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Procès Verbal - Proces verbal du conseil du 8 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberations 16 mai 2025
Déliberation - liste de deliberations du 8 septembre 2023
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - liste de deliberations du 8 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Liste
des
délibérations
Séance
du
8
septembre
2023
KA
AK
K
K
Date
de
convocation
:1°
septembre2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
premier
du
mois
deseptembreà
18h13,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Stéphane
HAMELIN,
le
Maire
Présents
:
Emmanuelle
BOUVYER,Didier
GIRAUD,
Stéphane
HAMELIN,
Angélique
METIVET,
Marc
MEUNIER,
Olivier
NICOLAS,
Armand
PLISSON,
Jeanne
ROMERO,
Olivier
STOJANOVIC
Excusés
:
Aleksandar
CENICdonne
son
pouvoir
Jeanne
ROMERO
Absents
:
Karine
MEGE
Secrétaire
de
séance
:Mme
Angélique
METIVET
Délibération
n°
2023-09-01
:Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activité Le
conseil
municipal
APPROUVE
à
l’unanimité
l'adhésion
avec
10
voix
POUR
Délibération
n°
2023-09-02
:Présentation
et
vote
pour
l’adhésion
à
la
prestation
d’actions
de
Formations
dans
le
domaine
de
la
prévention
proposées
par
le
CDG18
Le
conseil
municipal
APPROUVE
à l'unanimité
la
création
avec
10voix
POUR
Délibération
n°
2023-09-03
:Vote
pour
la
modification
de
la
grille
tarifaire
de
la
garderie
Le
conseil
municipal
APPROUVE
à l'unanimité
la
proposition
avec
10
voix
POUR
Délibération
n°
2023-09-04
:
Présentation
et
vote
de
la
convention
d'adhésion
à
la
centrale
d'achat
Intercommunale
de
Bourges
PLUS
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec9
voix
POUR
et
1 voix
ABSTENTION
Délibération
n°
2023-09-05
:Présentation
et
vote
pour
solliciter
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
de
Bourges
Plus
ainsi
que
le
plan
de
financement
pour
les
travaux
de
la
sécurisation
du
centre
bourg
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
10
voix
POUR
Délibération
n°
2023-09-06
:
Présentation
et
vote
pour
solliciter
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
de
Bourges
Plus
ainsi
que
le
plan
de
financement
pour
la
sécurisation
et
l’embellissement
du
clocher
de
l’église
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
voter
ce
point
et de
le présenter
au
prochain
conseil
municipal
faute
d'éléments
suffisant
pour
pouvoir
prendre
une
décision. Délibération
n°
2023-09-07
:Présentation
et
vote
pour
solliciter
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
de
Bourges
Plus
ainsi
que
le
plan
de
financement
pour
la
sécurisation
de
la
porte
d’accès
aux
archives
Le
conseil
municipal
APPROUVE
à
l’unanimité
l'adhésion
avec
10
voix
POUR Mme
la Secrétaire
de
séance
Monsieur
Le
Maire,
Angélique
METIVET
Stéphane
HAMELIN
Diffusion
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
: 15/09/2023