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Déliberation - Liste DES Deliberations du 27 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 27 01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
LÉPARTEMENT SU TALTES
ON
MAIRIE 4
DÜINGT
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
27
JANVIER
2025
AFFICHEE
EN
MAIRIE
LE
28
JANVIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-sept
janvier
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
DUINGT
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
ROLLIN,
Maire,
Le
procès
verbal
de
la séance
du
16
décembre
2024
a été
approuvé.
NUMERO
DELIBERATION
APPROUVEE/REJETEE
D20250101
Modification
des
tarifs
TTC
des
boucles
d'amarrage
du
port
municipal
2025
Approuvé à
l'unanimité
D20250102
Tarifs
concessions
cimetière
Approuvé
à
l'unanimité
D20250103
Tarifs
renouvellement
concessions
pour
15
ans
cimetière
de
la Maladière
Approuvé
à l'unanimité
D20250104
Tarifs
salles
communales
Approuvé
à
l'unanimité
Création
d’un
poste
non
permanent
d’adjoint
administratif
pour
faire
face
à
un
accroissement
D20250105
d'activité
lié
aux
congés
annuels
de
l’adjoint
administratif
2ème
classe
chargée
de
l'accueil
de
la
Approuvé à
l'unanimité
mairie
Création
d’un
emploi
à temps
complet
aux
services
techniques
pour
faire
face
à
un
accroissement
D20250106
,
.
.
_
Approuvé à
l'unanimité
saisonnier
d'activité
en
application
de
l’article
3
1
2°
de
la
loi
du
26
janvier
1984
PRTOUVÉ
Création
de
deux
emplois
non
permanents
de surveillance
de
baignade
à temps
complet
pour
faire
D20250107 |
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
en
application
de
l’article
3
1
2°
de
la
loi
du
26
janvier
Approuvé
à
l'unanimité
1984
Approuvé
à
l'unanimité,
dont
3
abstentions
Avis
sur
le
projet
du
plan
local
d'urbanisme
intercommunal
habitat
mobilités
bioclimatique
(PLUI
une de Mr
BARTHALAIS
(a
participé
au
D20250108
HMB)
du
Grand
Annec
projet)
et
2
abstentions
de
Mme
Aude
y
MICHELET et Mme Cécile ROFFINO (pour
l'interdiction
de
serres)
D20250109
Convention
d'objectifs
2025
entre
la commune
de
DUINGT
et
l'association
Les
Marmottons
Approuvé à
l'unanimité
Sares
.
ï
.
1
bublique
à
I
D20250110
Création
d'un
emploi
non
permanent
o
agent
de
survelllance
dé
la voie
pu
ique
à temps
comp
et
Approuvéà
l'unanimité
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
en
application
de
la
loi
du
26
janvier
1984
Saisine
du
groupement
d'intérêt
public
à
la
Foncière
de
Haute-Savoie
pour
une
opération
de
4
D20250111
BTOREMIEN
p
a
A
Le
p
Approuvé à
l'unanimité
logements
BRS
située
route
du
vignet/route
des
viviers
C2
Le procès vebal correspondant
sera mis à la dispostion
du public lorsqu'il aura été adopté,
"7"
]
Le
Maire
Marc
ROLLIN