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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 1er FEVRIER 2023
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Chauvigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 1er FEVRIER 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Budget,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FÉVRIER 2023
2023-001 TARIFS DROITS DE TERRASSE POUR 2023
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-002 RENOUVELLEMENT DE VÉHICULES – ENGAGEMENT DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION AU VOTE DU BUDGET 2023
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-003 PROJET DE RÉALISATION D’UNE RÉSIDENCE SÉNIOS RUE DE LA PAIX – PARTENARIAT AVEC EKIDOM
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-004 PROJETS DE RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉLIORATION ÉNERGÉTIQUE DANS DIVERS BÂTIMENTS – DEMANDES DE SUBVENTION
Pour le projet Ex Multi-Accueil - Décision adoptée à l’unanimité.
2023-005 PROJETS DE RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉLIORATION ÉNERGÉTIQUE DANS DIVERS BÂTIMENTS – DEMANDES DE SUBVENTION
Pour le projet du Théâtre Charles Trénet - Décision adoptée à l’unanimité.
2023-006 PROJETS DE RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉLIORATION ÉNERGÉTIQUE DANS DIVERS BÂTIMENTS – DEMANDES DE SUBVENTION
Pour les différents bâtiments - Décision adoptée à l’unanimité.
2023-007 AVIS SUR UNE MODIFICATION STATUTAIRE DE GRAND POITIERS COMMUNAUTÉ URBAINE
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-008 ADOPTION D’UNE CONVENTION DE CO-PRODUCTION ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION DES RENCONTRES CULTURELLES
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-009 COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-010 AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL
Décision adoptée à l’unanimité.
Fait à Chauvigny, le 2 février 2023.