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Procès Verbal - Proces verbal du conseil du 8 septembre 2023
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil du 8 septembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité routière, Famille, Histoire et mémoire,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
08/09/2023
Le
conseil
municipal
se
tient
dans
la
salle
principale
de
la
mairie,
autour
de
la
grande
table
ovale.
À18h13,
la séance
est déclarée
ouverte.
Présents
:
Armand
PLISSON,
Stéphane
HAMELIN,
Angélique
METIVET,
Marc
MEUNIER,
Jeanne
ROMERO,
Didier
GIRAUD,
Olivier
NICOLAS,
Emmanuelle
BOUYER,
Olivier
STOJANOVIC
Absents
:
Karine
MEGE
Excusés
:
Aleksandar
CENIC
donne
son
pouvoir
à Jeanne
ROMERO
Secrétaire :
Angélique
METIVET
La
secrétaire
de
mairie
Émilie
MARIN
est
également
présente.
1-
Lecture
d’un
courrier
pétitionnaire
pour
la
vitesse
rue
du
parc
-rue
de
la
Chaume
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
du
courrier
pétitionnaire
des
habitants
de
la
rue
du
Parc
et
rue
de
la
Chaume
reçu
en
mairie
en
date
du
11/07/2023
à
l'attention
du
conseil
municipal
et
de
Monsieur
le
Maire.
Celui-ci
dénonce
le problème
de
vitesse
avec
le
non-respect
des
50km/h
qu’il
y a sur
les
deux
rues.
Il est
rappelé
les
deux
accidents
rue
du
Parc
durant
l’été
dû
aux
excès
de
vitesse.
Il y a 22
signataires.
Jeanne
ROMERO
demande
s’il
n’est
pas
possible
de
déplacer
le
radar
de
chantier
situé
Grande
Rue
?
Monsieur
le
Maire
lui
indique
que
c’est
difficile
car
la
Préfecture
doit
donner
son
accord
mais
qu'il
va
voir
avec
les
services
du
département
pour
voir
ce
qui
peut
être
fait.
Olivier
NICOLAS
pense
qu'il
est
justifié
de
l’associer
au
projet
de
sécurisation
de
cette
année.
Qu'un
dossier
a
été
ouvert
auprès
du
C.I.T.
pour
le
projet
de
voie
unique
sur
la
Grande
Rue.
2-
Création
d’un
emploi
non-permanent
pour
accroissement
temporaire
d’activité
Monsieur
le
Maire
explique
qu’au
conseil
municipal
de
mai
2023,
nous
avons
déjà
voté
une
création
d’un
emploi
non-permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
pour
un
poste
agent
technique
à 30h/semaine. Pour
cette
rentrée
scolaire
2023/2024,
il y
a un
nombre
plus
important
d'enfants
qui
déjeunent
à
la
cantine
et
qui
sont
inscrits
à
l’accueil
périscolaire.
Pour
la
sécurité
des
enfants,
il doit
y avoir
1 adulte
pour
10
enfants
de
—
de
6 ans
et
1 pour
14
enfants
de
+
de
6ans.
De
plus,
il a été
demandé
lors
du
dernier
conseil
d'école,
la
présence
d’une
aide
pour
la
maîtresse
de
la
classe
de
Grande
Section
/CP
au
vu
du
nombre
d'élèves
dont
certains
«
très
remuants,
voir
perturbateurs
».
Nous
devons
donc,
pour
pouvoir
assurer
la
sécurité
des
enfants,
créer
un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
d'activité
pour
le
poste
d'agent
d'animation
à
partir
du
13
septembre
2023
pour
une
durée
d’1an
et
pour
33°"°/35
soit
33h
/semaine.
Sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
;
Mairie
d’Arçay
Page
1 sur
10 Le
Conseil
Municipal
DECIDE
à
l’unanimité,
Le
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
grade
d’adjoint
animation
territorial
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
une
période
de
12
mois
allant
du
13
septembre
2023
au
13
septembre
2024
inclus.
Cet
agent
assurera
des
fonctions
d'agent
animation
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
33/35È7°,
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
de
368
et
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget. Pour :
10
voix
Contre :
0 voix
Abstention
:
O0 voix
3-
Présentation
et
vote
pour
l’adhésion
à
la
prestation
d’actions
de
Formations
dans
le
domaine
de
la
prévention
proposées
par
le
CDG18
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
CDG
18
demande
dorénavant
qu’une
convention
soit
signée
pour
que
la
collectivité
puisse
adhérer
aux
prestations
d'actions
de
Formations
dans
le
domaine
de
prévention
proposées
par
le
CDG18
soit
:
-
Formations
obligatoires
et
continues
des
Assistants
de
Prévention
(l'assistant
de
prévention
pour
la
collectivité
est
Emilie
MARIN,
la
secrétaire)
-
Sensibilisation
à l'hygiène
sécurité
Ilest
donc
demandé
au
conseil
municipal
de
délibérer
pour
adhérer
mais
aussi
pour
autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
ainsi
que
d'autoriser
le
Maire
à prévoir
les
crédits
afférents
à cette
adhésion
et
à
procéder
au
règlement
des
factures.
Le
conseil
procède
au
vote :
Pour :
10
voix
Contre
:
0 voix
Abstention
:
O0
voix
4-
Vote
pour
la
modification
de
la
grille
tarifaire
de
la
garderie
Monsieur
Olivier
NICOLAS,
1°
adjoint
au
Maire,
informe
que
les
tarifs
de
la
garderie
n’ont
pas
augmenté
depuis
juillet
2014.
Mairie
d’Arçay
Page
2 sur
10 I demande
aux
élus
s’ils
ont
réfléchi
depuis
le
dernier
conseil
municipal
et
s’ils
ont
des
choses
à proposer
?
Jeanne
ROMERO
propose
de
continuer
à
privilégier
le
quotient
familial,
prendre
en
compte
le
nombre
d'enfants
et
faire
la
distinction
avec
les
élèves
des
autres
communes.
Olivier
STOJANOVIC
est
d'accord
sur
le
fait
de
différencier
le
tarif
entre
les
enfants
d’Arçay
et
ceux
des
communes
extérieures.
Olivier
NICOLAS
indique
que
juste
les
frais
du
personnel
pour
la
garderie
est
égal
à
2€/enfant
et par
jour.
Il
présente
les
grilles
tarifaires
d’autres
communes
pour
montrer
l’exemple
et
explique
que
certaine
commune
font
une
différence
entre
les
enfants
de
-6ans
et
les
+6ans
ainsi
entre
résident
commune
ou
non
et
la
différence
entre
les
quotient
familiaux+
frais
de
surcharge
Après
avoir
présenté
un
rapport
en
faisant
part
de
l'augmentation
des
charges
de
personnel
et
l'augmentation
de
toutes
les
autres
charges
de
fonctionnement,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
procéder
à
une
augmentation
des
tarifs
en
différenciant
les
habitants
d’Arçay
et
les
personnes
ayant
un
intérêt
sur
Arçay
et
les
enfants
résidant
hors
commune.
Cette
grille
tarifaire
proposée
ci-dessous
sera
applicable
à
partir
du
1°
janvier
2024.
TARIF
-ARÇAY
QUOTIENT
FAMILIAL
+
personnes
ayant
un
intérêt
TARIF
-EXTERIEUR
sur
Arçay
Jusqu'à
1
000
2.60
€
3
€
De
1
000
à
1
500
2.80
€
3
€
Au-dessus
de
1 500
3€
3€
De
plus,
les
conditions
pour
l'application
de
pénalités
de
retard
restent
les
mêmes
soit
:au
3è"°
retard
dans
le
trimestre,
une
présence
sera
facturée
en
plus
et
par
retard.
-Ilest
demandé
au
conseil
municipal
de
procéder
au
vote.
Jeanne
ROMERO
indique
qu'elle
ne
prend
pas
part
au
vote
en
tant
que
parents
d'élèves.
Pour :
8 voix
Contre
:
0
voix
Abstention
:
1 voix
(Olivier
NICOLAS)
Mairie
d’Arçay
Page
3 sur
10 Le
conseil
municipal
approuve
la
nouvelle
grille
de
tarif
pour
l’accueil
périscolaire
proposée
ci-dessus
et
celle-ci
sera
applicable
au
1°"
janvier
2024.
5-
Présentation
et
vote
de
la
convention
d’adhésion
à
la
centrale
d’achat
Intercommunale
de
Bourges
PLUS
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
centrale
d'achat
proposée
par
Mme
Felix,
Présidente
de
l’Agglomération
de
Bourges
Plus.
Le
principal
est
que
plus
de
communes
y adhèreront
plus
les
prix
seront
dégressives.
Olivier
STOJANOVIC
demande
si
nous
serons
au
courant
des
articles
? Monsieur
le
Maire
répond
que
oui
car
il
existe
une
liste.
Il précise
aussi
que
cette
adhésion
est
gratuite.
Ilest
donc
proposé
au
conseil
municipal :
>
d'approuver
les
termes
de
la
de
la
convention
d'adhésion
à
la
centrale
d’achat
(annexé
à
la
présente
délibération)
et
d'autoriser
sa
signature ;
>
de
déléguer
au
Maire,
en
vertu
de
l'article
L.
2122-22
du
CGCT,
la
décision
de
recourir
aux
services
de
la
centrale
d’achat
territoriale
en
tant
que
membre
adhérent
et
la
décision
de
signer
les actes
pris
en
conséquence.
Pour
:
9
voix
Contre
:
0 voix
Abstention
:
1 voix
(Olivier
NICOLAS)
Le
conseil
municipal
approuve
la
proposition
ci-dessus.
6-
Présentation
et
vote
pour
solliciter
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
de
Bourges
Plus
ainsi
que
le
plan
de
financement
pour
les
travaux
de
la
sécurisation
du
centre
bourg
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'après
consultation
auprès
du
conseil
municipal
il
a
été
proposé
de
sécuriser
devant
l’école
au
lieu
de
mettre
plateau
entre
les
2
lotissements.
Un
devis
avait
été
redemandé
pour
placer
ce
plateau
au
niveau
de
l’école.
Sauf
que
d’autres
contraintes
viennent
s'ajouter
et
le
montant
du
devis
s’élève
à un
devis
de
27
360
€
à cause
du
caniveau. Olivier
NICOLAS
explique
qu’on
a
un
caniveau
qui
met
en
danger
les
administrés
et
dans
le
devis
est
intégré
la
réparation
de
celui-ci
avec
écoulements
et
le
nécessaire.
Armand
PLISSON
demande
si
Bourges
Plus
nous
accorderait
une
aide
supplémentaire
?
Réponse
:
à
voir. Olivier
STOJANOVIC
demande
qu’un
devis
soit fait
avec
un
marquage
au
sol
/ RALENTIR
ECOLE
Mairie
d’Arçay
Page
4 sur
10 Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal,
comme
les
travaux
sont
budgétisés,
on
sécurise
la
rue
du
Parc.
Marc
MEUNIER
indique
que
1 plateau
ne
sera
pas
suffisant
pour
sécuriser
cette
rue
mais
que
ce
n’est
pas
une
mauvaise
décision.
La
Maire
propose
de
le
mettre
comme
initialement
prévu
soit
entre
les
deux
lotissements
?
Mme
ROMERO
intervient
en
expliquant
qu’on
ne
peut
pas
protéger
des
gens
qui
n’existent
pas
au
lieu
de
protéger
des
« vrais
» personnes.
l'est
décider
par
le
conseil
de
voter
pour
solliciter
la
DISC
de
Bourges
Plus
et
de
choisir
le
lieu
si
cette
subvention
nous
est
accordée.
Dé
Montant
HT
Recettes
Montant
HT
Pourcentage
épenses
Amendes
de
police
6
334.65
€
50%
Acquisition
et
installation
de
plateau
surélevé
Dotation
Intercommunale
de
12
669.31
€
Solidarité
aux
Communes
3
167.33
€
25%
(BOURGES
PLUS)
Commune
d’Arçay
3
167.33
€
25%
TOTAL
12
669.31
€
12
669.31
€
100%
Tva
20%
2533.86
€
Montant
TIC
15
203.17
€
I
a
été
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
le
solliciter
cette
dotation,
d'approuver
le
plan
de
financement
ci-dessous
et
d’accorder
au
Maire
ou
son
représentant
la
signature
de
tout
document
se
rapportant
à cette
demande.
Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote :
Pour: Contre
:
Abstention
:
10
voix.
0
voix.
0 voix
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
de
le
solliciter
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
de
Bourges
PLUS
d’approuver
le
plan
de
financement
ci-dessus
et
d'accorder
au
Maire
ou
son
représentant
la
signature
de
tout
document
se
rapportant
à cette
demande.
Mairie
d’Arçay
Page
5
sur
10 7-
Présentation
et
vote
pour
solliciter
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
de
Bourges
Plus
ainsi
que
le
plan
de
financement
pour
la
sécurisation
et
l’embellissement
du
clocher
de
l’église
Monsieur
le
Maire
explique
qu’il
y a
deux
dossiers
avec
2 devis
pour
la
pose
d’un
grillage
pour
le
clocher
avec
tuiles
et
nacelle.
Ils
nous
font
cadeau
en
facturant
qu’une
journée
+
le
fait
de
clouer
les
planches.
Didier
GIRAUD
trouve
le prix
pour
la
nacelle
excessif
et dit
que
pour
lui c’est
du
« faux
» gratuit.
Jeanne
ROMERO
indique
qu’elle
a
reçu
un
message
sur
Facebook
de
M.
Coulebeau
qui
indiqué
que
Nature18
propose
un
nichoir
gratuitement
pour
les
chouettes
qui
repoussera
les
pigeons.
-
| ère
version :
Mairie
d’Arçay
Dépenses
Montant
HT
Recettes
Montant
HT
Pourcentage
Acquisition
et
installation
de
4 306.00
€
Dotation
Intercommunale
de
2 153.00
€
50%
grillage
Solidarité
aux
Communes
(BOURGES
PLUS)
Commune
d’Arçay
2
153.00
€
50%
TOTAL
4 306.00
€
4 306.00
€
100%
Tva
20%
861.20
€
Montant
TTC
5
167.20
€
Page
6
sur
10 2°"
version
:
Monsieur
le
Maire
propose
le
vote
de
ce
point
au
prochain
conseil
puisqu’une
grande
partie
des
conseillers
demande
à
avoir
d’autres
devis
pour
se
faire
un
avis.
Dépenses
Montant
HT
Recettes
Montant
HT
|
Pourcentage
Acquisition
et
installation
de
1 906.00
€
Dotation
Intercommunale
de
953.00
€
50%
grillage
Solidarité
aux
Communes
(BOURGES
PLUS)
Commune
d’Arçay
953.00
€
50%
TOTAL
1 906.00
€
1 906.00
€
100%
Tva
20%
381.20
€
Montant
TTC
2287.20
€
8-
Présentation
et
vote
pour
solliciter
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
de
Bourges
Plus
ainsi
que
le
plan
de
financement
pour
la
sécurisation
de
la
porte
d’accès
aux
archives
9-
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
le
projet
d'investissement
qui
est
de
sécuriser
la
porte
d'accès
aux
archives
au
vu
de
son
état.
Celui-
ci est
éligible
par
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes.
Il
a
été
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
le
solliciter
cette
dotation,
d'approuver
le
plan
de
financement
ci-dessous
et
d'accorder
au
Maire
ou
son
représentant
la
signature
de
tout
document
se
rapportant
à cette
demande.
Mairie
d’Arçay
Page
7
sur
10 Dépenses
Montant
HT
Recettes
Montant
HT |
Pourcentage
Acquisition
et
installation
1 275.00€
Dotation
Intercommunale
673.50
€
50%
d’une
porte
d'accès
de
Solidarité
aux
Communes
(BOURGES
PLUS)
673.50
€
50%
Commune
d’Arçay
TOTAL
1
255.00€
1275.00€
100%
Tva
20%
255
€
Montant
TTC
1530€
Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote :
Pour :
10
voix.
Contre
:
0 voix.
Abstention:
0
voix
: Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
de
le
solliciter
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
de
Bourges
PLUS
d’approuver
le
plan
de
financement
ci-dessus
et
d'accorder
au
Maire
ou
son
représentant
la signature
de
tout
document
se
rapportant
à cette
demande
20h15
Jeanne
Romero
quitte
le
conseil
Mairie
d’Arçay
Page
8 sur
10 10-
Questions
diverses
-
M.Le
Maire:
e
Mardi
12
septembre
2023
à
16h30
: commémoration
de
la
Réédition
de
la
colonne
ELSTER,
si
quelqu'un
peut
être
disponible
pour
aider.
°
Paul
RITZO
DAOUT
a
quitté
son
poste
de
référent
CAF
en
démission
du
Conseil
municipal.
Quelqu'un
veut-il
reprendre
le poste
? Angélique
METIVET
qui
avait
assisté
à l’une
des
réunions
ne
souhaite
pas
continuer.
Personne
d’autre
se
propose.
Olivier
NICOLAS
explique
qu’il
a écouté
Franck
BRETEAU
ainsi
que
l’ancien
Maire
d’Annoix.
C'est
nouveau
le CTG
(Convention
Territoire
Globale).
Le
but
est
de
travailler sur
la jeunesse,
les
personnes
âgées.
C’est
naissant,
ca
n'avance
pas
très
vite
car
réunion
de
2h
tous
les
3mois
mais
il y a budget
à
la CAF
qui
va
être
dédier.
On
avait
proposé
une
communication
interne
entre
les
communes
pour
les
évènements.
+ _
Location
de
l'appartement
au-dessus
école
au
01/10/2023
et loyer
de
500€.
Angélique
METIVET
demande
ce
qui
justifie
les
100€
de
plus
?
e
Lecture
de
la
lettre
d’un
administré
reçu
par
lettre
recommandée
ce
matin
concernant
le
cimetière.
-
Marc
MEUNIER
:
e
Demande
au
Maire
que
2 courriers
soient
fait
: 1 pour
demander
ou
en
est
le déploiement
de
la fibre
rue
du
grand
Chemin
et
la 2eme
en
AR
à orange
avec
la Clamecy
et
l’Étué.
°
Il demande
aussi
qu’un
RDV
avec
DDT
soit
pris
pour
envisager
la
pose
d’un
radar
sur
pied
grand
chemin.
20h51
Marc
MEUNIER
cuite
-roncail
20h51
Marc
MEUNIER
quitte
le
conseil
Didier
GIRAUD
:
+
La
haie
à
l’angle
de
Lazenay
empiète
sur
la
voie
publique,
il se
propose
de
se
déplacer
pour
aller
voir
l’administré
+ voir
pour
un
courrier
de
rappel
-
Armand
PLISSON
:
°
Indique
que
devant
le
radar,
tous
les
soirs,
il y
a
des
personnes
qui
klaxonnent
à
l'aller
et
retour.
e
Demande
si
nous
avons
eu retour
Juriexcel.
-
Emmanuelle
BOUYER :
°
Elle
nous
informe
que
nous
pouvons
signer
la convention
avec
la
RAM
de
Trouy.
Elle
indique
qu'elle
sait
qu’ils
souhaitent
que
les
assistantes
maternelles
voient
la structure
mais
cela
est
impossible
avec
les amplitudes
horaires
et qu’il
est
difficile
d'y
aller
ensemble.
Chacune
ira
de
son
côté.
-
Angélique
METIVET
:
°
Demande
si
nous
faisons
comme
l’année
dernière,
c’est-à-dire
que
l’on
demande
à St
Martin
d’Auxigny,
pour
les
colis
des
anciens.
Tout
le monde
est
pour.
-
Olivier
NICOLAS
:
+
Relance
le sujet
de
la fuite
d’eau/
le maire
nous
informe
qu’elle
a été
réparée.
Bourges
Plus
a
levé
tous
les
regards
pour
faire
le
nécessaire.
ll demande
pourquoi
la chapelle-St-Ursin
et Trouy
ont
eu
une
parution
et demande
de
travaux
et
pas
nous
?
Le
maire
indique
l’avoir
demandé.
Il indique
qu’il
faudrait
joindre
la
demande
de
dégrèvement
car
la
facture
est
suspendue.
Le
maire
lui
répond
que
cela
doit
passer
au
Conseil
Communautaire.
°
Une
demande
auprès
du
CIT
a été
faite
pour
inspection
du
réseau
d’eau.
e
informe
qu’une
demande
de
nichoir
a été
faite
auprès
de
Nature
18
Problème
de
voirie
à
proximité
du
château
d’eau.
il y
a
une
«
banane
dans
le goudron
au
niveau
du
château
d’eau.
Il faut
aller y faire
une
rustine
avant
que
le problème
s'aggrave.
Mairie
d’Arçay
Page
9
sur
10 °
Indique
que
nous
avons
reçu
un
chèque
de
la part
de JURIEXCEL
°
Fin
année
dernière,
un
quartier
à Arçay
était
sous
le
Fonctionnement
des
voisins
vigilants
e
La
date
de
Ville
à Joie
édité
sauf
que
le
Postillon
avait
demandé
à être
acteur
de
l'événement.
Le
Maire
indique
qu'il
y a d’indiqué
sur
les flyers
« association
de
la commune
».
e
Salon
des
Maires
du
21/11/2023
au
23/11/2023
e
Dansles
travaux
d'été
: L’évier
de
la
garderie
a été
réhaussé,
les
fenêtres
de
Charlotte
e
Lecture
d’un
courrier
d’un
administré
par
rapport
à
la
Taxe
Foncière.
Une
réponse
lui
sera
faite
pour
un
rdv
et
non
par
écrit
À 21h26,
la séance
est levée
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
M.
Stéphane
HAMELIN
Angélique
METIVET
Mairie
d’Arçay
Page
10
sur
10