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Compte-Rendu - CR du CM du 21 mai 2026
Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 21 mai 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Justice et droit,
Mairie
de
REVONNAS
République
française
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
21
mai
2026
COMPTE-RENDU
Le
21
mai
2026
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Revonnas
s'est
réuni
à
la
salle
du
conseil
en
mairie
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
ROCHE,
le
Maire.
Date
de
la
convocation
: 16
mai
2026
PRÉSENTS
:
Mesdames
Florence
BERGER,
Nathalie
BERTRAND,
Marie-Aude
DABOUT,
Françoise
DUSSUC,
Julie
TROTOBAS
et
Messieurs
Eric
BADIN,
Philippe
BENMERGUI,
Boris
COUSSINET,
Yoann
LEVÊQUE,
Thibaut
MARTINEZ,
Raphaël
RAISSON
et
Patrick
ROCHE.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Mme
Florence
BERGER
ORDRE
DU
JOUR
:
ABSENTE
EXCUSÉE
avec
pouvoir
:
Mme
Carine
TONDELA
{donne
pouvoir
à Mme
Florence
BERGER)
ABSENTE
EXCUSÉE
: Mme
Hélène
TESTARD
>
Fixation
des
indemnités
du
maire
et
des
adjoints
fonction
du
conseil
municipal
au
maire
>
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommu-
>
Administration
générale
nal
de
distribution
d’eau
Bresse
Suran
Revermont
>
Dossiers
d'urbanisme
>
Désignation
du
correspondant
défense
de
la com-
>
Travail
des
commissions
mune
>
>
Précision
de
certains
points
de
la
délégation
de
Questions
diverses
[R
Approbation
du
compte-rendu
du
précédent
Conseil
Municipal
:
Le
compte-rendu
du
23
avril
2026
est
approuvé
à l’unanimité.
Il.
Délibérations :
Le conseil
municipal
a pris
les
délibérations
suivantes :
1.
Fixation
des
indemnités
du
maire
et
des
adjoints
Monsieur
le Maire
rappelle
que
l’article 92
de
la loi
n° 2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à l'engagement
dans
la vie
locale
et
à
la
proximité
de
l’action
publique
a cependant
revalorisé
le
montant
maximal
des
indem-
nités
de
fonction
que
les
maires
et
adjoints
au
maire
sont
susceptibles
de
percevoir
dans
les
communes
de
moins
de
3 500
habitants.
La
loi
du
22
décembre
2025
procède
à
une
revalorisation
des
indemnités
des
maires
et
des
adjoints
dans
les
communes
de
moins
de
20
000
habitants.
Le
texte
modifie
le
barème
applicable
au
calcul
de
l'indemnité
de
fonction
des
maires
et
des
adjoints.
Ce
barème
est
fixé
en
fonction
du
nombre
d'habitants.
La
loi est
exécutée
comme
loi
d’Etat,
elle
est
applicable
le
lendemain
de
sa
publication,
le
24/12/2025.
Ainsi,
le tableau
des
indemnités
allouées
aux
maires
en
application
de
l’article
L.2123-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
est
revu
à la
hausse
: le taux
d'indemnisation
est
relevé
pour
toutes
les
strates
de
population allant
jusqu’à
19
999
habitants.
Monsieur
le
Maire
informe
Le
conseil
Municipal
que
d’après
les
articles
L2123-23
et
L2123624
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les conseillers
municipaux
fixent
le taux
des
indemnités
du
Maire
et des
Adjoints.
Il'est
proposé
de
maintenir
la décision
prise
lors
du
conseil
municipal
du
5
mars
2026
et
d’accorder
ces
indem-
nités
à compter
du
21
mars
2026:
-
A
Monsieur
le
Maire,
l'indemnité
de
fonction
au
taux
de
35.44
%
de
l'indice
brut
1027 -
Aux
adjoints,
l'indemnité
de
fonction
au
taux
de
9.41
%
de
l'indice
brut
1027
Le
barème
applicable
est
celui
des
communes
de
500
à 999
habitants.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
que
l'indemnité
mensuelle
Maire
et Adjoints
sera :
-
Monsieur
ROCHE
Patrick,
Maire
: 35.44
%
de
la valeur
de
l'indice
brut
1027
-
Madame
BERGER
Florence,
1ère
Adjointe
: 9.41
%
de
la valeur
de
l'indice
brut
1027
-
Monsieur
COUSSINET
Boris,
2ème
Adjoint
: 9.41
%
de
la valeur
de
l'indice
brut
1027
-
Madame
DABOUT
Marie-Aude,
3ème
Adjointe
: 9.41
%
de
la valeur
de
l'indice
brut
1027
PRÉCISE
que
ces
indemnités
de
fonction
suivront
les augmentations
de
l'indice
brut
1027.
Vote
: 12
Pour:
12
Contre
: 0
Abstention
: O
2.
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
de
Distribution
d’eau
Bresse
Suran
Re-
vermont
Dans
le
cadre
du
fonctionnement
du
syndicat
et
conformément
à
l'article
5
de
ses
statuts,
chaque
commune
membre
doit
procéder
à
la
désignation
d’un
délégué
titulaire
ainsi
que
d'un
délégué
suppléant.
Le
délégué
suppléant
n'est
appelé
à
siéger
avec
voix
délibérative
qu’en
cas
d'empêchement
et
d'absence
du
délégué
titulaire. La
désignation
des
membres
représentant
de
chaque
commune
est
effectuée
par
Grand
Bourg
Agglomération.
Suite
à
la
transmission
avec
l’ordre
du
jour
de
la
présentation
des
actions
et
de
la
carte
de
SBVR,
Mesdames
Françoise
DUSSUC
et
Florence
BERGER
se
proposent
pour
représenter
la
commune.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
procède
à
la
désignation
des
membres
du
Conseil
chargés
de
le
représenter
au
sein
du
Conseil
Syndical
du
Bassin
Versant
de
la
Reyssouze :
Délégué
titulaire
: Mme
Françoise
DUSSUC
Délégué
suppléant
: Mme
Florence
BERGER
Vote
: 12
Pour:
12
Contre
: 0
Abstention
: 0
3.
Désignation
du
correspondant
défense
de
la commune
A
la suite
des
élections
municipales,
il est
demandé
par
le cabinet
de
la
Ministre
et
par
la Sous-direction
des
cabinets
de
désigner
un
nouveau
correspondant
défense
pour
la commune.
l'est
désigné
sur
proposition
du
maire,
par
délibération
du
conseil
municipal,
parmi
ses
membres.
Les
missions
du
correspondant
défense
s’articulent
autour
de
3 axes
principaux :
—
Informer
les
habitants
sur
la
politique
de
défense,
le parcours
de
citoyenneté
et la mémoire
des
conflits
;
—
Sensibiliser
les
jeunes
générations
aux
enjeux
de
défense
;
—
Animer
des
actions
locales
{cérémonies
commémoratives,
visites
de
sites
militaires,
rencontres
avec
des
anciens
Combattants.)
Concrètement,
son
champ
d'action
est
très
vaste.
|| peut
par
exemple :
e
Organiser
une
conférence
sur
un
thème
de
défense
(le rôle
des
armées
aujourd’hui,
le parcours
de
citoyenneté)
;
°
Diffuser
des
informations
dans
le journal
de
la
commune
sur
les
opérations
militaires
en
cours
ou
les
dispositifs
d'engagement
(implication
du
régiment
voisin
dans
un
conflit
actuel,
nouveau
service
national,
réserve)
;
e
Animer
une
cérémonie
commémorative
{le
8
mai,
le
11
novembre)
en
associant
des
jeunes
de
la
commune
; «
Faire
témoigner
un
ancien
combattant
dans
un
établissement
scolaire.
Les
correspondants
défense
ne
sont
pas
seuls,
ils sont
accompagnés
par
leur
délégué
militaire
départemental,
un
officier
supérieur
des
armées,
qui
est
chargé
du
lien
entre
les
armées
et
la
Nation.
Cet
interlocuteur
d’ex-
périence
est
là pour
soutenir
leurs
initiatives
et fournir
les outils,
ressources
et idées
afin
de
bâtir
leur
projet
sur
plusieurs
années.
Le
conseil
municipal
procède
à la désignation
du
correspondant
défense
de
la commune
pour
représenter
la commune
à la
délégation
militaire
départementale
de
l'Ain
Délégué
titulaire
: Monsieur
Eric
BADIN
Vote
: 12
Pour:
12
Contre
: 0
Abstention
: 0
4,
Précision
de
certains
points
de
la délégation
de
fonction
du
conseil
municipal
au
maire
Suite
à
la
délibération
n°
20260321.3
le
21
mars
2026,
Monsieur
le
Maire
vous
propose
de
préciser
les
points
suivants
2,
9,
10
et
14:
Le conseil
municipal
DONNE
délégation
au
maire,
pour
la durée
de
son
mandat
dans
les
domaines
suivant
men-
tionnés
à
l’article
L.2122-22
du
CGT :
2°
de
fixer
les
tarifs
des
droits
de
voirie,
de
stationnement,
de
dépôt
temporaire
sur
les
voies
et
autres
lieux
publics
et,
d’une
manière
générale,
des
droits
prévus
au
profit
de
la commune
qui
n'ont
pas
un
caractère
fiscal,
ces
droits
et tarifs
pouvant,
le cas
échéant
; faire
l'objet
de
modulations
résultant
de
l’utilisation
de
procédures
dématérialisées
;
9°
D’exercer,
au
nom
de
la
commune,
sur
la
totalité
de
la
commune
pour
un
montant
minimum
de
1
000
€
les
droits
de
préemption
définis
par
le
code
de
l’urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
de
déléguer
l'exercice
de
ces
droits
à
l’occasion
de
l'aliénation
d’un
bien
selon
les
dispositions
prévues
à
l’article
L.211-2
ou
au
premier
alinéa
de
l’article
L.213-3
de
ce
même
code
dans
les
conditions
que
fixe
le
conseil
municipal ; 10°
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
à
hauteur
de
1 000
€
;
14°
De
demander
à
tout
organisme
financeur
l'attribution
de
subventions
à
hauteur
de
1 000
€ ;
Après
délibération,
le
conseil
municipal
-
DONNE
délégation
au
maire,
pour
la
durée
de
son
mandat
dans
les
domaines
suivant
exposés
ci-
dessus
;
-
DÉCIDE
qu’en
cas
d'absence
ou
d’empêchement
du
maire,
ces
délégations
seront
exercées
par
le
premier
adjoint.
Vote
: 12
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
Hi.
Administration
générale
:
—
Mise
en
place
de
la
Commission
de
Contrôle
des
Listes
Electorales
Suite
aux
élections
municipales
du
mois
de
mars,
la
liste
des
membres
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
doit
être
renouvelée. La
loi
n°
2025-444
du
21
mai
2025
visant
à
harmoniser
le
mode
de
scrutin
aux
élections
municipales
a
modifié
la
composition
de
ces
commissions
qui
dépend
désormais
du
nombre
de
listes
élues
en
pré-
sence
au
sein
du
conseil
municipal.
La
composition
de
cette
commission
dépend
aussi
l’ordre
du
tableau
(art.
L 19
du
code
électoral).
Les
membres
de
la commission
sont
nommés
par
arrêté
du
préfet,
pour
une
durée
de
6
ans,
et
après
chaque
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
(art.
R 7 du
code
électoral).
Le
maire
détient
la
compétence
des
inscriptions
et
des
radiations
sur
les
listes
électorales.
Dans
chaque
commune,
la
commission
de
contrôle
exerce
un
contrôle
à
posteriori,
statue
sur
les
recours
administratifs
préalables
et s'assure
de
la régularité
de
la liste
électorale.
Pour
rappel,
les
conseillers
doivent
être
volontaires
; le
maire,
les
adjoints
et
les
conseillers
titulaires
d'une
délégation
en
matière
d'inscription
sur
la
liste
électorale
ne
peuvent
pas
siéger
au
sein
de
la
commission. La
commission
est
composée :
-
D'un
conseiller
municipal
de
la commune
-
D'un
délégué
de
l'administration
désigné
par
le préfet
-
D'un
délégué
désigné
par
le président
du
tribunal
judiciaire
La
commune
a proposé
comme :
1.
Conseiller
municipal : Titulaire
: Mme
Françoise
DUSSUC
-— Suppléant
: Mr
Eric
BADIN
2.
Délégué
de
l'administration
: Titulaire
: Mme
Isabelle
ROUTHIAU
—
Suppléant
: Mr
Jean
MA-
THIEUX
3.
Délégué
du
tribunal
judiciaire
: Titulaire
: Mr
Julien
DARBON
-
Suppléants
: Mr
Franck
FOILLE-
RET
et Mme
Alice
VIANNET
IV.
Dossiers
d’urhanisme
:
-
Certificats
d'urbanisme
:
Un
Cub
26B0007
a
été
déposé
par
Mr
MILIAT
Denis
représentant
la
société
d'entreprise
d’agencement
et
de
décoration
pour
une
vente
160
et
140
Route
de
Ceyzériat
— Parcelles
: AA
0085
et AA
0118
(10
695
m2).
Un
CUa
26B0008
a
été
déposé
par
Mme
CHENAVIER
Emily
Notaires
Conseils
pour
une
vente
178
Chemin
de
Fortunas
-- Parcelle
: ZA
0300
(767
m°).
-
Déclaration
Préalable
:
Une
DP26B0012
a
été
déposée
pour
l'installation
de
9
panneaux
photovoltaïques
de
couleur
noire
en
surimposition
sur toiture
— 468
Chemin
de
Fortunas
— Parcelles
ZA
0401
(584
m?)
et ZA
0405
(588
m°}).
Une
DP26B0013
a été
déposée
pour
l'installation
de
4
panneaux
photovoltaïques
— 424
Chemin
de
Fortunas
—
Parcelle
ZA
0308
(836
m?)
Une
DP26B0014
a
été
déposée
pour
un
agrandissement
de
terrasse
—
42
Rue
des
Frênes
—
Parcelle
ZB
0289
(954
m°)
-
Permis
de
Construire
:
Un
PC
26B0002
a été
déposé
pour
la construction
d’une
maison
de
plain-pied
— 4 Allée
de
Pinaprat
— Parcelle
ZE
0134
(762 m°)
Un
PC
26B0003
a
été
déposé
pour
la
construction
de
2
villas
en
R+1
avec
garage
-— 22
Rue
de
la
Tour
Deaul
—
Parcelle
ZB
1328
(884
m°)
-
Déclaration
d'intention
d’aliéner
:
Une
DIA
a été
déposée
par
Maître
Nelly
GOYATTON
pour
la vente
BUISSON/SURDEZ-ARREDI
—
225
Chemin
des
Condamines
—
Parcelle
AA
0125
(503
m?). Une
DIA
a
été
déposée
par
Maître
Jean-Michel
MATHIEU
pour
la
vente
CTS
DUSSUC/MILIAT
—
160
Route
de
Ceyzériat
—
Parcelle
AA
0085
{10
695
m?).
La
commune
ne
préempte
sur
ces
DIA.
v.
Travail
des
commissions
:
a}
Affaires
scolaires
et
périscolaires
—
Mobilité
:
{présenté
par Marie-Aude
DABOUT])
—
Réunion
école
musique
de
la
Vallière,
GBA
et
les
communes
concernées
: la
commune
n’a
pas
eu
d'intervenants
musique
sur
l’année
2025/2026.
Mme
DUBOIS
vient
d’être
recrutée
pour
l’année
2026-2027
sur
les
mêmes
conditions
que
l’ancien
contrat.
Une
nouvelle
convention
pour
5
ans
se-
ra établie.
L'école
demande
que
la commune
lui adresse
un
mail
avec
son
accord.
>
Mobilité
douce
—
cœur
de
village/Sénisiat:
la
commune
a
reçu
une
réponse
négative
qui
met
fin
au
projet.
b)
Information
et
communication
:
{présenté
par
Florence
BERGER
sur
un
compte-rendu
de
Mme
Carine
TONDEIA)
Madame
Carine
TONDELA
a fait
une
réunion
de
passation
avec
Mesdames
Hélène
TESTARD
et
Amandine
DARBON. La
lettre
de
l'été
est
en
cours
d'élaboration
avec
une
première
maquette.
Les
articles
doivent
être
donnés
pour
le
1/06/2026,
la
mise
en
page
se
fera
les
15
et
16/06/20256
pour
l'envoi
de
la
maquette
à tous
les
conseillers
pour
relecture
avant
impression
le 27/10.
c)
Urbanisme: (présenté
par
Patrick
ROCHE)
>
Parcelle
En
Paponnet :
La
réponse
du
service
instructeur
suite
à la demande
de
la commune
est :
-le
cheminement
voiture
sur
la
partie
N
peut
poser
problème
en
raison
du
traitement
des
eaux
de
ruissellement
de
la
Montagne
Noire
et
d'éventuels
mouvements
de
terrain,
autour
des
constructions
déjà
existantes.
Il
est
vivement
recommandé
que
les
futurs
propriétaires
fassent
une
étude
géologique
et hydrologique.
d)
Voirie-Affouage-Bois-ONF-Eaux
pluviales-Cimetière
:
{présenté
par Yoann
LEVÊQUE)
—
Suite
à la tenue
de
la commission,
des
devis
ont
été
mis
à la signature
et retournés
à Mme
Fa-
bienne
NEVERS.
Une
réserve
budgétaire
a été
réalisée
en
cas
d’imprévus.
Une
demande
doit
être
faite
à Grand
Bourg
Agglomération
concernant
Eurovia.
Le
trottoir
du
Chemin
de
la
Bessonnière
devrait
être
réalisé
avant
fin juin
26.
La
commune
est
en
attente
de
dates
précises
pour
l'impasse
de
la
Grande
Vigne
et
de
la
Chassière
e)
Bâtiments-Informatique-Téléphonie-Electrification
:
{présenté
par
Boris
COUSSINET}
Cette
commission
s'est
réunie
le samedi
16/05/2026.
>
Devis
signés
: Des
devis
ont
été
mis
à
la
signature
de
Mr
le
Maire
pour
la
rénovation
des
volets
roulants
du
dortoir,
pour
du
relamping,
le changement
des
urinoirs
de
la salle
poly-
valente.
>
Toiture
salle
polyvalente
: l'assureur
de
la
commune
à
mandaté
un
expert
qui
passera
le
1%
juin
2026
à 14h00
avec
la présence
de
l’entreprise
CURT.
—
Atelier
municipal :
*
Une
réunion
s’est
tenue
avec
les
services
de
SUEZ *
La
commune
a
bien
reçu
Un
devis
de
Grand
Bourg
Agglomération
pour
l'assainissement
mais
il semble
avoir
une
erreur
de
localisation
de
la
parcelle.
*
Analyse
des
offres
du
marché
:
le
bureau
d'études
est
dans
la
phase
finale.
73
offres
ont
été
reçues
mais
lors
du
transfert,
le
téléchargement
n’en
a
séléction-
nées
que
50.
Le
bureau
d’études
doit
donc
revoir
les
offres
manquantes
et
pro-
poser
une
nouvelle
date.
Cela
va
entrainer
un
peu
de
retard.
*
La
commune
devra
être
très
vigilante
sur
les
augmentations
de
prix.
Les
com-
mandes
de
matériaux
doivent
être
absolument
passées
dès
le début
de
la notifi-
cation
du
marché
et pas
plus
tard.
f)
Cadre
de
vie-Associations-Fleurissement
:
(présenté
par Françoise
DUSSUC)
>
Le
comité
de
fleurissement
a fait
ses
plantations
le
samedi
9
mai
2026
matin
au
village
avec
quelques
villageois
puis
à sénissiat.
Certaines
jardinières
ont
été
regarnies
pas
Mme
Françoise
DUSSUC
et
des
pieds
de
pivoines
et
d’hortensias
ont
été
transférés
car
ils se
trouvaient
trop
au
soleil.
Il reste
à
organiser
la grillette.
Le
comité
souhaite
planter
quelques
arbustes
devant
l’abribus,
côté
Montagnat
mais
il
est
préférable
d'attendre
l'automne.
>
Le
8
mai
2026
: 3
élus
ont
lu
le
texte
officiel
: Mr
Patrick
ROCHE,
Mr
Yoann
LEVEQUE
et
Mme
Julie
TROTOBAS.
Il y
avait
peu
de
monde
mais
tout
s’est
bien
passé.
VI.
Questions
diverses
:
1.
Elections
sénatoriales:
Elles
auront
lieu
le
dimanche
27
septembre
2026.
Le
5
juin,
les
con-
seils
municipaux
des
communes
de
— de
9 000
habitants
devront
se
réunir
pour
élire
leurs
dé-
légués
et
leurs
suppléants.
Concernant
notre
commune,
il
faudra
que
le
conseil
municipal
élise
3
titulaires
puis
3
suppléants.
Les
personnes
intéressées
peuvent
se
présenter
de
ma-
nière
individuelle
ou
constituer
une
liste
de
titulaires
et une
liste
de
délégués.
2.
Campagne
première
: la
commune
a
été
sollicitée
pour
vider
la
salle
de
classe
de
l’ancienne
école
avant
le
12/06/2026.
Le
mobilier
scolaire
reste
en
place
mais
il faut
trier
et
stocker
les
livres. Les
portes
en
bois
du
bâtiment
de
l’ancien
garage
(lavoir)
vont
être
peintes
par
un
artiste
si le
conseil
donne
son
accord.
Cette
œuvre
sera
pérenne.
Une
convention
avec
une
précision
de
temporalité
devra
être
réalisée.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
vu
que
les
peintures
.
seront
réalisées
sur
les
portes,
que
ces
dernières
peuvent
être
démontées
et
positionnées
ail-
TT,
AY:
An:
leurs.
Cela
ne
bloquera
donc
pas
le
projet
à
moyen
terme
de
retravailler
avec
le
CAUE
sur
la
réhabilitation
de
ce
bâtiment.
3.
Raid
des
Amazones
: Mesdames
Amandine
DARBON
et
Alice
VIANNET
ont
sollicité
Monsieur
Cé
le Maire
pour
une
mise
à disposition
gracieuse
de
la salle
polyvalente
afin
d'organiser
une
col-
lecte
de
fonds
pour
leur
projet
de
participation
au
Raid
Amazones.
C'est
une
aventure
unique
entièrement
réservée
aux
femmes.
Cette
expérience
humaine
et
solidaire
mélange
sport,
voyage
et
découvertes.
Une
part
des
fonds
collectée
et
non
dépensée
seront
reversés
à
la
ligue
contre
le
cancer.
Le
projet
a
évolué
depuis
la
rencontre
avec
Mr
le
Maire.
Elles
vont
se
constituer
en
association
et
la
salle
leur
sera
loué
à
ce
titre.
Réservez
donc
votre
samedi
10/10/26. Exposition
photos
: l’ADPER,
suite
à
son
assemblée
générale,
projette
d'installer
à
nouveau
cet
été
l’exposition
de
photos
anciennes
dans
les
rues
du
village
et
de
créer
une
nouvelle
ex-
position
dans
les
rues
du
hameau
de
Sénissiat.
Les
emplacements
concernés
sont
pour
la
plu-
part
sur
des
bâtiments
privés.
Le
seul
bâtiment
communal
concerné
est
le four.
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
le power-point
qui
a été
adressé
à la commune.
La
séance
est
levée
à
22h20
ge
de.
—
Date
du
prochain
conseil
municipal
«
Vendredi
5 juin
2026
À
19h30
pour
les sénatoriales
A 20h15
pour
le conseil
Des