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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 25 09 2023 1
Document publié le Lundi 25 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 25 09 2023 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25/09/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 02/10/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_072_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2023 ADOPTÉ
2023_073_CC_2 Vote de la décision modificative n°1 au budget 2023 : budget principal, budget annexe de la GEMAPI, budget
annexe de l'Eau Potable, budget annexe de l'Assainissement
des Eaux Usées
ADOPTÉ
2023_074_CC_3 Réduction du capital social de la Société Anonyme d’Économie Mixte Locale NEXA ADOPTÉ
2023_075_CC_4 Participation financière du TCO au Groupement d'Intérêt Public (GIP) Ecocité la Réunion pour l'année 2023 ADOPTÉ
2023_076_CC_5 Accueil de Volontaires en Service Civique dans le cadre du Plan Climat Air Énergie Territoriale (PCAET) et du
déploiement du Service d’Accompagnement pour la
Rénovation Énergétique (SARé) sur le territoire – Octobre
2023 à Juin 2024
ADOPTÉ
2023_077_CC_6 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour l'opération Acacias - 44 LLTS sur la commune de Trois-
Bassins
ADOPTÉ
2023_078_CC_7 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour
l'opération Château d'Eau - 33 LLTS à Trois-Bassins ADOPTÉ
2023_079_CC_8 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération Atalante - 24 LLS sur la
commune de Trois-Bassins
ADOPTÉ
2023_080_CC_9 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération les Étoiles - 160 LLS sur la
commune du Port
ADOPTÉ
2023_081_CC_10 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour
l'opération Fidji 6 - 19 LLTS sur la commune du Port ADOPTÉ
2023_082_CC_11 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour la réhabilitation de l'opération Port 212 - 27 Logements
Locatifs Sociaux (LLS) sur la commune du Port
ADOPTÉ
2023_083_CC_12 Définition de l’intérêt communautaire en matière de construction, aménagement, entretien et gestion
d'équipements culturels et sportifs
ADOPTÉ CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25/09/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 02/10/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_084_CC_13 ZAE Ecoparc et ZAE Pointe des Châteaux- Validation de l'étude de marché de l’hébergement artisanal 2023 et
lancement de la programmation immobilière
ADOPTÉ
2023_085_CC_14 Approbation du CRAC 2022 ZAC Environnement / Secteur Ecoparc ADOPTÉ
2023_086_CC_15 Régie d'Enseignement Artistique - Modification des articles 1 et 4 des statuts portant sur la dénomination sociale et
l’adresse du siège social
ADOPTÉ
2023_087_CC_16 Actualisation du règlement de la Redevance Spéciale annexe du règlement intercommunal de la collecte des
déchets ménagers et assimilés et fixation des tarifs 2024
ADOPTÉ
2023_088_CC_17 Convention relative à la récupération de "vélos et pièces détachées" en déchèterie avec l'association "Académie pour
l’Égalité des Chances (A.E.C.)
ADOPTÉ
2023_089_CC_18 Signature de la charte d'éco-exemplarité en matière de prévention et de valorisation des déchets ADOPTÉ
2023_090_CC_19 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD) PRENDRE ACTE
2023_091_CC_20 Convention de partenariat entre le TCO et le GIP Réserve Naturelle Nationale de l’Étang St Paul _Protocole
d'observation des oiseaux d'eau indigènes nicheurs sur la
ravine Hermitage (Saint-Paul).
ADOPTÉ
2023_092_CC_21 Mise en œuvre du fonds de transformation écologique du contrat de délégation de service public de l’eau potable du
périmètre de gestion de la commune de Le Port –
Validation de l’action 2023 concernant l'étude de faisabilité
pour la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT), pour
les besoins industriels de la SRPP.
PRENDRE ACTE
2023_093_CC_22 Avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l’eau potable sur le périmètre de la commune de Saint-Leu ADOPTÉ
2023_094_CC_23 Convention entre le TCO, la régie communautaire La Créole et le délégataire XXXX concernant la revente en
gros d’eau potable du périmètre de service de la commune
de Saint-Leu au périmètre de service de la commune de
Trois-Bassins
ADOPTÉ CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25/09/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 02/10/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_095_CC_24 Conventions préalables de rétrocession des réseaux d’eau potable et d’assainissement sous voirie départementale RD
41 – Opérations Bac Avenir 2022 et XXXX – Commune de
La Possession
ADOPTÉ
2023_096_CC_25 Convention entre le TCO et la commune de Le Port pour la gestion transitoire des ouvrages d’assainissement des eaux
pluviales urbaines pour l'année 2023
ADOPTÉ
2023_097_CC_26 Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année
2022.
ADOPTÉ
2023_098_CC_27 Modifications des délégations du Bureau communautaire ADOPTÉ
2023_099_CC_28 Modifications des délégations du Président ADOPTÉ
2023_100_CC_29 Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes ADOPTÉ
2023_101_CC_30 Compte rendu des décisions prises par le Bureau
Communautaire dans le cadre des délégations PRENDRE ACTE