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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 13 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Chauvigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 13 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2023
2023-075 ADOPTION D’UNE DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2023 BUDGET PRINCIPAL
Décision adoptée par 25 voix pour et 3 abstentions.
2023-076 SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE (COMITÉ DE JUMELAGE – SECTION BANFORA)
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-077 TARIFS CENTRE D’ANIMATION POPULAIRE
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-078 DÉROGATION AUX TRAVAUX RÉGLEMENTÉS EN VUE D’ACCUEILLIR DES JEUNES MINEURS AGÉS DE 15 ANS A MOINS DE 18 ANS EN FORMATION PROFRESSIONNELLE
Décisions adoptées à l’unanimité.
2023-079 RENOUVELLEMENT D’UN EMPLOI CONTRACTUEL DE DROIT PUBLIC DE LA FILIÈRE CULTURELLE POUR L’ATELIER DANSE
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-080 RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL – CATÉGORIE B AU POSTE D’ANIMATEUR SPORTIF ET COORDONNATEUR DES TEMPS D’ACCUEIL PERISCOLAIRES (TAP)
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-081 RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL – CATÉGORIE B AU POSTE D’AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-082 RÈGLEMENT FACTURES FRAIS ANNEXES
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-083 CONTENTIEUX DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME
Décision adoptée par 23 voix pour et 5 abstentions. 2023-084 ADOPTION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES MARCHÉS DES COMMERÇANTS NON SÉDENTAIRES
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-085 ADOPTION D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DE L’HARMONIE MUNICIPALE
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-086 OPÉRATION DE DÉSHERBAGE A LA BIBLIOTHÈQUE
Décision adoptée à l’unanimité.
2023-087 TARIFS DE LOCATION EN VILLE-HAUTE
Décision adoptée à l’unanimité.
Fait à Chauvigny, le 14 septembre 2023.