Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv juin 2021
Procès Verbal - pv juin 2022
Procès Verbal - pv juin 2022
Procès Verbal - pv 8 mars 2021
Procès Verbal - pv 8 mars 2021
Procès Verbal - pv 15 juin 2020
Procès Verbal - pv 29 mars 2021 1
Procès Verbal - pv 15 juin 2020
Procès Verbal - pv 29 mars 2021 1
Procès Verbal - pv avril 2021
Procès Verbal - pv juin 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Machilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv juin 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE
DE
MACHILLY
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
i4
JUIN
2021
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
14
juin
à
20
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
de
Machilly,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Madame
PLAGNAT-CANTOREGGI
Pauline
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 8 juin
2021
Date
d'affichage
:9 juin
2021
Conseillers
_présents_:
PLAGNAT-CANTOREGGI
Pauline,
STEHLE
Gérard,
BEGUIN
Eve,
ANSELMETTI
Nathalie,
METZGER
Céline,
WILSON
Juliet,
CENCI
Gaëlle,
LIVES
Patricia,
WILLEN
Benjamin,
MARTIN
Jean-Pascal,
LA
ROSA
Fabrice,
DEREMBLE
Grégory,
FATTIER
Stève.
Conseillers
absents
Excusés
:BLANCHARD
Patrice,
DE
SAINTE
MARIE
Jasmine.
Assistait
également
à
la
réunion,
Madame
MEDINA
Patricia,
secrétaire
de
mairie.
DEROULEMENT
DE
LA
SEANCE
>
Ouverture
de
la
séance
par
le
Président
de
l’assemblée
(quorum,
excusés
et
procurations)
;
Le
quorum
est
atteint
conformément
à
l’article
L.2121-17
du
CGCT.
>
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
;
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
DEREMBLE
Grégory
est
désigné
par
le
Conseil
Municipal
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
>
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
avril
2021.
Le
Conseil
approuve
à l’unanimité
le
procès-verbal
du
26
avril
2021.
>
Relevé
des
décisions
du
Maire
;
>
Ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
;
Madame
la
Maire
explique
les
raisons
pour
lesquelles
il
convient
de
rajouter
à
l’ordre
du
jour
la
délibération
rectificative
du
vote
des
taux
d’imposition
des
taxes
locales
de
l’exercice
2021
pour
ne
pas
perdre
le
montant
de
la
part
départementale
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties.
L’unanimité
des
membres
présents
autorise
le
rajout
à l’ordre
du
jour
de
la
délibération.
>
Questions
diverses
;
>
Compte-rendu
des
commissions.
>
Informations
complémentaires
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
Page
1 sur
6 COMMUNE
DE
MACHILLY
ORDRE
DU
JOUR
RELEVE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Décisions
prise
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
depuis
le dernier
Conseil
Municipal.
1.
DECISION
N°2021-12
:DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN/
VENTE
HOUSNI/TROUGHTON
2.
DECISION
N°2021-13:
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
VENTE
CONSORTS
MOUCHET/ANNEMASSE-AGGLO
QUESTIONS
_INSCRITES
A
L’ORDRE
DU
JOUR
ET
FAISANT
L'OBJET
D’UNE
DELIBERATION
1.
DELIBERATION
N°
2021_0501
—
APPROBATION
D’UNE
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
FINANCIERE
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
MACHILLY
ET
LA
SOCIETE
MCDONALD'S
DE
ST-CERGUES
POUR
L'ACQUISITION
DE
POUBELLES
DE
TRI
POUR
LE
LAC
DE
MACHILLY
2.
DELIBERATION
N°
2021_0502
—-APPROBATION
D’UNE
CONVENTION
DE
MISSION
D’ACCOMPAGNEMENT
AVEC
LE
CAUE
3.
DELIBERATION
N°
2021_0503
—
DELIBERATION
RECTIFICATIVE
DU
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
:EXERCICE
2021
QUESTIONS
DIVERSES
1.
BUREAUX
DE
VOTE
ET
PERMANENCES
ELECTIONS
DEPARTEMENTALES
ET
REGIONALES COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
Néant INFORMATIONS
COMPLEMENTAIRES
LES
DECISIONS
DU
MAIRE
[ DECISION
N°2021-12
;DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN/
VENTE
HOUSNI/TROUGHTON
|
La
commune
de
MACHILLY
n’exerce
pas
son
droit
de
préemption
sur
la
parcelle
cadastrée
:Section
A
parcelles
n°
1230,
n°1336
(anciennement
594)
et
n°1339
(anciennement
1301)
«
176
Route
de
Couty»
consistant
en
3
parcelles
d’une
superficie
totale
de
1015
m2.
DECISION
N°2021-13
:DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN/
CONSORTS
MOUCHET/ANNEMASSE
AGGLO
La
commune
de
MACHILLY
n’exerce
pas
son
droit
de
préemption
sur
la
parcelle
cadastrée
:section
R
parcelles
n°
053
«
La
Pereuze
Balize»
consistant
en
1 parcelle
d’une
superficie
totale
de
340
m2.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
14
juin
2021
Page
2
sur
6 COMMUNE
DE MACHILLY
LES
DELIBERATIONS
DELIBERATION
N°2021-0501
-
APPROBATION
D’UNE
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
FINANCIERE
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
MACHILLY
ET
LA
SOCIETE
MCDONALDS
DE
ST-CERGUES
POUR
L’ACQUISITION
DE
POUBELLES
DE
TRI
POUR
LE
LAC
DE
MACHILLY Madame
la Maire
rappelle
le constat
croissant
de
Paugmentation
du
nombre
de
déchets
de
la restauration
rapide
au
lac
de
Machilly.
Dans
le cadre
du
projet
de
remplacement
de
poubelles
de
tri
au
lac
de
Machilly,
la commune
a sollicité
la
société
McDonald”’s
de
Saint-Cergues
pour
participer
financièrement
à ce
projet
d’achat
de
5 poubelles
de
tri en
bois
avec
une
contenance
de
2 fois
100
litres.
Une
convention
de
participation
financière
avec
la
société
McDonald’s
est
proposée
pour
une
prise
en
charge
de
50%
de
la dépense
pour
un
maximum
de
1 260,00
€.
Après
un
délibéré
contradictoire,
le Conseil
Municipal
vote
en
scrutin
public,
à l’unanimité
(13
voix
pour)
:
ARTICLE
1:
Approuve
les
termes
de
la
convention
de
participation
financière
entre
la
commune
de
Machilly
et
la
société
McDonald’s
de
St-Cergues
pour
l’acquisition
de
5
poubelles
de
tri
pour
le
lac
de
Machilly.
ARTICLE
2
:
Autorise
Madame
la Maire
à signer
cette
convention
et tout
document
y afférent.
ARTICLE
3
:
Inviter
Madame
la Maire
à poursuivre
exécution
de
la présente
délibération.
DELIBERATION
N°_2021-0502
—-
APPROBATION
D’UNE
CONVENTION
DE
MISSION
D'ACCOMPAGNEMENT
AVEC
LE
CAUE
Dans
le
cadre
de
la réhabilitation
intérieure
de
la
salle
d’animation
rurale,
Madame
la
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
un
accompagnement
du
Conseil
d'Architecture
d'Urbanisme
et
de
l’Environnement
(CAUE)
sur
ce
projet
par
la signature
d’une
convention
entre
ce
dernier
ef la commune.
La
mission
consiste
à
accompagner
la
commune
tout
au
long
de
la
consultation
de
maîtrise
d’œuvre
notamment
en
analysant
les
candidatures
et
les
offres.
La
convention
est
conclue
pour
le temps
nécessaire
à l’accomplissement
de
la mission.
Elle
s’achèvera
au
plus
tard
10
mois
après
la
date
de
délibération
de
la
collectivité,
Cette
durée
pourra
être
modifiée
par
avenant. Le
coût
de
cet
accompagnement
s’élève
à
:
- Une
participation
forfaitaire
de
1 500,00
€ au
titre
d’une
contribution
générale
à l’activité
du
CAUE.
Au
cas
où
l'étude
nécessiterait
une
expertise
complémentaire,
le
coût
de
la
vacation
des
intervenants
habilités
par
le
CAUE
est
fixé
par
le
conseil
d’administration
du
CAUE
et
ce
montant
s’élève
par
demi-
journée
à 236,00
€
H.T
pour
2021.
Procès-verbal
du Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
Page
3 sur
6 COMMUNE
DE
MACHILLY
Après
un
délibéré
contradictoire,
le
Conseil
Municipal
vote
en
scrutin
public,
à
l’unanimité
(43
voix
pour)
:
ARTICLE
1
:
Accepte
les
termes
de
la
convention
tels
que
définis
ci-dessus.
ARTICLE
2
:
Autorise
le
paiement
d’une
contribution
forfaitaire
de
1500,00
€.
ARTICLE
3 :
Accepte
au
cas
où
l’étude
nécessiterait
une
expertise
complémentaire,
le
coût
de
la
vacation
des
intervenants
habilités
par
le
CAUE
fixé
par
demi-journée
à
236,00
€
HT
pour
2021.
Le
nombre
maximum
de
vacation
sera
fixé
d’un
commun
accord
entre
la
commune
et
le CAUE.
ARTICLE
4
:
Autorise
Madame
la
Maire
à
signer
la
convention
d’accompagnement,
ainsi
que
tout
document
y afférent.
ARTICLE
5
:
Atteste
que
les crédits
sont
inscrits
au
budget
2021
à la ligne
correspondante.
ARTICLE6
:
Invite
Madame
la
Maire
à poursuivre
l’exécution
de
la
présente
délibération.
DELIBERATION
N°
2021-0503
-
DELIBERATION
RECTIFICATIVE
DU
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
:EXERCICE
2021
Pour
rappel
Madame
la
Maire
expose
à
l’assemblée
que
les
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
ont
été
votés
au
Conseil
Municipal
du
29
mars
2021,
Madame
la
Maire
rappelle
que
la
loi
de
finances
pour
2020
impose
le
gel
des
taux
de
taxe
d'habitation
à
leur
valeur
de
2019.
Le
taux
de
la
taxe
d’habitation
était
de
13,41
%
en
2019.
Madame
la
Maire
a
rappelé
que
dans
le
procès-verbal
du
conseil
du
29
mars
2021,
la
suppression
de
la
taxe
d’habitation
était
compensée
par
la
part
départementale
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(taux
12,03%).
Madame
la
Maire
précise
que
le
transfert
du
taux
départemental
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties,
accompagné
de
l’application
d’un
coefficient
correcteur,
doit
assurer
la
neutralité
de
la
réforme
de
la
taxe
d’habitation
pour
les
finances
des
communes.
Ce
transfert
de
taux
n’a
également
aucun
impact
sur
le
montant
final
de
taxe
foncière
réglé
par
le
contribuable
local,
Par
conséquent,
afin
de
reconduire
un
taux
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
pour
l’année
2021
équivalant
au
taux
global
appliqué
en
2020
sur
le
territoire
de
la
commune,
il
convient
de
voter
un
taux
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
égal
à
25,65
%,
correspondant
à
l’addition
du
taux
2020
de
la
commune,
soit
13,62
%
et
du
taux
2020
du
département,
soit
12,03%.
Vu,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2121-29,
L
2312-1
et
suivants
;
Vu,
la
loi
n°80-10
du
janvier
1980
portant
augmentation
de
la
fiscalité
directe
locale,
et
précisant
les
taux
plafonds
communaux
des
quatre
taxes
directes
locales
;
Vu,
ie
Code
Général
des
Impôts,
et
notamment
ses
articles
1636
B
sexies
et
1636
B
septies
;
Vu,
les
lois
de
finances
annuelles
;
Vu,
les
taux
appliqués
l'année
dernière
et le
produit
fiscal
attendu
cette
année
;
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
Page
4 sur
6 COMMUNE
DE
MACHILLY
Considérant
le
projet
de
budget
communal
relatif
à l’exercice
2021
;
Considérant
qu’il
convient
de
rectifier
la
délibération
n°2021
0304
du
29
mars
2021
pour
tenir
compte
de
l'addition
du
taux
de
la
part
départementale
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
à
la
part
communale, Après
un
délibéré
contradictoire,
le
Conseil
Municipal
vote
en
scrutin
public,
à
Punanimité
(13
voix
pour)
:
ARTICLE
1
:
Décide
de
rectifier
ainsi
qu’il
suit
les
taux
d'impositions
des
taxes
directes
communales
pour
l’exercice
2021,
taux
qui
seront
reportés
sur
l'état
1259
COM
Taxes
Taux
2021
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
25,65
%
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
5747
%
ARTICLE
2:
Autorise
Madame
la
Maire
à signer
l'état
n°
1259
COM
décrit
ci-dessus.
ARTICLE
3
:
Charge
Madame
la
Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux.
ARTICLE
4
:
Invite
Madame
la
Maire
à poursuivre
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Questions
diverses
1.
Bureaux
de
vote
et
permanence
élections
départementales
et
régionales
L'organisation
des
bureaux
de
vote
a été
finalisée
et
un
rappel
du
déroulement
des
opérations
électorales
a été
fait
aux
conseillers.
Madame
la
Maire
rappelle
que
pour
ces
élections,
un
électeur
peut
être
porteur
de
deux
procurations.
Informations
complémentaires :
Organisation
du
13
juillet
:
Un
devis
a été
réalisé
pour
la projection
des
feux
d’artifice
le mardi
13 juillet
au
soir
pour
un
montant
de
6 000,00
€.
Le
groupe
de
musique
de
M.
DEPIERRE
a
été
sollicité
pour
un
concert
de
21h00
à
22h30.
Le
coût
s'élève
à environ
1350,00
€ (en
attente
de
confirmation).
Madame
WILSON
Juliet
fera
des
essais
de
texture
sur
les
supports
pour
la
réalisation
du
mur.
Cette
année,
en
raison
de
la
crise
sanitaire,
le
repas
habituel
ne
sera
pas
proposé.
Un
courrier
va
être
envoyé
aux
associations
pour
leur
proposer
de
tenir
un
stand
et
leur
permettre
des
rentrées
financières.
A
défaut
de
réponse
des
associations,
Les
administrés
seront
invités
à venir
avec
ieur
pique-nique.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
Page
5 sur
6 COMMUNE
DE
MACHILLY
Pétanque
:
L’association
Machilly
Pétanque
a reçu
un
courrier
de
la
mairie
pour
la résiliation
du
bail
précaire
pour
le
local
occupé
dans
l’ancien
bâtiment
« usine
».
Le
président
a demandé
que
l’association
puisse
encore
utiliser
les
extérieurs.
Le
Conseil
a donné
un
avis
favorable
sauf en
cas
de
demande
du
promoteur
de
l’opération
immobilière
du
quartier
de
la gare.
L’association
sollicite
un
local
de
stockage
et
un
local
pour
les
réunions.
La
mairie
va
se renseigner
pour
la recherche
d’un
local
de
stockage.
Les
réunions
de
l’association
pourront
se
faire
soit
en
salle
des
associations
soit
dans
le chalet
municipal
en
demandant
au
préalable
les
disponibilités
de
ces
salles.
Comité
de
pilotage
( COPIL)
sur
l’aménagement
cyclable
le
30
juin
2021
:
Madame
la
Maire
informe
l’assemblée
qu’un
COPIL
se
tiendra
sur
les
projets
et
aménagements
cyclables
et
qu’un
questionnaire
doit
être
retourné
à Annemasse
Agglo.
Monsieur
STEHLE
Gérard
est
chargé
de
transmettre
le
questionnaire
et
représentera
la
commune
à
ce
COPIL. La
commune
est
favorable
à un
accompagnement
pour
la
réalisation
d’un
schéma
cyclable
communale.
Un
des
freins
pour
la
réalisation
des
aménagements
est
la
coordination
entre
Annemasse
Agglo
et
Thonon
Agglo. La
commune
souhaite
à
nouveau
se
renseigner
pour
mettre
en
place
une
aide
à
l’achat
de
vélos
électriques.
Une
réflexion
doit
être
menée
pour
fixer
les
modalités
de
réalisation
et
les
critères
d’octroi
de
cette
aide.
Vernissage
club
de
photo
de
St-Jeoire
:
Le
club
de
photo
de
St-Jeoire
souhaite
faire
une
exposition
sur
des
photos
insolites
de
la ville
de
Genève.
Au
départ,
l’exposition
devait
avoir
lieu
à
St-Cergues
fin juin
puis
à Machilly.
L'exposition
à
St-Cergues
est
repoussée
à septembre
2021.
Madame
la
Maire
propose
de
se
rapprocher
du
club
pour
une
installation
de
cette
exposition
avant
le
13
juillet.
La
commission
animation
doit
se
rapprocher
du
président
du
club
pour
organiser
les
modalités
de
cette
exposition.
Ecole
d’Annemasse
au
lac
de
Machilly
:
Une
sortie
de
2 jours
(28
et
29
juin
2021)
aura
lieu
sur
le
lac
de
MACHILLY
pour
faire
du
land
art.
Les
services
techniques
de
la
commune
seront
chargés
d’installer
des
barrières
au
lac.
Informations
école
de
Machilly
:
Madame
METZGER
Céline
informe
l’assemblée
que
mardi
16
juin
aura
lieu
un
conseil
d’école.
Elle
rappelle
les
différentes
sorties
prévues
pour
cette
fin
d’année
scolaire
et
les
demandes
de
Madame
la
directrice
d’école
concernant
les
ATSEM.
Madame
METZGER
Céline
précise
qu’une
sortie
est
prévue
le
24
juin
au
lac
avec
possibilité
de
report
le
29
juin
en
cas
de
pluie.
Une
alternative
de
date
devra
être
trouvée
étant
donné
que
des
écoles
d’
Annemasse
seront
déjà
présentes
sur
le
site
du
lac
le
29
juin.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 23h00.
Le
Secrétaire
de
séance
Madame
la
Présidente
de
séance
Grégory
DEREMBLE
Pauline
PLAGNAT-CANTOREGGI
Det Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
14
juin
2021
Page
6
sur
6