance
et|
exploitation
commerciale
du
ADOPTÉE
mobilier
d'affichage
et
d’abris
de
voyageurs
sur
le territoire
de
la
Commune
d’'Uzès
2023-01-03
Travaux
de
préservation
de
l’Ancien
Evêché-
plan
de
financement
ADOPTÉE
prévisionnel Convention
avec
Enedis
—
Analyse
d’impact
d’un
projet
d'urbanisation
sur
2
Doit
le réseau
public
de
distribution
d’Electricité
- Terrains
Pompidou
ABOFTÉE
2023-01-05
Bilan
de
la concertation
de
la declaration
de
projet
secteur
Pompidou
ADOPTÉE
2023-01-06
Approbation
du
Règlement
Local
de
Publicité
(RLP)
ADOPTÉE
2023-01-07
Rectification
cadastrale
et
déclassement
du
domaine
public
collège
Saint
ADOPTÉE
Firmin Affiliation
de
l'Agence
Départementale
de
l'Habitat
et
du
Logement
(ADHL)
|
2925-04-08
au
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Gard
ADOPTE
Prêt
à usage
ou
commodat
entre
la commune
d’Uzès
et
M.
Clément
2
2023-01-09
LEBOUCHER
ADOPTÉE
Le
procès-verbal
sera
mis
en
ligne
après
son
approbation,
Lors
de
la prochaine
séance
du
Conseil
municipal.
24
février
2023