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Déliberation - cm delib10 mod tableau emplois miseajour 29.01.2024
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib10 mod tableau emplois miseajour 29.01.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé
en
préfecture
le 30/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 30/01/2024
Publié
le
ID
: 083-218301083-20240129-2024
10-DE
Délibération
du
C
N°2024/10
Portant
portant
modification
du
tableau
des
emplois
avecmise
a jour
au
29.01.2024
aan
ne
nee
L'an
deux
mille vingt-quatre,
le vingt
neuf
janvier
à dix-huit
heures
trente,
Nombre
de
conseillers
en
.
…
,
Lin:
SeriGS
119
|
le conseil
municipal
de
la Commune
de
La
Roquebrussanne
s’est
réuni,
après
convocation
légale
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-9
à
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
son
Maire,
Monsieur
Michel
Gros
Représentés
: 5
Votants
: 19
I I ! 1
Présents
: 14
I I |
Absent
:
0
GRR
ES
SRE
RTE
mers és
Présents
: Michel
GROS,
Claudine
VIDAL,
Pierre
VENEL,
Jean-Pierre
Date
de
la convocation:
GOUJON,
Bryan
JACQUIN,
Sabah
BAUDRAND,
Nathalie
WETTER,
23.01.2024
Hugo
NIEDERLAENDER,
Michel
GAGNEPAIN,
Sabine
FONTANILLE,
i ! I
Dats-affchage:
Bernard
BELORGEY,
Jean-Mathieu
CHIOTTI,
Denis
CAREL,
Lionel
I !
01.02.2024
BROUQUIER
Procurations
:
Chrystelle
GAZZANO
a donné
procuration
à Sabah
BAUDRAND
Marylène
RICCI,
a
donné
procuration
à
Michel
GAGNEPAIN
Ludovic
ODRAT
a
donné
procuration
à
Claudine
VIDAL
Stéphanie
DEBOUW-SERRAULT
a
donné
procuration
à
Nathalie
WETTER
Magali
ATLAN
a donné
procuration
à
Sabine
FONTANILLE
Absent
: O
Secrétaire
de
séance
: Claudine
VIDAL
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
Vu
la
délibération
n°2023/61
en
date
du
05
décembre
2023,
Considérant
le tableau
des
emplois
adopté
par
le Conseil
Municipal
en
date
du
04
décembre
2023,
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
municipale
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
mettre
à jour
le tableau
des
emplois
à temps
complet
et à temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
décide
:
-
DE
SUPPRIMER
les
emplois
suivants
:
1
responsable
du
bureau
CCAS
(30h00)
—
Adjoint
administratif
(recrutement
CDD
suite
détachement)
Ÿ
1
responsable
du
bureau
CCAS
(30h00)
—
Adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe
(recrutement
CDD
suite
détachement)
Ÿ
1
responsable
du
bureau
CCAS
(30h00)
—
Adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
(recrutement
CDD
suite
détachement)
-
D’'ADOPTER
le
tableau
des
emplois
permanents
à
temps
complets
et
non
complets
ainsi
modifié,
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
A
TEMPS
COMPLET
AU
29.01.2024
EMPLOIS
|
GRADES
PAR
FILIERES
EFFECTIFS
31/01/2024 autorisés
par
l'organe
délibérant
Not d'emp]
Envoyé
en
préfecture
le.30/01/2024
Reçu
en
préfecture
le.:30/01/2024
‘
Publié
le
exiStd
in. 083-218401083-202401 29-2024 10-DE
FILIERE ADMINISTRATIVE
É
Directrice
Générale
des
services
Epiei
fanationnel
de
DES
une
1
0
1
commune
de
2 000
à 10
000
habitants
Directrice
Générale
des
services
Attaché
1
O0
1
Coordinatrice-Directrice
Générale
des
services
[Rédacteur
1
1
0
her
coviable
Adjoint
Administratif
territorial
1
ï
o
Principal
1%*
classe
ÎResponsable
des
ressources
humaines
Adjoint
adm
Re
Perrin
1
1
0
principal
2%
classe
lséporsable
grbaniene
Ace
Administratif
territorial
j
j
ü
Principal
2%"
classe
Gestionnaire
administrative
du
AAISANT
CS
1
1
0
Principal
2%"
classe
IResponsable
des
affaires
juridiques
et
financières
Adjoint
Administratif territorial
1
1
0
Principal
1%
classe
TOTAL
8
6
2
FILIERE
CULTURELLE
[Responsable
médiathécaire
Adjoint
du
patrimoine
principal
1°"° classe
1
1
0
TOTAL
1
1
O
FILIERE
TECHNIQUE
IResponsable
des
services
techniques
Agent
de
maîtrise
principal
I
1 |
O0
_
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Adjoint
technique
territorial
1
1
O
Agent
polyvalent
des
services
techniques
AGE
eshniqueternirenal
FrREIpal
1
1
0
2°"e
classe
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Adjoint
technique
territorial
Principal
1
1
0
2°"
classe
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Adjoint
peshniuer
ferrari
Prineipe)
1
1
0
1°
classe
Agent
polyvalent
des
services
techniques
Adjoint
technique
territorial
1
1
0
Agent
de
service
polyvalent
des
écoles
Adjoint
technique
territorial
1
1
0
TOTAL
7
7
0
FILIERE
ANIMATION
Directrice
ALSH
Adjoint
d'animation
territorial
principal
1
1
0
lère
classe
Animatrice-directrice
adjointe
pole
élémentaire
|Adjoint
d'animation
territorial
1
0
——{Animatrice-directrice-adjointe-pole-maternelle-—|Adjoint-d'animation-territorial
1
__0
Animatrice
Adjoint
d'animation
territorial
1
1
0
Animatrice
Adjoint
d'animation
territorial
1
1
0
TOTAL
5
5
0
FILIERE
POLICE
MUNICIPALE
Responsable
du
service
de
police
municipale
Brigadier-chef
principal
1
1
O
Agent
de
police
municipale
Brigadier-chef
principal
1
1
0
TOTAL
2
2
0
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
À
TEMPS
NON
COMPLET
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Agent
administratif
bureau
état-civil
ans
ED
had
1
1
0
Chargée
d'accueil
et
de
gestion
administrative
Adjoint
Administratif
territorial
1
1
0
principal
1ère
classe
30h/hebdo
Chargée
d'accueil
Médiathèque
Adjoint
Administratif
28h/hebdo
1
1
O
Responsable
bureau
CCAS
Adjoint
Administratif
30
h/hebdo
1
1
0
TOTAL
4
4
0
FILIERE
MEDICO-SOCIALE
Agent
spécialisé
principal
de
1°" classe
AFSEM
des
écoles
maternelles
32h/hebdo
!
!
ê Envoyé
en
préfecture
le 30/01/2024
Agent spécialisé principal
d‘hecu en prétecture le 30/01/2024
ATSEM
:
des
écoles
maternelles
32h
bise
ATSEM
Agent spécialisé principal d
45 : 083-218301083-20240129-2024. 10-DE
des
écoles
maternelles
32h/hebdo
TOTAL
3
3
0
FILIERE
TECHNIQUE
Adjoint
techni
territorial
Principal
Agent
de
service
polyvalent
des‘écoles
à JORF
Tec
nnque
Terrioria
FrineIpa
1
1
0
1ère
classe
30h/hebdo
.
Adjoint
technique
territorial
Principal
Agent
d
lyvalent
des
écol
1
1
0
gent
de service
polyvalent
des écoles
ère
classe
30h/hebdo
Adjoint
techni
territorial
Principal
Agent
d'entretien
des
locaux
sy
scnnique
Terriroria
lrineipa
1
1
0
2°"
classe
20h/hebdo
Adjoint
technique
territorial
principal
de
Agent
d'entretien
des
locaux
; JOINT
ecnnique
Terrroriar
prineip
1
1
0
2°"
classe
20h/hebdo
Agent
de
service
polyvalent
des
écoles
Adjoint
technique
territorial
20h/hebdo
1
0
1
TOTAL
5
4
1
TOTAL
GLOBAL
35
32
3
La
ROQUEBRUSSANNE,
le 30 janvier
2024.
Claudine
VI
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excés
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif de
Toulon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Certifié
executoire
Publiée
le :
Reçu
en
préfecture
le
: Envoyé
en
préfecture
le 30/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/01/2024
Publié
le
dat
ID
: 083-218301083-20240129-2024
10-DE