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Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2024 54 modif tableau emplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
15/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/10/2024
Délibération
du
Cérwie
N°202
ID::083-218301083-20241014-CM
2024
54-DE
ra ve
O7
La Roquebrussanne
Délibération
portant
modification
du
tableau
des
emplois
avec
mise
à jour
au
14.10.2024
DEPARTEMENT
DU
VAR
| Nombre
en
onsillers
an!
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quatorze
octobre
à
dix-huit
heures
exercice
:
19
trente,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
La
Roquebrussanne
s'est
réuni,
après
convocation
légale
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L 2121-9
à
L 2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
en
session
ordinaire,
dans
la salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
son
Maire,
Monsieur
Michel
Gros
Représentés
: 3
Votants
: 19
Absent
: O0
1 1 1 1
Présents
: 16
! 1 1
Présents:
Michel
GROS,
Claudine
VIDAL,
Jean-Pierre
GOUJON,
Nathalie
WETTER,
Pierre
VENEL,
Bryan
JACQUIN,
Michel
GAGNEPAIN,
Chrystelle
GAZZANO,
Hugo
NIEDERLAENDER,
Date
affichage
:
Bernard
BELORGEY,
Sabine
FONTANILLE,
Ludovic
ODRAT,
14.10.2024
Marylène
RICCI,
Stéphanie
DEBOUW-SERRAULT,
Jean-Mathieu
lun cuccerceueed
CHIOTTI,
Denis
CAREL
Date
de
la
convocation :
04.10.2024
Procurations
:
Magalie
ATLAN
a donné
procuration
à
Bryan
JACQUIN
Sabah
BAUDRAND
a donné
procuration
à Chrystelle
GAZZANO
Lionel
BROUQUIER
a donné
procuration
à Jean-Mathieu
CHIOTTI
Absent
: 0
Secrétaire
de
séance
: Claudine
VIDAL
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
Vu
la
délibération
n°2024/10
en
date
du
30
janvier
2024,
Considérant
le
tableau
des
emplois
adopté
par
le
Conseil
Municipal
en
date
du
29
janvier
2024,
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
municipale
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
mettre
à
jour
le
tableau
des
emplois
à
temps
complet
et
à
temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
en
date
du
19
septembre
2024,
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
décide
:
-
DE
SUPPRIMER
les
emplois
suivants :
Ÿ
1
agent
polyvalent
des
écoles
(30h00)
—
Adjoint
technique
principal
de
1®
classe
(Non
pourvu)
Ÿ
1 agent
polyvalent
des
écoles
(20h00)
— Adjoint
technique
(Non
pourvu)
- _
D’ADOPTER
à
l’unanimité
le
tableau
des
emplois
permanents
à
temps
complets
et
non
complets
ainsi
modifié, Envoyé
en
préfecture
le
15/10/2024
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
A
TEMPS
COMPLET
Reçu
en
préfecture
le
15/10/2024
Publié
le
AU
14.10.2024
ID :083-218301083-20241014-CM_2024 54-DE
Nb
EMPLOIS
GRARES
PAR
FILIÈRES
Nombre |
Nb
| emplois
autorisés par l'organe
délibérant | d'emplois | d'emplois
non
existants |
pourvus
pourvus
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Emploi
fonctionnel
de
DGS
d'une
Directrice
Générale
des
services
commune
de
2
000
à
10
000
1
0
1
habitants
Directrice
Générale
des
services
Attaché
1
0
1
Coordinatrice-Directrice
Générale
des
services
Rédacteur
1
1
0
Responsable
de
la gestion
comptable
ac
al tue
dasee
érrtiiel
1
1
0
Responsable
des
ressources
humaines
Adjoin t acrinisrenit
teriforl
1
1
0
principal
2°"
classe
[Responsable
urbanisme
Pal
gare saut
ertore
1
1
0
Gestionnaire
administrative
AGjOIRt
Aaministrent
territorial
1
1
0
Principal
2°"
classe
Responsable
des
affaires
juridiques
et financières
FAJRIR
Administratif
terdianal
1
1
0
Principal
1°"
classe
|
TOTAL
8
6
2
FILIERE
CULTURELLE
Responsable
médiathécaire
Adjeintdu
patrimoine
prineipel
ns
1
1
0
classe
TOTAL
1
{
0
FILIERE
TECHNIQUE
Responsable
des
services
techniques
Agent
de
maîtrise
principal
1
1
0
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Adjoint
technique
territorial
1
1
0
=
.
Adjoint
technique
territorial
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Principal
2è"
classe
1
1
0
.
.
Adjoint
technique
territorial
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Principal
2è°
classe
1
1
0
.
.
Adjoint
technique
territorial
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Principal
1à°
classe
1
1
0
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Adjoint
technique
territorial
1
1
0
Agent
de
service
polyvalent
des
écoles
Adjoint
technique
territorial
1
1
0
TOTAL
7
ä
0
FILIERE
ANIMATION
Directrice
ALSH
Adjoint
d'animation
territorial
1
\
0
|
principal
1ère
classe
Animatrice-directrice
adjointe
Adjoint
d'animation
territorial
1
1
0
Animatrice
Adjoint
d'animation
territorial
1
1
0
Animatrice
Adjoint
d'animation
territorial
1
1
0
Animatrice
Adjoint
d'animation
territorial
1
1
0
TOTAL
5
5
0
FILIERE
POLICE
MUNICIPALE
Responsable
du
service
de
police
municipale
Brigadier-chef
principal
1
1
0
Agent
de
police
municipale
Brigadier-chef
principal
1
1
0
TOTAL
2
2
0
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
A
TEMPS
NON
COMPLET
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Agent
administratif
bureau
état-civil
D
cel
Hiticasen
FIRE
ds
1
1
0
Chargée
d'accueil
et
de
gestion
administrative
ol
voue
crea
SO
/REb de
1
1
0
Chargée
d'accueil
Médiathèque
Adjoint
Administratif
28h/hebdo
1
1
0
Responsable
bureau
CCAS
Adjoint
Administratif
30h/hebdo
1
0
1
TOTAL
4
3
1
FILIERE
MEDICO-SOCIALE AYETIL
SPEUIAIISE
PTIT ICI D
gb
t
ATSEM
classe
des
écoles
materl
Envoyé
en
préfecture
le 15/10/2024
32h/hebdo
Reçu
en
préfecture
le 15/10/2024
Agent
spécialisé
principd
Publié
le
ATSEM
classe
des
écoles
materl
1D
:083-218801083:20241014-CM
2024 54-DE
32h/hebdo Agent
spécialisé
principal
de
1°'"°
ATSEM
classe
des
écoles
maternelles
1
1
32h/hebdo
TOTAL
3
3
1 ILIERE
TECHNIQUE
Adjoint
technique
territorial
Agent
de
service
polyvalent
des
écoles
Principal
1ère
classe
30h/hebdo
1
1
Agent
d'entretien
des
locaux
Le
nel
re
aan
ZM
do
1
1
Agent
d'entretien
des
locaux
Re
SA
vinpee
Ihebdo
1
1
TOTAL
3
3
TOTAL
GLOBAL
33
30
La
ROQUEBRUSSANNE,
le
15
octobre
2024.
Le
Mai
La
secrétaire
de
séance,
Michel
GROS
Claudine
VIDAL
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excés
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Toulon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.