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Déliberation - cm delib 2026 10 maj tableau emplois 23 02 2026
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2026 10 maj tableau emplois 23 02 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 25/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/02/2026
Publié
le
_
Délibération
du
(15:053218801088:20260228:cM
2026 10-DE
N°2026/10
Portant
modification
du
tableau
des
emplois
avec
mise
à jour
au
23.02.2026
La
Roquebrussanne
DEPARTEMENT
DU
VAR
een
de
mec
ce
(J
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-trois
février,
à dix-huit
heures
trente
et une,
!
Nombre
de
conseillers
en
!
:
SL
à
,
L
L ssépnise:
40
!_
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
La
Roquebrussanne
s’est
réuni,
1:
après
convocation
légale
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
|
Présents
: 15
,
L2121-9
à
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
.
Représentés
: 3
!_
Territoriales,
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
} !
Votants:
18
Z
LS
:
;
.
Abserit:
{
la
présidence
de
son
Maire,
Monsieur
Michel
Gros.
D
OO
EE
NES
Présents
:
Michel
GROS,
Pierre
VENEL,
Claudine
VIDAL,
Michel
Date
de
la
convocation
:
GAGNEPAIN,
Sabine
FONTANILLE,
Bryan
JACQUIN,
Nathalie
WETTER,
1
:
l
1 17-02.2026
:
Bernard
BELORGEY,
Sabah
BAUDRAND,
Chrystelle
GAZZANO,
Hugo
| Date affichage:
:
NIEDERLAENDER,
Jean-Mathieu
CHIOTTI,
Lionel
BROUQUIER,
‘
18.02.2026
‘
:
Marylène
RICCI,
Stéphanie
DEBOUW-SERRAULT
Procurations
: Magalie
ATLAN
donne
procuration
à
Bryan
JACQUIN
Ludovic
ODRAT
donne
procuration
à
Sabine
FONTANILLE
Denis
CAREL
donne
procuration
à
Lionel
BROUQUIER
Absent
: Sabine
JOUMEL
Secrétaire
de
séance
: Bryan
JACQUIN
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984 modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
Vu
la délibération
n°2025/68
en
date
du 18
novembre
2025
Considérant
le
tableau
des
emplois
adopté
par
le
Conseil
Municipal
en
date
du
17
novembre
2025,
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
municipale
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
mettre
à
jour
le
tableau
des
emplois
à
temps
complet
et
à
temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
décide
:
DE
CRÉER
les
emplois
suivants
:
Ÿ
1
coordinatrice-directrice
générale
des
services
(35h00)
—
Rédacteur
principal
1°"
classe
(avancement
de
grade)
Ÿ
1
agent
polyvalent
(28h00)
—
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
(augmentation
de
la
durée
hebdomadaire
supérieur
à
10%)
“1
directrice
alsh
/
responsable
du
service
enfance
et
loisirs
(35h00)
—
Animateur
(concours)
DE
SUPPRIMER
les
emplois
suivants
:
1
responsable
des
services
techniques
(35h00)
-
Agent
de
maitrise
principal
(suppression
de
poste)
“1
chargée
d'accueil
médiathèque
(28h00)
— Adjoint
administratif
principal
2ème
classe
(suppression
de
poste)
Ÿ_
1
directrice
générale
des
services
(35h00)
-
Emploi
fonctionnel
(suppression
de
poste)
Ÿ_
1
directrice
générale
des
services
(35h00)
—
Attaché
(suppression
de
poste)
-
D'ADOPTER
le
tableau
des
emplois
permanents
à
temps
complets
et
non
complets
ainsi
modifié, TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
A
TEMPS
COMPLET
AU
23.02.2026
Envoyé
en
préfecture
le 25/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/02/2026
Publié
le
GRADES
PAR
FILIERES
Nombr_1D
: 083:218301083-20260223-CM
2026
10-DE
EMPLOIS
.
,
4
-
TT ENTPTOTS
autorisés
par
l'organe
délibérant
d'emplois | d'emplois
“ob
existants |
pourvus
pourvus
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Coordinatrice-Directrice
Générale
des
services
[Rédacteur
principal
2°"
classe
1
1
0
Coordinatrice-Directrice
Générale
des
services
Rédacteur
principal
1°"
classe
1
0
1
—
2
=
D
PS
[Responsabie
de
la
gestion
comptable
Adjoint
Administratif
territorial
principal
1
1
4
0
classe
_—
=
-
—
—
=
fResponsabie
des
russources
hüvisines
Adjoint
administratif
territorial
principal
2
1
’
0
classe
—e
—
=
—=
—
FT
[Responsable
séärisrhé
Adjoint
Administratif
territorial
principal
2
’
’
0
classe
—
—
=
—
—
mc
Gestionnaire
administrative
polyvalente
Adjoint
Administratif
territorial
principal
1
1
1
0
classe
Responsable
des
affaires
juridiques
et
Adjoint
Administratif
territorial
principal
1°"
1
4
0
financières
classe
TOTAL
7
6
1
FILIERE
CULTURELLE
Responsable
médiathécaire
[Adjoint
du
patrimoine
principal
1°"
classe
1
1
0
TOTAL
1
1
0
FILIERE
TECHNIQUE
IResponsable
des
services
techniques
Adjoint
technique
territorial
1
1
0
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Adjoint
technique
territorial
1
1
0
ini
i
i
inci
ère
Agent
polyvalent
des
services
techniques
FOIE
DCRHIIQUS
eHROEIAL
RARE
1
1
1
0
classe
=
=
——
==
rs
Responsable
adjoint
des
services
techniques
Adjoint
tecñrikque
ieriteristprineipal
f
1
1
0
classe
—
=
——
—
5
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Adjoint
technique
territorial
principal
1
1
1
0
classe
Agent
de
service
polyvalent
des
écoles
Adjoint
technique
territorial
1
1
0
TOTAL
6
6
0
FILIERE
ANIMATION
Directrice
aan
/ Responsable
du
service
SE
mien
j
0
j
enfance
&
loisirs
=
—
—
—
Fe
Ibirectrice
ALSH
Adjoint
d'animation
territorial
principal
1
’
1
0
classe
Animatrice-directrice
adjointe
Adjoint
d'animation
territorial
1
1
0
Animatrice
Adjoint
d'animation
territorial
1
0
(
Animatrice
Adjoint
d'animation
territorial
1
0
1
Animatrice
Adjoint
d'animation
territorial
1
1
0
TOTAL
6
3
3
FILIERE
POLICE
MUNICIPALE
Responsable
du
service
de
police
municipale
Brigadier-chef
principal
1
1
Agent
de
police
municipale
Brigadier-chef
principal
1
1
0
TOTAL
2
2
0
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
A
TEMPS
NON
COMPLET
FILIERE
ADMINISTRATIVE
.
:
s
..
Adjoint
Administratif
territorial
principal
1*'°
Agent
administratif
bureau
état-civil
classe
31h30/hebdo
1
1
0
Chargée
d'accueil
et
de
gestion
administrative
AG
Aaministrant
territorial
principal
Tère
j
0
j
classe
30h/hebdo
Responsable
bureau
CCAS
Adjoint
Administratif
30k/hebdo
1
0
1
TOTAL
3
1
2
FILIERE
MEDICO-SOCIALE
Agent
spécialisé
principal
de
1°
classe
des
M
ATSE
écoles
maternelles
32h/hebdo
1
1
8
Agent
spécialisé
principal
de
1°*
classe
des
FTSEM
écoles
maternelles
32h/hebdo
L
1
0
Agent
spécialisé
principal
de
1°"
classe
des
TSE ATSEM
écoles
maternelles
32h/hebdo
1
1
4
TOTAL
3
3
0
FILIERE
TECHNIQUE
.
3
Adjoint
technique
territorial
principal
1°
d
Agent
de service
polyvalent
des
écoles
classe
30h/hebdo
1
1
0
,
.
Adjoint
technique
territorial
principal
2è"°
Agent
d'entretien
des
locaux
classe
20h/hebdé
1
1
0
:
£
Adjoint
technique
territorial
principal
2°"
d
Agent
d'entretien
des
locaux
classe
20h/hebdo
1
1
0 Ann
poisse
Adjoint
technique
territorial pr]
Envoyé
en
préfecture
le 25/02/2026
SERRE
classe
28h/hebdo
Recçu
en
préfecture
le 25/02/2026
Publié
le
ID
: 083-218301083-20260223-CM
2026
10-DE
TOTAL
GEUBAL]
32
]
25
Î
7
La
ROQUEBRUSSANNE,
le 24
février
2026
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Michel
GROS
Bryän
JACQUIN Ut
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excés
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Toulon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Certifié
executoire
Publiée
le :
Reçu
en
préfecture
le :