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Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 14 novembre 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Lons.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Affiché le 15/11/2023
Liste des délibérations examinées au
Conseil Municipal du Mardi 14 Novembre 2023
Délibération n° 0114112023 - financement de la mise en souterrain de réseaux avenue du Moulin Approuvée
Délibération n° 0214112023 - admission en non valeur de créances éteintes Approuvée
Délibération n° 0314112023 - admission en non valeur de produits irrécouvrables Approuvée
Délibération n° 0414112023 - versement de la prime exceptionnelle « pouvoir d’achat » aux agents communaux Approuvée
Délibération n° 0514112023 – Budget Général 2023 – Décision modificative n° 2 - cadrage budgétaire Approuvée
Délibération n° 0614112023 - attribution des marchés publics relatifs à l’entretien du patrimoine arboré de la commune
Approuvée
Délibération n° 0714112023 - avenant n° 1 « majoration 2024 » au marché public d’assurance Flotte automobile Approuvée
Délibération n° 0814112023 - acquisition d’une parcelle boisée BC n°265
Approuvée
Délibération n° 0914112023 - acquisition de parcelles en nature de voies et d’espaces verts - DOMOFRANCE Approuvée
Délibération n° 1014112023 - modification de la régie d’avance du secteur social Approuvée
Délibération n° 1114112023 - révision de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles lonsoises
Approuvée
Délibération n° 1214112023 -adhésion à un groupement de commandes intercommunal « relevés topographiques et travaux fonciers »
Approuvée
Délibération n° 1314112023 - tarif de mise à disposition temporaire d’une partie de parcelle communale Approuvée
Délibération n° 1414112023 - mise à disposition gratuite d’un local communal aux associations « Comité de jumelage » et « Bal(l)ade littéraire »
Approuvée Délibération n° 1514112023 - mise à disposition gratuite de l’Espace Chambaud à l’association « Lous Caminayres » dans le cadre du Téléthon
Approuvée
Délibération n° 1614112023 - mise à disposition gratuite d’un local communal aux associations « Rugby Club Lonsois » et « Lons Section Paloise Rugby Féminin »
Approuvée
Délibération n° 1714112023 - autorisation de principe pour la mise à disposition gratuite de locaux à certaines associations et organismes non lonsois
Approuvée
Délibération n°1814112023 - dénomination de voies communales – lotissement Domaine du Mansengou Approuvée
Délibération n° 1914112023 - dénomination de voies communales – lotissement les Berges du Gave Approuvée
Délibération n° 2014112023 - actualisation du taux de prise en charge des frais de mission des agents Approuvée
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