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Déliberation - Liste DES Deliberations 23 06 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 23 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Animaux,
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-trois Juin à 19 heures, le Conseil Municipal de DUINGT (Haute-Savoie) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans la salle du Conseil de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Marc ROLLIN, Maire,
Le procès verbal de la séance du 26 mai été approuvé.
Le Maire
Marc ROLLIN
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 23 JUIN 2025
AFFICHEE EN MAIRIE LE 24 JUIN 2025
NUMERO DELIBERATION APPROUVEE/REJETEE
D20250601 Signature de la convention du partenariat du Projet Alimentaire Territorial du Grand Annecy APPROUVEE
Le procès vebal correspondant sera mis à la dispostion du public lorsqu'il aura été adopté,
D20250602 Instauration de sanctions pour l’interdiction de tout animal domestique causant des infractions sur la plage municipale APPROUVEE