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Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 25 10 2022
Déliberation - liste delib 140126
Déliberation - Liste de deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
DÉFAIEMENT Be
A
TEEN ON
Dfner
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
10
MARS
2025
AFFICHEE
EN
MAIRIE
LE
11
MARS
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix
mars
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
DUINGT
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
ROLLIN,
Maire,
Le
procès
verbal
de
la séance
du
27 Janvier
2025
a été
approuvé.
NUMERO
DELIBERATION
APPROUVEE/REJETEE
D20250301
Approbation
du compte
financier unique
du
budget
2024
A
FPROU
VE
E
D20250302
Vote
des
taux
de
taxes
locales
pour
2025
f
fPRou
\'(EE
D20250303
Affectation
des
résultats
de fonctionnements
au
budget
2025
ñ
QŸ
ROU
N EC
D20250304
Vote
du
budget
principal
2025
(S)
pp (lou
\
E
E
D20250305
Attribution
de
subventions
de
fonctionnements
aux
associations
dunoises
pour
2025
fÿ
f
Ra
JN
£E
D20250306
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
de
la collectivité
f
fPRov
Y
E
E
D20250307
Cession de la parcelle communale A993 à Mr et Mme LOUVET Laurent et Yolande
FR
VEE
D20250308
Cession
de
la parcelle
communale
A946
à Mr
et Mme
WEBER
Didier
et Mireille
Be
Roy
NE
E
D20250309
acquisition
de
la parcelle
N°OA
431
appartenant
à Mr
DI
ROCCO
Vincent
PePRov
V4
ET
Délibération
pour
procéder
au
déclassement
d'une
partie
de
la
parcelle
n°’AD144
sans
enquête
f
9
D29256818
publique,
située
sur
le domaine
public
au
domaine
privé
de
la commune
?
R
OU
Ÿ
£E
LT
TT TT"
7 ie proc
ebal core pondant ser mis 1e dispostion du publie oisqu au drap
TT
TT
]
Le
Maire
Marc
ROLLIN