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Déliberation - liste des deliberations du conseil du 13 septembre 2024
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 13 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
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République Française Département du Cher
Commune d’ARÇAY
Liste des délibérations
Séance du 12 juillet 2024
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Date de convocation : 9 septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le treize du mois de septembre à 18h43, les membres du Conseil
Municipal dûment convoqué, se sont réunis à la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de
Monsieur Olivier NICOLAS, le premier adjoint au Maire.
Présents : Emmanuelle BOUYER, Aleksandar CENIC, Karen CENIC, Franck LAURIOUX,
Angélique METIVET, Marc MEUNIER, Olivier NICOLAS, Catherine ORINE, Armand
PLISSON, Olivier STOJANOVIC
Excusés : Didier Giraud donne son pouvoir à Marc MEUNIER
Stéphane HAMELIN donne son pouvoir à M. Armand PLISSON
Christelle PERDRIAUD donne son pouvoir à Angélique METIVET
Absent : David BEAUVAIS, Jeanne ROMERO (qui arrive pour les questions diverses)
Secrétaire de séance : Mme Angélique METIVET
AAA OER
Délibération n° 2024-09-01 : Vote concernant l'implantation d’un champ agro-solaire
Le conseil municipal APPROUVE avec 11 voix POUR et 1 ABSTENTION (E. BOUYER)
Délibération n° 2024-09-02: Vote pour l’actualisation du poste d'agent animation
Le conseil municipal APPROUVE avec 13 voix POUR
Délibération n° 2024-09-03 : Présentation et vote pour solliciter la Dotation Intercommunale
de Solidarité aux Communes de Bourges Plus ainsi que le plan de financement pour les
travaux de réfection et sécurisation de la toiture de l’école
Le conseil municipal APPROUVE avec 13 voix POUR
Monsieur Le 1° adjoint au Maire, Mme la Secrétaire de séance
Angélique METIVET
La publicité des actes de la commune par publication papier le 20 septembre 2024
23/09/2024, 10:58