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Déliberation - liste deliberation du conseil du 8 novembre 2024
Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation du conseil du 8 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Liste
des
délibérations
Séance
du
8
novembre
2024
KAKHKKEK
AK
Date
de
convocation
: 4
novembre
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
huit
du
mois
de
novembre
à
18h44,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
se
sont
réunis
à la salle
du
conseil
de
la mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
NICOLAS,
le premier
adjoint
au
Maire.
Présents :
Emmanuelle
BOUYER,
Aleksandar
CENIC,
Karen
CENIC,
Didier
GIRAUD,
Marc
MEUNIER,
Angélique
METIVET,
Olivier
NICOLAS,
Catherine
ORINE,
Armand
PLISSON
Excusés :
Christelle
PERDRIAUD
donne
son
pouvoir
à
Didier
GIRAUD
Olivier
STOJANOVIC
donne
son
pouvoir
à Armand
PLISSON
Stéphane
HAMELIN
donne
son
pouvoir
à Catherine
ORINE
Absent :
David
BEAUVAIS,
Franck
LAURIOUX,
Jeanne
ROMERO
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
METIVET
KXXXX
AK
Délibération
n°
2024-11-01
: Vote
pour
le versement
des
aides
aux
ménages
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
12
voix
POUR
Délibération
n°
2024-11-02
: Vote
pour
la
signature
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(C.T.G)
de
services
aux
familles
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
10
voix
POUR
et
2 voix
ABSTENTION
(Aleksandar
CENIC,
Marc
MEUNIER) Délibération
n°
2024-11-03-Vote
pour
la
répartition
de
la
prise
en
charge
du
chauffage
pour
le
logement
communal
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
11
voix
POUR
et
1 voix
ABSTENTION
(S.
HAMELIN)
Monsieur
Le
1°’ adjoint
au
Maire,
Mme
la Secrétaire
de
séance
Olivier
NICOLAS
Angélique
METIVET
Publicité
des
actes
de
la
commune
par
publication
pavier
le
15
novembre
2024